[Législation] Guide de l'élu et des administrations

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allanland
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Guide de l'élu et des administrations

#1

Message par allanland »

Il y a quelques temps, par mon boulot, j'ai rencontré un garde ONF avec qui j'ai pas mal discuté et j'ai orienté notre discussion sur les 4x4 et leur circulation dans la nature (Au sens large du terme).

En gros, dès que j'ai dis que j'avais un 4x4 et que j'étais un adepte de la randonnée motorisé, j'ai crû qu'il allait me passer les menottes et me lire mes droits :D . J'en rigole, mais c'était vraiment l'impression que j'ai eu, enfin bref, passons.....

Par contre, je lui ai demandé de me fournir, à titre d'info, les docs qu'il avait à ce sujet, docs qui leur servent à la prévention et à la répression.

Je suis passé au boulot aujourd'hui et sur mon bureau, j'ai trouvé la doc en question, à savoir le Guide de l'Elu et des Administrations, l'application de la Loi n° 91-2 du 3 janvier 1991relative à la circulation des véhicules terrestres dans les espaces naturels, par contre je ne sais pas si cette doc peut être mise en ligne, je demanderais, mais en attendant, j'ai trouvé un lien vers un truc très rapprochant.

http://www.ofme.org/documents/Accueil/LivretSportsMotoriseFRAPNA.pdf

C'est juste pour info ;)

Y me semble que le sujet avait déja été traité maintes fois, mais j'ai pas retrouvé. Si doublon, messieurs les modos, n'hésitez pas ;)
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pat 25
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re: Guide de l'élu et des administrations

#2

Message par pat 25 »

Je viens d'ouvrir le lien, et déjà le 1er truc qui me trouble c'est "circulation dans les espace naturels", un chemin ne peut pas être un espace naturel, vu qu'il est créé par l'homme. :hein:
_______________________________________________
Ford F150 Raptor avec cellule Trip and Fisch N°040.
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françois fou
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re: Guide de l'élu et des administrations

#3

Message par françois fou »

le mien, de garde, m'a clairement sexpliqué qu'il y a des chemins "ouverts à la circulation" et d'autres pas. Le "pas" s'extériorise par un panneau, une barrière ou, plus vicieux, un arrèté municipal. Le cas des propriétés privées est autre. :hein:
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talviv44
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re: Guide de l'élu et des administrations

#4

Message par talviv44 »

:diable:

http://www.frapna.org/

C'est FNE......(France Nature Environnement)....des "enturbanés verts" , dont le président est un anti loisirs motorisés sous ses airs de faux-jeton !!

http://ladefensedesloisirsmotorises.20m ... n-4x4.html


L'Emblême du hérisson....voyons :devil:
"Un doigt",oui mais "juste" un doigt seulement avant. Ensuite Je cogne pour le faire rentrer plus profond. @Plus,Alain VIVET
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Pat
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re: Guide de l'élu et des administrations

#5

Message par Pat »

No comment :devil:
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allanland
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re: Guide de l'élu et des administrations

#6

Message par allanland »

Concernant la Frapna, je peux pas dire, mais la doc qui m'a été remise provent du ministere de l'environnement, alors que le lien que j'ai mis reprend le même texte, au poil de c*l près, sauf avec la mention : edité par la Frapna.

Je ne retrouve pas de lien internet vers la doc que j'ai qui est datée de 1994
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beurk
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re: Guide de l'élu et des administrations

#7

Message par beurk »

tout est là:

http://www.forum4x4.com/threads/78877-L ... ost1566758

sans chichi, sans blabla
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jack74
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re: Guide de l'élu et des administrations

#8

Message par jack74 »

Dans notre pays de Savoie on a cela :
Juste la mise a jour des arrêté qui est pas mal mais incomplète...a suivre
http://www.pcpn74.info/pages/rubrique.p ... ubrique=65
Toyota vs Jeep
Mais pour l'instant il reste un vieux RAV4.2

Laisse c'est tous des cons, ils oublient qu'ils vont mourir un jour...
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