Achat à l'etranger
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JP60
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Achat à l'etranger
je vais chercher samedi un suzuki d occasion en belgique ( acheter a un particulier) et je voudrais savoir si quelqu'un a déja vécu cette experience et les formalités à remplir (douanes , papiers a demander au vendeur, etc..)
MERCI
JP60
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re: Achat à l'etranger
L'Administration a un site qui détaille bien ce type d'opération ,et les papiers et documents nécessaires;
Tu vas au § "carte grise: achat véhicule occasion",ils y parlent des véhicules importés :
http://vosdroits.service-public.fr
Phil
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re: Achat à l'etranger
Pour info (vu que Suzuki France se tape les roustons de ces questions d'import à titre isolé
Demande d'identification :
Carte grise étrangère
Quitus fiscal (truc des imports comme quoi tu importes une caisse)
Controle technique sans contre visite (ou CV effectuée et pbs corrigés) de moins de 6 mois
Certificat de cession
Enveloppe timbrée à ton adresse
Chèque de 67,38€
Si tout se passe bien, tu peux alors obtenir une carte grise française
MAIS ... si la Drire ne parvient pas à identifier le bestiau ça se complique.
Il faut obtenir (acheter dans les 100€) de Suzuki France une notice descriptive (ou se la rédiger
Puis il faut monter un dossier de réception à titre isolé de la bête moyennant 86,90€ et si la réception est possible alors seulement à ce moment là aller chercher (payer aussi
Je vais peut être tenter le coup sur un SJ410 Tôlé belge en bon état vendu à très bas prix par un garagiste français mais le truc super facile à gérer c'est : "Comment je roule avec du garage au CT et du CT à chez moi si j'ai pas de plaques !!!! Je le couvre de boue pour faire croire qu'il y en a ?? "
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re: Achat à l'etranger
Tu n'as pas le droit de rouler provisoirement avec les plaques belges?Thomas M a écrit :.../...
Je vais peut être tenter le coup sur un SJ410 Tôlé belge en bon état vendu à très bas prix par un garagiste français mais le truc super facile à gérer c'est : "Comment je roule avec du garage au CT et du CT à chez moi si j'ai pas de plaques !!!! Je le couvre de boue pour faire croire qu'il y en a ?? "![]()
![]()
Et qu'en dit la DRIRE?
Sinon, seule solution: le plateau (qui imposera peut-être que tu aies le permis E).
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re: Achat à l'etranger
Les garagistes achètent à ce titre des carnets à souches auprès des préféctures.
La douane (
En revanche, parmi les formalités, il y aura un quitus fiscal à obtenir auprès de la DGI et qui est automatique puisque le véhicule a plus de 6 mois.
Ne jamais rouler sans plaques ou avec des plaques étrangères, c'est strictement interdit et lourdement réprimé.
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re: Achat à l'etranger
Ensuite la préfecture peut vendre un W provisoire valable 3 semaines et renouvelable 1 fois.
Mais je viens de rentrer et je suis dégouté par ce que j'ai été voir, il est dans un état déplorable, impossible de le présenter au CT sans engager une grosse somme en réparation (suspensions, réfection moteur, réfection BT et pas mal de carroserie)
Du coup c'est partie remise, je continue à chercher un petit 4x4 rustique pas cher du tout et en bon état mécanique.
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JP60
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achat a l etranger
pour info de moncoté j ai contacter la DRIRE PICARDIE et j ai recu un dossier a compléter, la préfecture m a envoyé un mèl pour me dire les papiers a fournir ( je vous en diaris plus ultérieurement : je n ai le descriptif sous les yeux )
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JP
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re: Achat à l'etranger
t'as eu ton exam sur ce theme?bipbip a écrit :Plateau ou alors rouler en plaques provisoires ww.
Les garagistes achètent à ce titre des carnets à souches auprès des préféctures.
La douane () n'a rien à y voir puisque le véhicule a plus de six mois et provient d'un pays de l'Union Européenne.
En revanche, parmi les formalités, il y aura un quitus fiscal à obtenir auprès de la DGI et qui est automatique puisque le véhicule a plus de 6 mois.
Ne jamais rouler sans plaques ou avec des plaques étrangères, c'est strictement interdit et lourdement réprimé.
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Sicut Aquila
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re: Achat à l'etranger
Sans dec', je sens que je vais pouvoir donner plein d'infos...
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re: Achat à l'etranger
ha là de part mon metier je suis briffébipbip a écrit :Mouarf
Sans dec', je sens que je vais pouvoir donner plein d'infos...
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Sicut Aquila