Klug a écrit :.../...
Le "préciser", c'est l'indiquer d'une manière ou d'une autre sur le certificat de vente. Bien entendu, il n'y a pas de case pour le faire et il ne faut pas écrire "non homologué" ou "plein de modifications pas prévues"...
Vous avez le droit de vendre un proto destiné à la compétition automobile et non homologué sur la route (enfin, je pense..).
Comme c'est exactement ce que sont ces 4x4, il faut l'écrire en toute lettre sur ce qui vous sert de contrat de vente (un simple papier suffit), signé des deux parties évidement.
Même si vous êtes certain qu'il ne passe pas le contrôle technique, même si il ne roule pas, faites le quand même et donnez une copie à votre acheteur.
Après, l'acheteur est un grand garçon, si il viole la loi, a un accident et se fait jeter par son assureur, ce n'est pas comme si il ne savait pas. C'est un âne irresponsable, mais son avocat aura plus de difficulté à prétendre qu'il ne savait pas et que c'est vous qui l'avez trompé (Et donc êtes en parti responsable, tant qu'à faire).
