Forum 4x4

Posté : **sam. nov. 21, 2009 6:41 pm**

bonjours les amis!!!!

y'aurait il parmis vu un expert geometre ou autres pouvant me renseigner sur les litiges de limites???

voilà je m'expliques je suis proprietaire d'un terrain avec maison non borné(helas)!!!!
mon probleme se situe une limite avec une haie qui m'appartient (certifié par l'ancien proprietaire)qui vient d'etre detruite par mon voisin il a saccagé un morceau de mon jardin en posant des rochers pour surelever son terrain de plus de 2m environ donc 1/4 de la haie arraché et couché et les 3/4 restant coupé a la tronconneuse jusqu'au tronc

:(pour laisser qu'une horreur de reste de haie!!!

ma limite par rapport au cadastre et les documlents de mes autres voisins correspondent bien a la realité,il y'a bien une limite visuelle qui departage bien nos 2 parcelles sur 25 m et la haie se trouve bien chez moi!!!

mon souci c'est que celon c'est dire son terrain a ete reborné par un geometre et qu'il a bien une bande de 2m sur 25 m en plus de chez moi!!!
rien apparait au cadastre sur sa parcelle reborné

mes questions:

a t'il le droit de reborner son terrain sans que le geometre est convoquer la ou les personnes concerné par ses nouvelles bornes et qu'elles ne sont visibles sur le terrain?

meme si il etait proprietaire de cette haie et du morceau qu'il croit a lui avait il le droit de la couper sans m'en avertir?

et a t il le droit de surelever son terrain par rapport a moi de plus de 2m50???

merci pour votre aide,si il manque des indices ou autres demandez si je peux fournir,je sais que les plans de cadastres sont pas fiables donc c'est pas un documents officiel et pourtant ca correspond bien a la realité je les possede a l'echelle 1/2500 et 1/500!!!
j'ai vraiment besoin d'aide car je peux pas l'arreter il certifie qu'il a bon,mon notaire peut rien faire,la mairie aussi si ya pas des bornes donc financierement je peux pas demandez une expertise je suis deja dans la merde,si je laisse faire je vais perdre tout mon verger!!!

Posté : **sam. nov. 21, 2009 7:01 pm**

J'a eu un soucis similaire, si il y a un bornage, c'est que c'est un géomètre expert qui l'a fait , donc ton "voisin" peut et doit te fournir le plan de bornage qu'il lui a été remis, les bornes doivent être présente sur le térrain.
Dans ce cas chacun chez soit, et tu ne peux pas faire grand chose

Dans le cas contraire, tu vas trouver le maire qui est en droit de faire arrêter les travaux, et plainte au tribunal d'instance via un avocat qui va faire un "référé" pour faire accélérer les choses, mais arme toi de patience, moi ça a pris 3 ans

Posté : **sam. nov. 21, 2009 7:02 pm**

gaston26 a écrit :bonjours les amis!!!!

y'aurait il parmis vu un expert geometre ou autres pouvant me renseigner sur les litiges de limites???

voilà je m'expliques je suis proprietaire d'un terrain avec maison non borné(helas)!!!!
mon probleme se situe une limite avec une haie qui m'appartient (certifié par l'ancien proprietaire)qui vient d'etre detruite par mon voisin il a saccagé un morceau de mon jardin en posant des rochers pour surelever son terrain de plus de 2m environ donc 1/4 de la haie arraché et couché et les 3/4 restant coupé a la tronconneuse jusqu'au tronc :(pour laisser qu'une horreur de reste de haie!!!

ma limite par rapport au cadastre et les documlents de mes autres voisins correspondent bien a la realité,il y'a bien une limite visuelle qui departage bien nos 2 parcelles sur 25 m et la haie se trouve bien chez moi!!!

mon souci c'est que celon c'est dire son terrain a ete reborné par un geometre et qu'il a bien une bande de 2m sur 25 m en plus de chez moi!!!
rien apparait au cadastre sur sa parcelle reborné

Elles sont ou les bornes, tu les vois? Ça date de quand? Il a une preuve (certificat d'expert géomètre)

mes questions:

a t'il le droit de reborner son terrain sans que le geometre est convoquer la ou les personnes concerné par ses nouvelles bornes et qu'elles ne sont visibles sur le terrain?

meme si il etait proprietaire de cette haie et du morceau qu'il croit a lui avait il le droit de la couper sans m'en avertir?

Oui si c'est une haie qui lui appartient il en fait ce qu'il veut

et a t il le droit de surelever son terrain par rapport a moi de plus de 2m50???

Pas sans permis de construire il me semble, à vérifier.

merci pour votre aide,si il manque des indices ou autres demandez si je peux fournir,je sais que les plans de cadastres sont pas fiables donc c'est pas un documents officiel et pourtant ca correspond bien a la realité je les possede a l'echelle 1/2500 et 1/500!!!
j'ai vraiment besoin d'aide car je peux pas l'arreter il certifie qu'il a bon,mon notaire peut rien faire,la mairie aussi si ya pas des bornes donc financierement je peux pas demandez une expertise je suis deja dans la merde,si je laisse faire je vais perdre tout mon verger!!!

