bipbip a écrit :Pas exactement: tu paies la TVA sur ce qui constitue l'assiette TVA, à savoir en l'occurrence:
-valeur du véhicule. Attention, cette valeur n'est pas forcément celle de la facture mais peut être évaluée par tout moyen par le service pour correspondre à la valeur réelle hors-taxes d'un tel véhicule sur le territoire, sur le marché de l'occasion. Et ça peut faire une grosse différence, pour un véhicule réimporté de Suisse par exemple... ça arrive et les personnes concernées ont une surprise:
-Frais de transport du pays de départ jusqu'à la frontière communautaire, puisqu'ils font partie juridiquement de la valeur de la marchandise considérée.
cela constitue l'assiette des droits de douane, puis
-Droits de Douanes qui sont ajoutés à ladite valeur de la marchandise
D'autres droits et taxes peuvent exister, mais ils ne concernent pas a priori ce cas.en tout état de cause, ça fait de l'argent et ce n'est pas facile, comme parcours, que de se rendre aux states, y trouver un véhicule, le ramener, le dédouaner puis l'immatriculer.
c'est d'ailleurs AMHA le plus dur, ce dernier point, et le plus rageant
Et effectivement, il y a certains PU américains qui sont chez nous en catégorie Poids Lourd
y a pas à dire tu dormais pas en cours 
Pour toute les formalites de transport et de douane on peut aussi passer par un professionel (commissionaire en douane et transport) qui s'occupera de tout çà pour vous à condition que les papiers soient en regle.
Pour ce qui est du pourcentage appliqué sur le fret il est de 70% cote Est
et 78% cote ouest en gros.
A+ les importateurs
non 
