[Débats] urgent gros renseignements!!

[bismuth]

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[gaston26]

Salut mec, ça va, tu vas bien
On se présente, mais non tu connais déjà
On est là pour te pomper
T'imposer sans répit et sans repos
Pour te sucer ton flouze
Ton oseille
Ton pognon
Ton pèze
Ton fric
Ton blé
Tes économies
Tes sous
Ton salaire
Tes bénefs
Tes bas de laine
Tout ce qui traîne
C'que tu as sué de ton front
On te le sucera jusqu'au fond

On est là partout
Même quand tu joues
Pauvre idiot, on est là partout
Le loto, c'est nous
Le bingo, c'est nous
Le tiercé, le quarté , le quinté
C'est encore nous
Le quinté plus, on te re-suce

les inconnus

[bismuth]

on connait pas

[allanland]

Salut Gaston26

Pas cool ce qui arrive

J'ai lu en diagonale, donc j'ai pu rater quelque chose :

Perso, je penserai à :

Dans un premier temps :

Constat par un huissier (Ce qui constatera OFFICIELLEMENT ce qui a été fait sur le terrain voisin. Sans ça, pas de point de départ)

Ensuite, direction la mairie et demande les caractéristiques du PLU ou du POS de la parcelle de ton voisin et de la tienne, ainsi que la copie du cadastre, DE LA MAIRIE (pas celui que tu trouve sur le net), concernant les parcelles incriminées

Ensuite, demande, par lettre AR, en lui donnant une semaine, pas plus, à ton voisin, la copie du rapport d'expert du géometre expert, en lui rappelant qu'un bornage est CONTRADICTOIRE, c'est à dire que tous les propriétaires mitoyens concernés par les bornes doivent ETRE PRESENTS ou REPRESENTES

Ensuite, provoque une réunion avec : LE MAIRE, son ADJOINT CHARGE DES TRAVAUX et un représentant de la presse locale (Les elections régionales arrivent ), sur ton terrain.

Lors de cette réunion, tu leur demande devant témoins, si les travaux entrepris chez ton voisin ont été entrepris de manière légale (C'est à dire, suivant le PLU ou le POS local => Est-ce qu'une déclaration de travaux ou un permis de construire signalant la surélévation du terrain a été déposé dans les règles, est-ce ton voisin a prévu un système de récupération de ses eaux de pluies,......)

Si la mairie, ou ses représentants officiels, te signale que les travaux entrepris ne sont pas conformes, c'est a EUX de mettre en demeure ton voisin de régulariser RAPIDEMENT la situation.

Si besoin d'un avocat (Dans ce cas présent, tu est dans l'obligation d'en avoir un, sauf si tu as fait des études de droits et que tu est apte à défendre tes droits ), regarde auprès de ton assurance habitation pour l'assistance juridique et auprès d'une association de défense des victimes (coordonnées en Mairie) qui, sur RDV, ont des avocats conseils.

Prends contact avec le médiateur de la Mairie ou celui de la République de ton lieu de résidence.

En tout état de cause, tu as un voisin qui se fout de l'avis de ses voisins, donc je pense qu'un arrangement à l'amiable, tu peux t'assoir dessus.

Remue un peu l'arrière train de ton "Notaire" qui est également là pour défendre tes droits (Cela fait partie de leurs obligations)

S'il a des problèmes de mémoire, tu lui donne ça :

http://www.chambre-loire.notaires.fr/chambre-notaires-loire/profession/profession.htm

Tu as des droits, il ne faut pas hésiter à les mettre en oeuvre. Dans ce cas là, penses toujours que la meilleure défense, c'est l'attaque.
Penses également qu'a plusieurs, on est plus fort. Si d'autres voisins sont dans le même cas que toi (il suffit d'être deux voisins, monte une assoc de défense => Les mairies n'aiment pas et il y a toujours les elections régionales en point de mire)

Fonce, gaston, ne laisse pas la situation pourrir, ce sera à ton désavantage.

[funquad]

bonjours les amis!!!!

y'aurait il parmis vu un expert geometre ou autres pouvant me renseigner sur les litiges de limites???
...............

j'ai vraiment besoin d'aide car je peux pas l'arreter .........

Bonjour, j'ai travaillé 3 ans chez un géomètre-expert DPLG, qui m'a délivré un certificat d'opérateur géomètre, mais ça fait 30 ans que je n'exerce plus ce métier, j'ai pris un autre tournant (commerce, puis transport).

Des conflits de bornage suivis de conflits de voisinage, j'en ai vu quelques uns ...

Je n'ai pas les connaissances juridiques nécessaires pour être catégorique (c'est la différence entre un opérateur géomètre, celui qui bosse) et l'expert (généralement le patron), qui lui, a les compétences requises pour le juridique en plus.

