TAXE POUR VEHICULES ''POLUANTS''

Discussions, débats et actualités. Sans politique s'il vous plait.

Modérateurs : christian.styling, cedricfred

Avatar du membre
Grain.de.Sable
La Pasionaria
Messages : 26814
Date d’inscription : septembre 2005
Contact :
Statut : Hors ligne

re: TAXE POUR VEHICULES ''POLUANTS''

#11

Message par Grain.de.Sable »

phil13 a écrit :justement, ceux qui sont venus au 4x4 par mode passeront à autre chose, et ceux qui avaient leurs 4x4 avant les auront toujours après
moi ça me va ;)

à la nuance que cette circulaire s'applique à tous les véhicules, et que les gens qui sont allés vers le 4x4 par goût pour les grosses voitures comme ça a pu être le cas pour les monospaces, continueront à chercher vers les grosses voitures ... c'est pas une législation anti- ou pro- 4x4 mais plus une façon de taxer une population qui a une faculté de payer avec un impôt politiquement correct.
ImageImage
Avatar du membre
christian.styling
Administrateur
Administrateur
Messages : 103456
Date d’inscription : septembre 2002
Localisation : Alpes-Maritimes (06)
Statut : Hors ligne

re: TAXE POUR VEHICULES ''POLUANTS''

#12

Message par christian.styling »

la super vignette le retour II
--
DEFENDER 110 tôlé 2 places
2.2 TDCI - 2012 - 125 000 km
Avatar du membre
Pat
Administrateur
Administrateur
Messages : 15538
Date d’inscription : novembre 2003
Localisation : ISERE
Statut : Hors ligne

re: TAXE POUR VEHICULES ''POLUANTS''

#13

Message par Pat »

Ben oui, faut pas avoir peur, d'ailleurs à l'époque c'était plus de 8000ff par an et il y avait plein de RR partout amalgré la supervignette :hein:

J'ai d'ailleurs gardé la mienne en souvenir dans le toy :D

Par contre, un truc bizarre, c'est le 'titre de perception' :( , serais curieux de savoir comment cà marche ?, car avant on pouvait laisser la voiture au garage et zappé la délicate queue au bureau de tabac local pour une année, voir acheter une pour la R5 de mamie et gratter la mention B en F si je me souviens :D
là s'ils t'envoient à domicile un avis à payer, ca veut dire qu'on ne peut y louper ? véhicule roulant ou pas il faut payer ?
Avatar du membre
Jpat
Quatre-Quatreux
Messages : 495
Date d’inscription : août 2008
Localisation : Marseille
Statut : Hors ligne

re: TAXE POUR VEHICULES ''POLUANTS''

#14

Message par Jpat »

phil13 a écrit :justement, ceux qui sont venus au 4x4 par mode passeront à autre chose, et ceux qui avaient leurs 4x4 avant les auront toujours après
moi ça me va ;)
En fait y aura plus que les purs et durs et super bricoleurs qui vont perdurer...
Parce que les gens comme moi qui habitent en ville et n'ont donc pas un local et une fosse pour bricoler son bouzin, quel choix leur restera-t-il ?

On ne peut pas maintenir en vie un véhicule de 40 ans d'âge sans y envoyer sérieusement les mains dedans de façon régulière et avertie ! (et encore, faut voir si on trouvera encore des pièces).

Et de toute façon admettons, même sans ces taxes, dans 20 ans, dans quels 4x4 rouleront les amateurs ? Dans des SUV trafiqués ? Qui fait encore des 4x4 à part Land Rover ? (et pour combien de temps ?)
On est des dinosaures, les gars... :devil:
Avatar du membre
Les4vieux
Quatre-Quatreux
Messages : 700
Date d’inscription : avril 2004
Localisation : Maubec 84
Contact :
Statut : Hors ligne

re: TAXE POUR VEHICULES ''POLUANTS''

#15

Message par Les4vieux »

Je pense avoir trouvé ma niche :devil:

Fabrice
Avatar du membre
FIFITOY
Quatre-Quatreux
Messages : 2150
Date d’inscription : septembre 2003
Localisation : en itinérance Tembotrip
Contact :
Statut : Hors ligne

re: TAXE POUR VEHICULES ''POLUANTS''

#16

Message par FIFITOY »

pseudo a écrit :salut à tous...
reçu aujourd'hui par ''l'expert comptable''... :cry:

POUR INFO:... :cool: ...Si vous n'etes pas déja au jus... ;)

Fiscal TPE

Véhicules polluants

Une taxe annuelle est due par les propriétaires ou les locataires des véhicules les plus polluants dès 2010 !

