Recuperation TVA c'est pas clair....

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arroser
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re: Recuperation TVA c'est pas clair....

#11

Message par arroser »

J'ai eu 2 ans un D22 5 places et ai récupéré la TVA (2003 => 2005) en toute légalité.
C'était une exception propre à quelques pick up.
Il y a de nombreux post à ce sujet dans la Rubrique NISSAN.

Ne cherchez pas à comprendre pourquoi, il n'y a aucune raison logique à, par exemple, le fait de récupérer la TVA sur un D22 mais pas sur un L200 équivalent....


Depuis, la législation a un peu changé semble t'il.

En tous cas, sur le nouveau D4O en 5 places, il n'est pas possible de récupérer la TVA.

Effectivement, des infos sur NISSANPICKUP.COM......

ben16_0> La question est surtout de savoir de quand date l'achat du D22, et si il est neuf ou d'occasion.
Puis de savoir à qui s'est fait l'achat (pro/particulier/occasion garage avec TVA.... etc ...)

Car, même si la réglementation a changé, l'achat d'un véhicule vendu à l'origine avec de la TVA entraine la possibilité de récupérer quand même la TVA.
C'est, par exemple, à ce titre qu'on trouve encore (rarement) des L200 GLS 5 places de 1999 ou 2000 avec TVA récupérable....
C'est également à ce titre que j'ai revendu fin 2005 mon D22 avec de la TVA, qui a été récupérée par le nouveau propriétaire (pro).
"il vaut mieux pomper même s'il ne se passe rien que risquer qu'il se passe quelque chose de pire en ne pompant pas" (devise Shadok)
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damslecopo
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re: Recuperation TVA c'est pas clair....

#12

Message par damslecopo »

salut
est ce que l'ont peux recuperer la tva sur les chaussures?
même si on vas au boulot avec des chaussures



bon ben tanpis je vais y allez a pied





:clown:
rallyes Porsche 911 challenge off road .
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christian.styling
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re: Recuperation TVA c'est pas clair....

#13

Message par christian.styling »

UP ;) avec déviation du sujet :

non seulement un pick-up est un véhicule "évidemment" destiné au transport des marchandises : sa "benne" est séparée de l'habitacle, il n'a pas de fenêtres vitrées à l'arrière, on ne pourra pas y installer de sièges suplémentaires puisqu'il n'y a pas d'ancrages prévus pour ça dans la benne etc... etc...

mais en plus il ne sera pas assujetti au MALUS du grenelle de l'environnement

serait-ce une solution d'avenir pour un prochain achat de 4x4 ???

parmi les diverses versions du marché :

il y a les PU deux trois places de front face à la route
il y a les PU avec strapontins pour transport occasionnel de personnel
il y a les PU aménagés cinq places "LUXE"

quelle version choisir
dans cet objectif : récupérer la TVA, ne pas payer le malus, ne pas risquer de problème fiscal et disposer d'un véritable 4x4 :hein:
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chichelache
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re: Recuperation TVA c'est pas clair....

#14

Message par chichelache »

N@pinou a écrit :Normalement une entreprise peut acheter n'importe quoi en 5 places, la tva est récupérable...
En plus dans le batiment.......transport du personnel ;)

le HZJ78 est 5 places
mon escort est 5 places
le mazda B2500 que l'on avait était en 5 places
...


;)

oui et non, il y a eu une periode de flou pour les pick up 5 places ou on recuperait la TVA.(fin des années 90 et 2000)

Maintenant c'est clair, un double cab 5 places on ne recupere pas la TVA! Pour la recuperer, il faut le transformer avec un kit homologation 2 places (on enleves la banquete et les ceintures).
Les simples cab on recupere la TVA, et les cabine approfondies on recupere la TVA. (les defender 8 places sont aussi des cas particuliers de l'epoque)
Les fourgons de chantier BTP, en 5 ou 6 places on recupere la TVA aussi, c'est un cas particulier.
Sinon, tous les VP, 5 places, il est impossible de recuperer la TVA.
Ceci dit il y a quelques cas particuliers encore : auto ecoles, ambulances assises, corbillards...
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chichelache
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re: Recuperation TVA c'est pas clair....

#15

Message par chichelache »

arroser a écrit :J'ai eu 2 ans un D22 5 places et ai récupéré la TVA (2003 => 2005) en toute légalité.
C'était une exception propre à quelques pick up.
Il y a de nombreux post à ce sujet dans la Rubrique NISSAN.