Il ne faut pas trop se fier aux cadastres ils sont assez imprécis, par contre toi tu peux (tu devrais même) faire appel à un géomètre expert pour qu'il définisse précisément les limites de propriété, malheureusement ça a un coût, mais s'il est en tord tu peux toujours tenter un règlement amiable, à défaut un procès, mais faut pas espérer une issue rapide...
En tous cas fais de photos, un max ça peut te servir de preuve, demandes aussi des témoignages écrits (ancien proprio, vieux du bled etc...)

Encore une chose pour les fenêtres on ne peut pas en créer avec une vue plongeante chez son voisin, est ce que ça concerne aussi surélèvement de terrain?

Posté : **sam. nov. 21, 2009 7:34 pm**

des bornes y'en a pas quand il m'a dit que ca ete reborner je lui est demandé ou ete les nouvelles vu que ca tombe chez moi mais elles y sont pas!!!
ensuite il m'a pas montré le documents de l'expert geometre!!!
ca maison date de 2008 pas fini de construire,la mienne des année 50 la haie c'est les anciens proprio qui l'on planter a environ 50 cm de la limite qui est visible c'est une tranché qui fait marche entre son terrain et le mien!!!!
sur le plan de cadastre on voit bien que la limite demarre d'un angle de mur de mon voisin d'a coté et va en ligne droite jusqu'a la passe de toit de mon autre voisin qui lui son terrain a ete reborné en 2004(maison de 1928)c'est ses passe de toit qui font limite avec moi et sur ses plan ca montre tres bien d'ou je demarre ou je finis!!!

la mairie(cadastre),mon notaire ont ete clair je peux rien faire si un expert geometre ne vient pas me refaire mes bornes mais j'ai plus de sous aujourd'hui ya environ 10 camion de terre qui vient d'etre deverser sur son terrain donc je mattends qu'il y'est de la terre chez moi

ya eu 20 tonnes de blocs de granit deposer et retourné au tracto pour surelever depuis 2 jours quand j'ai vu ca je suis vite allé le voir et il en avait rien a cirer

j'ai failli le plomber

le tout surplomberai ma proprieterde plus de 2m il peuve tres bien voir les chambre de mon etage

ca c'est les rochers avec ma haie completement tailler a mort

là au voit au fond le mur qui me sert de limite et en bas la tranché ,la petite marche qui defferencie sa parcelle du mien,ensuite les pierres d'ou je prends la photos descende encore vers chez moi et ya plus de haie completement arraché ou couché

et voilà ce que ca donne de ma cuisine comme vis a vis,photos prise hier et maintenant ya encore plus de terre c'est encore et largement plus haut que ma haie

ca lui fait une terrace qui surplombe chez moi et mon etage!!!

Posté : **sam. nov. 21, 2009 7:42 pm**

Ton voisin aurais donc remonté son niveau de terrain ?

Alors, suivant une règle générale, il se peut qu'il ait changé le déversement des eaux de pluie initiales, car "nul n'a le droit de faire aller sur la propriété d'autrui les eaux de pluies venant de sa propre propriété" ......Voir le code rural à ce sujet.

Enfin, à ce qu'il me semble un bornage doit être "contradictoire"....donc affaire à suivre....

@plus

Posté : **sam. nov. 21, 2009 7:58 pm**

oui je m'attend a un glissement de terre chez moi et un ruisselemnt d'eau et quand je dis surelever c'est vraiment enorme,je n'ai pas pris de tofs aujourd'hui mais je m'attend au pire quand ils vont etaler le reste

il a fait construire un mur avec sa voisine d'a coté hauteur 1m20 environ de son coté ya plus le mur vu qu'il a etaler de la terre jusqu'en haut donc sa proprieter surplombe tout en hauteur

Posté : **sam. nov. 21, 2009 8:07 pm**

si comme tu le dis il a "remonté son terrain" de deux mètres (il faut faire venir un expert pour mesurer) pour faire une lèvre de terrain (une terrasse) ton voisin est dans l'illégalité je crois car il était tenu je crois au-dessus de 120cm de demander un permis de construire

Posté : **sam. nov. 21, 2009 8:07 pm**

Va en mairie consulter son dossier de permis de construire les niveaux de terrain doivent être mentionnés!

Posté : **sam. nov. 21, 2009 8:13 pm**

Sympa ces pierres, avant qu'il les enlèves tu pourrais faire une petite zone !

Sans rire, c'est pas cool ce qu'il t'arrive !

Posté : **sam. nov. 21, 2009 8:20 pm**

tiens c'est phil et maarko qui me disait de faire une zone derriere pour le 4x4 quand ils sont venu cette ete

tu as eu la meme idée qu'eux

c'est bon les gas la zone est faite pour pouvez venir

c'est bon de rire mais ca arrange pas mes affaires

je viens d'en discuter avec ma copine on vient d'ecrire une lettre pour qu'on se voye avec le voisin pour qu'on s'arrange au plus vite,si la semaine prochaine il a pas repondu a mon message on va faire passer un expert geometre pour regler cette histoire on aura plus le choix car si je le laisse continuer je vais etre dans la misere,et si c'est a mon avantage je traine tout ca en justice maintenat faut voir jusqu'ou ca va aller et combien ce bor..l va me couter

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urgent gros renseignements!!

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Ruissellement des eaux ..!!!

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