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"Sauf ayant droit" introduit une notion de privilège, mais en France les privilèges on (théoriquement ) été abolis à la révolution, donc avec beaucoup de temps, d'argent et un très bon avocat ça doit pouvoir se plaider...
Il me semble aussi avoir lu quelque part que si des exceptions sont possibles elles doivent être clairement indiquées sur un panonceau en dessous du panneau d'interdiction, genre "sauf véhicules de secours" "sauf forestiers" etc... La mention "sauf riverains" est elle sujette à caution, en français ne peuvent être qualifiés de riverains que des biens immeubles (bâtiments, terrains...) et pas les propriétaires ou utilisateurs des dits biens. Et comme chacun sait ne maison ne se déplace pas ou alors ça s'appelle une caravane!
I'll give a fucking fuck for all fucking fuckers who want to fuck my fucking liberty!
Par chez moi, je rencontre du "Sauf service" sous forme de pannonceau sous le B0. Par contre pas de mention d'arrété municipal...
Quelle est la valeur légale de ce type de panneau ?
dès le moment où on se trouve face à un panneau ou une barrière
c'est qu'on n'est pas "bienvenu"...
le mieux est d'aller se balader ailleurs
si on passe outre
et qu'on se fait réellement verbaliser
c'est là qu'il est possible de se renseigner sur la légalité de tout ça
adhérer à une des instances qui représentent le monde du 4x4
et qui fournissent une défense gratuite devant le tribunal en cas de verbalisation abusive
n'est pas si bête...
exact je dirait sauf ayant droit est un privilege donc pas legal
tu peut interdire pour un poids par exemple interdit au plus de 19t
mais si c'est marqué sauf (ca peut renseigner mais c'est pas interdit)
de plus l'arrete doit etre a l'entrée du chemin, ou un panneau rond vide ou une barriere meme sommaire
si cela n'est pas en place aucun soucis tu est dans ton droit
pour le ruisseau traversé je ne qualifirai pas cela comme ca, je considererai ca comme une entrée de pré boueuse
si c'est vraiment un ruisseau fout les ecolos la dedans et il l'obligeront a mettre un pont pour preserver la vie des dernier mollusques prehistorique trouver dans ce dit ruisseau suite a des analyse chez greenpeace (ca m'est arrivé) comme ca il sera emmerder et toi tu pourra faire demi tour tranquille
en ce qui concerne les barrières et panneaux sommaires...
les collectivités et l'Etat sont tenus d'utiliser des panneaux règlementaires
les particuliers ont tout à fait le droit d'interdire qu'on entre chez eux et peuvent le faire savoir avec des bricolages faits "maison"... de plus on risque le calibre 12...
christian.styling a écrit :
les particuliers ont tout à fait le droit d'interdire qu'on entre chez eux et peuvent le faire savoir avec des bricolages faits "maison"... de plus on risque le calibre 12...
chez moi "ils" tirent avec des cartouches remplies de petits grains de blé : les grains qui pénètrent sous la peau sont à la chaleur et à l'humidité => ils germent plus tard...
christian.styling a écrit :chez moi "ils" tirent avec des cartouches remplies de petits grains de blé : les grains qui pénètrent sous la peau sont à la chaleur et à l'humidité => ils germent plus tard...
Me suis toujours demandé, si ce n'étais pas une légende urbaine ça????
il ne faut pas tous confondre il y a une loi sur les chemins elle vaut ce qu'elle vaut en temps que pratiquant 4x4 nous ne sommes pas capable de nous entendre pour nous defendre tous le monde monte sa petite association de defense(une soidisant federation 4x4 qui n'a rien d'officiel et ne represente rien) qui font bien rire les ecolos qui pendant se temps avance a grand pas dans leurs idées.Si on veux pouvoir continuer a pratiquer notre sport il va falloir que tous le monde y mette du sien,et employer les memes armes que nos petit copain écolos a savoir etre capable de faire voir que nous sommes utile pour la nature et faire parler de nous le plus souvent possible en bien et non pas en mal ou en publiant des photos qui sont utilisé pour nous nuire
Je pense qu'ils va falloir y reflechir
) été abolis à la révolution, donc avec beaucoup de temps, d'argent et un très bon avocat ça doit pouvoir se plaider... 
sous forme de pannonceau sous le B0. Par contre pas de mention d'arrété municipal... 