Pour ton affaire, il y a plusieurs choses qui m'interpellent :

1/ Je ne sais pas si c'est la règle, mais, dans le cabinet où je travaillais, pour un bornage, on donnait toujours rendez-vous aux voisins concernés, par convocation. Ils venaient ou ils ne venaient pas, mais très souvent, ils se débrouillaient pour être là. Il arrivait parfois qu'on change un rendez-vous, pour la pose des bornes, parce que le voisin l'avait demandé.

2/ Faire des travaux de cette nature, en plus sur une limite de propriété, surtout au vu du contexte, sans avertir le voisin, cela me semble impensable, ton voisin s'est résolument positionné dans la confrontation ...

3/ Pour info : le bornage n'est quasiment jamais fait par un expert géomètre, c'est un opérateur qui fait le boulot (au cadastre et sur le terrain), s'il a un doute pour le cadastre, il demande à son patron. Pour dire : un opérateur, c'est comme un mécano ou un plombier, il peut se planter.

4/ Je ne connais pas la nature du terrain, dans les bois, c'est parfois délicat de retrouver les limites. Ce qui compte, pour le bornage d'une parcelle, c'est la superficie. En clair, quand on a un doute et qu'il n'y a plus de limite fiable (bornes ou autres), on va chercher une limite fiable la plus proche de l'endroit, et on va calculer la superficie de la parcelle, la superficie inscrite sur la matrice cadastrale. C'est ça qui compte. Ce qui veut dire que l'opérateur fixe la limite pour donner à chacun une bonne superficie, il faut que ça colle, on vérifie toujours la cohérence avec les superficies des parcelles voisines.

En conclusion : si ce que tu relates est exact (faut se méfier, parfois, on "interprête" les choses à sa façon, même inconsciemment), je pense que toute explication avec ton voisin est déjà vouée à l'échec, mais je te conseille de demander un RV avec le géomètre-expert qui a entériné le bornage, et de lui demander des explications, de justifier son travail. En principe, ça fait partie de son boulot, il "rattrape" l'erreur de son opérateur qui a peut-être oublié de convoquer les voisins ...

Bon courage ...

[allanland]

Euh.........

J'pense à un petit truc :

En ce moment où tout le monde parle de l'écologie, regarde un peu de ce coté, juste pour savoir d'où vient la terre qui a été rajoutée sur le terrain de ton voisin ? Quel peut être l'impact d'une telle surélévation du terrain ? Une étude préalable a t'elle était effectuée ? .........

Dès fois, il y a des surprises et ça coute cher, les analyses (qui seront à la charge de ton voisin, bien sûr)

Vois avec le écolos bien pensants de ton coin, tu les remercieras peut être

Penses juste à un truc :

Il te fait chi*r, ben fait pareil

[ailbert]

salut

il est vrai que le géomètre doit convoquer toutes les parties avant de faire le bornage , aujourd'hui le bornage implique la pose de borne
il doit aussi envoyer une copie du bornage à toutes les parties avant enregistrement, et toutes les parties doivent lui retourner le document d'arpentage signé et validié
pour un remblaiement de terrain de plus de 60cm de hauteur, un permis ou déclaration de travaux doit être accepter et afficher 2 mois avant les travaux
bref tu es dans ton droit apparement
prends des photo datées c'est important pour la suite
et comme dis par tout le monde avises ton maire, la gendarmerie, la préfecture, ton voisin tout ça par recommandé avec accusé de réception


pas de chance!!!!

bises lili

[gaston26]

contennnnnnnnnnnnnnnnntttt!!!!
merci de votre intervention allanland



bon ce matin reveille au aurore et a la recherche d'une borne,bin y'en a pas si ya eu bornage ya peu y'aurai encore la borne

sur cette tof prise ce matin on peut voir que ya encore de la terre qui va descendre il veut sans dout rendre plat son terrain,ma haie mesure environ 2m50 max,l'empillage de rocher atteind en hauteur au pied vraiment ce que je pense etre la limite 2m,si il veut rendre plat son terrain avec la terre jusqu'au dessus des rochers bin son terrain sera de hauteur environ de 3 m par rapport a moi!!
sans un mur de soutient je dis pas la merde

[gaston26]

par contre ya des dechets,remblé de platre,brique etc a coté du talu de terre est ce qu'il veut pas y balancer dans le trou au passage????????

[funquad]

il doit aussi envoyer une copie du bornage à toutes les parties avant enregistrement, et toutes les parties doivent lui retourner le document d'arpentage signé et validié

Exact, j'avais oublié ça

On faisait signer ceux qui étaient présents, et on l'envoyait aux autres.