Forum 4x4

Message reçu du CODEVER :


Mountain Wilderness a été débouté de toutes ses demandes par le juge des référés du Tribunal de Gap.

L'association écologiste radicale avait demandé vendredi l'annulation de la Croisière pour des motifs d'atteinte à l'environnement et de procédure de déclaration illégale.

L'important travail de fond mené par Edyth Quincé (CODEVER) depuis plusieurs mois a permis de démontrer au juge que les atteintes à l'environnement n'existent tout simplement pas.

Quand à la légalité de la procédure de déclaration de la randonnée, le Préfet des Hautes-Alpes avait lui-même rappelé que tout avait bien été fait dans les règles, et que l'on ne pouvait rien reprocher aux organisateurs.

Le juge les a entendu, et le Codever se félicite de cette décision qui montre qu'il ne faut jamais baisser les bras face aux tenants de l'écologie radicale.

Nous souhaitons une bonne randonnée aux participants dans la poudreuse des Hautes-Alpes !

Charles Péot
Directeur et porte-parole du Codever


Comme quoi se battre pour ses droits finit par triompher de la mauvaise foi de certains ...

Bonne année et bonne CROISIERE BLANCHE aux participants.

Et l'appel sur l'ordonnance? Possible?

http://www.lexinter.net/PROCPEN/appel_des_ordonnances.htm

Bonne lecture

Il est dit que MW a été déboutée(de sa demande). Je ne suis pas juriste et ne sais pas si l'appel d'ordonance est possible dans ce cas ni, au cas ou, si un appel a été fait.

C'est quand la Croisière Blanche?? Ce W.E?????

platplat a écrit :C'est quand la Croisière Blanche?? Ce W.E?????

c'est du 26/01 au 29/01

J'espere qu'il auront autant de neige que vers chez nous il y a peu :



De plus elle etait fraiche et l'accés moins onereux et moins perturbée par les ultra verts....
Le point noir que je vois pour la croisiere, c'est son coté "financier" (mais c'est peu etre un peu grace a cela quelle part, car ca ouvre pas mal de portes... )

Je ne connais pas non plus toute les "ficelles" juridique, je ne pourrais donc pas dire si ils ont un recours possible ou pas, mais je suis bien content de ce resultat....

Enfin un peu de bon sens

Certes pas donnée, mais quand tu viens d'une region lointaine, que tu ne connais pas la montagne, et que cette orga te permet de belle experience, ben je trouve ca bien. C'est un peu comme l'orga d'un raid, ceux qui connaisse bien te dise : pas la peine tu peux partir en solo... OK, il connaisse, pour les neophites, une bonne orga est quand meme securisante et te permet de faire des trux que tu n'aurais pas fait seul

Je suis pour que les gens se fassent plaisir, et la croissiere, les rallyes ne me derangent point, ni le touquet ... au contraire j'aimais regarder le dakar avant.........
Si tout le monde employé son energie a ca plutot qu'a faire des armes ou les guerres.......(Ca ca commence a me picotter les bouts des doigts, tout ces dirigeants qui se font des fiestas (ils appellent ca des sommets pour resoudre... ameliorer, trouver des solutions.......), alors que les budgets armements de tous ces pays sont consequents.... )
La terre s'en porterait pas plus mal, a mes yeux une guerre polue plus que bon nombre d'autres choses, je sais pas pourquoi personne n'en parle...... une histoire de pesetas ..??? :malade u de pouvoir.....

beurk a écrit :Et l'appel sur l'ordonnance? Possible?

en référé, il y a trois issues :

- on te donne raison, et l'autre peut faire appel si le montant des enjeux est supérieur à une certaine somme
- on te donne tort et tu peux faire appel si le montant des enjeux est supérieur à une certaine somme
- je juge des référés se déclare incompétent et renvoie au fond, cad devant une formation classique.

La formation de référé c'est une formation judiciaire particulière, faite pour l'urgence.
La technique a payé l'année dernière, pas cette année.
ça consiste à saisir le juge au dernier moment pour ne pas laisser à la partie adverse le temps de faire appel et d'obtenir une décision en appel.
bon, je rentre pas plus dans les détails...