Les véhicules des particuliers les plus polluants qui sont immatriculés pour la première fois en France depuis le 1er janvier 2009 subissent une taxe annuelle de
160 €. Sont concernés les véhicules achetés ou loués, pour une durée d'au moins 2 ans ou avec option d'achat, qui émettent un taux de CO2 de plus de 250 g/km en 2009 (ou plus de 16 CV), puis plus de 245 g/km en 2010 et 2011 et 240 g/km en 2012 et au-delà.
Cette taxe annuelle est due dès l'année qui suit la délivrance du certificat d'immatriculation (carte grise). Donc, pour les véhicules immatriculés pour la première fois en 2009, le titulaire du certificat d'immatriculation devra payer son premier malus en 2010 dès qu'il a reçu du préfet du département le titre de perception. Ce titre est adressé au plus tard le 30 avril de l'année de taxation. Cependant, pour la première année de taxation, l'année 2010, le titre de perception sera adressé au plus tard le 31 décembre 2010.

Précision : Sont exonérés de ce malus annuel :
- les véhicules immatriculés dans le genre " Véhicule automoteur spécialisé" ou voiture particulière carrosserie "handicap";
- les véhicules immatriculés au nom des titulaires de la carte d'invalidité ou d'une personne ayant à sa charge (dans le même foyer fiscal) un enfant titulaire de cette carte ;
- et les sociétés soumises à la taxe sur les véhicules de sociétés.

Décret n° 2010-1043 du 1er septembre 2010, JO du 3

Brèves2010-09-17


et si on passe en CTTE ???

ca dit quoi ? :D :D
FIFITOY

Tembo Phase II - LC HZJ 78 - AM01 - 185 000 km - Voyage Long Cours \ www.Tembo-trip.com

Y’a une route..tu la prends..qu’est ce que ça coûte…
Avatar du membre
Pat
Administrateur
Administrateur
Messages : 15538
Date d’inscription : novembre 2003
Localisation : ISERE
Statut : Hors ligne

re: TAXE POUR VEHICULES ''POLUANTS''

#17

Message par Pat »

Voir un peu plus bas dans cette section, les CTTE de luxe d'entreprise style Q7 ou X5 ont eu leur petit correctif sur la TVA et la TVTS aussi, les 160 € par an, c'est de la nioniotte :no:

M'enfin tu n'est pas concerné en tant que particulier qui a un VU, sauf que tu a ton CT annuel quand même, tant que la corrosion est tolérée, ca ira :D
Avatar du membre
christian.styling
Administrateur
Administrateur
Messages : 103456
Date d’inscription : septembre 2002
Localisation : Alpes-Maritimes (06)
Statut : Hors ligne

re: TAXE POUR VEHICULES ''POLUANTS''

#18

Message par christian.styling »

Jpat a écrit :[...] Qui fait encore des 4x4 à part Land Rover ? (et pour combien de temps ?)
On est des dinosaures, les gars... :devil:
deux essieux rigides, vitesses courtes, châssis échelle ?
le Patrol c'est fini, il reste le Defender, le mercedes G, la Jeep Wrangler et ???? :hein:
--
DEFENDER 110 tôlé 2 places
2.2 TDCI - 2012 - 125 000 km
Avatar du membre
Grain.de.Sable
La Pasionaria
Messages : 26814
Date d’inscription : septembre 2005
Contact :
Statut : Hors ligne

re: TAXE POUR VEHICULES ''POLUANTS''

#19

Message par Grain.de.Sable »

Jpat a écrit :En fait y aura plus que les purs et durs et super bricoleurs qui vont perdurer...
Parce que les gens comme moi qui habitent en ville et n'ont donc pas un local et une fosse pour bricoler son bouzin, quel choix leur restera-t-il ?

On ne peut pas maintenir en vie un véhicule de 40 ans d'âge sans y envoyer sérieusement les mains dedans de façon régulière et avertie ! (et encore, faut voir si on trouvera encore des pièces).

Et de toute façon admettons, même sans ces taxes, dans 20 ans, dans quels 4x4 rouleront les amateurs ? Dans des SUV trafiqués ? Qui fait encore des 4x4 à part Land Rover ? (et pour combien de temps ?)
On est des dinosaures, les gars... :devil:
en même temps, il y a (encore pour l'instant) un peu de marge entre la date buttoir et les véhicules de 40 ans :)

les 4x4 du début des années 2000 ne sont pas (encore) de vieux débris. mais effectivement, une fois que la chose est entamée.

sans que cela légitime quoi que ce soit, je ne suis pas surprise par çà, ça existe déjà dans d'autres pays, et je me demandais combien de temps ils allaient mettre à nous le pondre.
ImageImage
Avatar du membre
talviv44
Quatre-Quatreux
Messages : 3300
Date d’inscription : décembre 2004
Localisation : Dans le 44, souvent dans le 12 et au Maroc ....
Contact :
Statut : Hors ligne

re: TAXE POUR VEHICULES ''POLUANTS''

#20

Message par talviv44 »

Pour notre Dauphine de 1964 ...on trouve encore tout ...et c'est tant mieux ... :lol: :lol:
"Un doigt",oui mais "juste" un doigt seulement avant. Ensuite Je cogne pour le faire rentrer plus profond. @Plus,Alain VIVET
Répondre