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Réouvrir un chemin
Posté : dim. sept. 05, 2004 7:40 pm
par Landy
Salut
J'ai découvert un chemin fermé naturellement par un mur de ronces.Dans mon village j'ai un 4x4eux en Toy Hilux qui pourrais m'aider.
Comment s'y prendre ?
Il est perdu au fin fond entre deux champs, et longe une rivière visiblement asséchée, sur l'ign le chemin initial se coupe et l'on devine la fin, autant sur la carte que sur place, de toute façon le tracé est net mais un muir de ronces empêche toute progression.
Merci pour les commentaires
A bientôt
re: Réouvrir un chemin
Posté : dim. sept. 05, 2004 7:46 pm
par webmaster
Tu passes à la mairie vérifier que le truc est bien un chemin communale.
Pendant que tu y es, contactes un élu pour l'informer que vous vous proposez pour remettre en état le chemin en question, bénévollement.
C'est un test intéressant.
Phil.
re: Réouvrir un chemin
Posté : dim. sept. 05, 2004 9:02 pm
par Christian83
re: Réouvrir un chemin
Posté : dim. sept. 05, 2004 9:08 pm
par Landy
Oui ce chemin est au bord des monts de Flandres.
Dans de coin chaque chemin, voire petite route est fermée pour les pédestres et VTT, donc ça risque aussi de se fermer derrière, si on commences à s'y intéresser....
re: Réouvrir un chemin
Posté : dim. sept. 05, 2004 10:03 pm
par christian.styling
si le chemin est cadastré... il est ouvert à la circulation... on ne peut pas te reprocher d'améliorer son état pour en faciliter l'usage
si votre "chantier" de débrousaillement n'est pas en vue...
tu demandes rien à personne
re: Réouvrir un chemin
Posté : dim. sept. 05, 2004 11:34 pm
par 4rouesmotrices
christian.styling a écrit :si le chemin est cadastré... il est ouvert à la circulation...
Tu es sur de cela ?
re: Réouvrir un chemin
Posté : dim. sept. 05, 2004 11:41 pm
par scalounet
christian.styling a écrit :si le chemin est cadastré... il est ouvert à la circulation... on ne peut pas te reprocher d'améliorer son état pour en faciliter l'usage
si votre "chantier" de débrousaillement n'est pas en vue...
tu demandes rien à personne
tout a fait d' accord !!
re: Réouvrir un chemin
Posté : dim. sept. 05, 2004 11:42 pm
par scalounet
4rouesmotrices a écrit :christian.styling a écrit :si le chemin est cadastré... il est ouvert à la circulation...
Tu es sur de cela ?
a moins que ce chemin soit un chemin privé !!
re: Réouvrir un chemin
Posté : dim. sept. 05, 2004 11:42 pm
par 4rouesmotrices
Ben il me semble...
re: Réouvrir un chemin
Posté : lun. sept. 06, 2004 7:50 am
par christian.styling
ce chemin est actuellement encombré de broussailles d'accord... mais s'il est cadastré c'est qu'il a été, en son temps, une voie de communication ouverte à la circulation...
en l'absence d'arrêté municipal ou prefectoral matérialisé à l'entrée du chemin par un panneau Bé zéro portant les restrictions d'accès aux riverains ou aux ayant droit ou même l'interdiction pure et simple de la circulation aux véhicules motorisés ébin on est en droit de supposer en toute bonne foi qu'on peut l'emprunter
si on est gêné par de la broussaille et qu'on la coupe... on ne dégrade pas le chemin bien au contraire on remet en état une partie du patrimoine commun !
donc je ne vois pas pour quelle infraction on pourrait être sanctionné... ???