Ne cherchez pas à comprendre pourquoi, il n'y a aucune raison logique à, par exemple, le fait de récupérer la TVA sur un D22 mais pas sur un L200 équivalent....


Depuis, la législation a un peu changé semble t'il.

En tous cas, sur le nouveau D4O en 5 places, il n'est pas possible de récupérer la TVA.

Effectivement, des infos sur NISSANPICKUP.COM......

ben16_0> La question est surtout de savoir de quand date l'achat du D22, et si il est neuf ou d'occasion.
Puis de savoir à qui s'est fait l'achat (pro/particulier/occasion garage avec TVA.... etc ...)

Car, même si la réglementation a changé, l'achat d'un véhicule vendu à l'origine avec de la TVA entraine la possibilité de récupérer quand même la TVA.
C'est, par exemple, à ce titre qu'on trouve encore (rarement) des L200 GLS 5 places de 1999 ou 2000 avec TVA récupérable....
C'est également à ce titre que j'ai revendu fin 2005 mon D22 avec de la TVA, qui a été récupérée par le nouveau propriétaire (pro).

+1
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christian.styling
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re: Recuperation TVA c'est pas clair....

#16

Message par christian.styling »

donc


PU deux trois ou places de front face à la route (et même ceux qui ont en plus des strapontins pour transport occasionnel de personnel) on récupère la TVA parce que destiné au transport de marchandises

PU aménagés cinq places "LUXE" c'est considéré comme voiture de société taxable...
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Franck SUDRAUD
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re: Recuperation TVA c'est pas clair....

#17

Message par Franck SUDRAUD »

Pour info, je connais un cas d'achat du nouveau Hilux 3.0D4D en double cabine et donc 5 places. D'après ce que je sais, la carte grise est en VU (d'ailleurs il y a bien le petit panneau sur l'avant droit du véhicule) et la TVA est récupérable.

Ce n'est pas je crois le seul dans ce cas, le véhicule a été vendu par xxxx (me demander en mp si cela vous intéresse, je ne veux dénoncer ou faire de la pub pour personne ici).

Franck
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chichelache
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re: Recuperation TVA c'est pas clair....

#18

Message par chichelache »

"tout à fait thierry"!!!!! euh christian... :D
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christian.styling
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re: Recuperation TVA c'est pas clair....

#19

Message par christian.styling »

Franck SUDRAUD a écrit :Pour info, je connais un cas d'achat du nouveau Hilux 3.0D4D en double cabine et donc 5 places. D'après ce que je sais, la carte grise est en VU (d'ailleurs il y a bien le petit panneau sur l'avant droit du véhicule) et la TVA est récupérable.

Ce n'est pas je crois le seul dans ce cas, le véhicule a été vendu par xxxx (me demander en mp si cela vous intéresse, je ne veux dénoncer ou faire de la pub pour personne ici).

Franck
mais peut-être que c'est pour faire du transport "professionnel" de personnes ? je connais par exemple un chauffeur de taxi qui a un 4x4 pour transporter des touristes dans l'arrière pays... :hein:
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re: Recuperation TVA c'est pas clair....

#20

Message par chichelache »

Franck SUDRAUD a écrit :Pour info, je connais un cas d'achat du nouveau Hilux 3.0D4D en double cabine et donc 5 places. D'après ce que je sais, la carte grise est en VU (d'ailleurs il y a bien le petit panneau sur l'avant droit du véhicule) et la TVA est récupérable.

Ce n'est pas je crois le seul dans ce cas, le véhicule a été vendu par xxxx (me demander en mp si cela vous intéresse, je ne veux dénoncer ou faire de la pub pour personne ici).

Franck

euh, le type n'est pas VU mais CTTE (camionnette)... d'apres ce que tu sais la TVA à été recuperé? ou c'est le vendeur qui l'a affirmé? Pour info, le kit de tranformation de 5 en 2 places, avec le formulaire coute environ 1000€HT.
Apres la societe peut toujors faire la demande de recup de TVA, mais il faudra s'expliquer en cas de controle..

(je vend des pick up et des utilitaires neuf de plusieurs marques, et j'ai un peu l'habitude de m'occuper de ces dossier.. ;) )
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