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Achat à l'etranger

Posté : mar. sept. 21, 2004 7:18 pm
par JP60
Bonjour

je vais chercher samedi un suzuki d occasion en belgique ( acheter a un particulier) et je voudrais savoir si quelqu'un a déja vécu cette experience et les formalités à remplir (douanes , papiers a demander au vendeur, etc..)

MERCI

JP60

re: Achat à l'etranger

Posté : mar. sept. 21, 2004 8:57 pm
par exNISSAN
Salut,
L'Administration a un site qui détaille bien ce type d'opération ,et les papiers et documents nécessaires;
Tu vas au § "carte grise: achat véhicule occasion",ils y parlent des véhicules importés :
http://vosdroits.service-public.fr

Phil :cool:

re: Achat à l'etranger

Posté : jeu. sept. 23, 2004 4:45 pm
par Rangertom
Méfiance si ton Suzuki date d'avant l'importation officielle en France (juin 1993) car il faut dans ce cas le passer au contrôle technique en France puis déposer une demande d'identification (Drire ou préfecture si tu veux un W temporaire) pour espérer obtenir le petit papier bleu/vert qui va bien :~:

Pour info (vu que Suzuki France se tape les roustons de ces questions d'import à titre isolé :grr: ) :

Demande d'identification :
Carte grise étrangère
Quitus fiscal (truc des imports comme quoi tu importes une caisse)
Controle technique sans contre visite (ou CV effectuée et pbs corrigés) de moins de 6 mois
Certificat de cession
Enveloppe timbrée à ton adresse
Chèque de 67,38€

Si tout se passe bien, tu peux alors obtenir une carte grise française :)

MAIS ... si la Drire ne parvient pas à identifier le bestiau ça se complique.

Il faut obtenir (acheter dans les 100€) de Suzuki France une notice descriptive (ou se la rédiger :D ) + une attestation de conformité totale ou partielle.
Puis il faut monter un dossier de réception à titre isolé de la bête moyennant 86,90€ et si la réception est possible alors seulement à ce moment là aller chercher (payer aussi :~: ) sa carte grise française.



Je vais peut être tenter le coup sur un SJ410 Tôlé belge en bon état vendu à très bas prix par un garagiste français mais le truc super facile à gérer c'est : "Comment je roule avec du garage au CT et du CT à chez moi si j'ai pas de plaques !!!! Je le couvre de boue pour faire croire qu'il y en a ?? " :glouglou: :bang:

re: Achat à l'etranger

Posté : ven. sept. 24, 2004 12:50 am
par Oooops!
Thomas M a écrit :.../...
Je vais peut être tenter le coup sur un SJ410 Tôlé belge en bon état vendu à très bas prix par un garagiste français mais le truc super facile à gérer c'est : "Comment je roule avec du garage au CT et du CT à chez moi si j'ai pas de plaques !!!! Je le couvre de boue pour faire croire qu'il y en a ?? " :glouglou: :bang:
Tu n'as pas le droit de rouler provisoirement avec les plaques belges?
Et qu'en dit la DRIRE?
Sinon, seule solution: le plateau (qui imposera peut-être que tu aies le permis E).

re: Achat à l'etranger

Posté : ven. sept. 24, 2004 1:06 pm
par bipbip
Plateau ou alors rouler en plaques provisoires ww.
Les garagistes achètent à ce titre des carnets à souches auprès des préféctures.
La douane ( :D ) n'a rien à y voir puisque le véhicule a plus de six mois et provient d'un pays de l'Union Européenne.
En revanche, parmi les formalités, il y aura un quitus fiscal à obtenir auprès de la DGI et qui est automatique puisque le véhicule a plus de 6 mois.

Ne jamais rouler sans plaques ou avec des plaques étrangères, c'est strictement interdit et lourdement réprimé.

re: Achat à l'etranger

Posté : ven. sept. 24, 2004 1:06 pm
par Rangertom
La seule solution était effectivement le plateau au moins du garage au CT et retour à la maison.

Ensuite la préfecture peut vendre un W provisoire valable 3 semaines et renouvelable 1 fois.

Mais je viens de rentrer et je suis dégouté par ce que j'ai été voir, il est dans un état déplorable, impossible de le présenter au CT sans engager une grosse somme en réparation (suspensions, réfection moteur, réfection BT et pas mal de carroserie) :(

Du coup c'est partie remise, je continue à chercher un petit 4x4 rustique pas cher du tout et en bon état mécanique. :cool: :->: :diable:

achat a l etranger

Posté : ven. sept. 24, 2004 1:07 pm
par JP60
Bonjour et merci a tout ceux qui m ont aidé.

pour info de moncoté j ai contacter la DRIRE PICARDIE et j ai recu un dossier a compléter, la préfecture m a envoyé un mèl pour me dire les papiers a fournir ( je vous en diaris plus ultérieurement : je n ai le descriptif sous les yeux )

A+

JP

re: Achat à l'etranger

Posté : ven. sept. 24, 2004 3:37 pm
par Runner
bipbip a écrit :Plateau ou alors rouler en plaques provisoires ww.
Les garagistes achètent à ce titre des carnets à souches auprès des préféctures.
La douane ( :D ) n'a rien à y voir puisque le véhicule a plus de six mois et provient d'un pays de l'Union Européenne.
En revanche, parmi les formalités, il y aura un quitus fiscal à obtenir auprès de la DGI et qui est automatique puisque le véhicule a plus de 6 mois.

Ne jamais rouler sans plaques ou avec des plaques étrangères, c'est strictement interdit et lourdement réprimé.
t'as eu ton exam sur ce theme? :D :lol: :lol: :lol:

re: Achat à l'etranger

Posté : ven. sept. 24, 2004 4:09 pm
par bipbip
Mouarf :!:

Sans dec', je sens que je vais pouvoir donner plein d'infos...

Genre sur le transport de bière à l'intérieur de l'UE :glouglou: :D

re: Achat à l'etranger

Posté : ven. sept. 24, 2004 5:00 pm
par Runner
bipbip a écrit :Mouarf :!:

Sans dec', je sens que je vais pouvoir donner plein d'infos...

Genre sur le transport de bière à l'intérieur de l'UE :glouglou: :D
ha là de part mon metier je suis briffé :D :D :lol: :lol: :glouglou: :glouglou: :glouglou: :glouglou: