Loi Olin

[pat 25]

Un arrêté doit être motivé ,

[talviv44]

Un arrêté doit être motivé ,

Motivation : gag ? ou ......

[golfette]

vendez tout les gas c est la fin , vous etes a la rue ...
ou achetez vous de petits jardins, pour y faire vos franchissements tranquille !!


le ministre vous laissera peut etre tranquille !!

[christian.styling]

j'aime bien ton blog
http://ladefensedesloisirsmotorises.20minutes-blogs.fr/

[RV]

i piu bedi peri i mangnani i porchi

Sc'hui pas corse moi !

[M201]

ho !!!! talviv

c'etait dejas comme ça avant ,rien a changé ce niveau le maire peut et pouvait par arrété interdire la circulation sur les chemins communaux .

et en RP il y a des communes ou l'arrété est sur l'ensemble de la commune dejas avant l'amendement

et le motif c'est pas ca qui manque , degradation , nuisances sonores

[pat 25]

Le problème aussi, c'est que bien souvent les panneaux fleirissent et personnes ne fait rien, et après c'est trop tard, il ne faut pas hésietr a attaquer un arrêté au tribunal administratif, avec l'appuis du codever ça le fait, et bien souvent le panneau disparait, mais pour ça faut cotiser................

[golfette]

Le problème aussi, c'est que bien souvent les panneaux fleirissent et personnes ne fait rien, et après c'est trop tard, il ne faut pas hésietr a attaquer un arrêté au tribunal administratif, avec l'appuis du codever ça le fait, et bien souvent le panneau disparait, mais pour ça faut cotiser................

pour des chevrotines ?

[M201]

chez vous
il y a pas que de la chervotine !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

quand on voit certain trous dans les panneaux

[platplat]

chez vous
il y a pas que de la chervotine !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

quand on voit certain trous dans les panneaux

Ca dépend essentiellement de la distance entre le tireur et le panneau.