Forum 4x4

salut a tous,

est ce vraiment intéressant d acheter un 4x4 dans l UE ?
on m a dis qu on pouvez payer HT dans le pays et ne pas payer la tva ici est ce vrai ?
merci A+

tout a fait tu paye hors taxe mais pour changer la carte grise tu es oblige d'aquiter la tva.

tu peux pas faire autrement.

salutation

Exact il faut un quitus fiscal pour immatriculer un véhicule UE (neuf hein, pour l'occase c'est différent ), fournis par le vendeur étranger si le véhicule a été acheté TTC sur place, ou à récupérer auprès de la trésorerie à partir de la facture HT si tu paye en France et la récupére à la frontiere.

Il y a des margoulins qui ont bien profité du système, en vendant TTC chez nous des engins et en récupérant la TVA dans le pays d'origine, le tout avec un vrai-faux quitus, résultat certains proprio ont recu après immatriculation un (vrai ) redressement...

[INFO sujette à caution et donc impérativement à vérifier auprès d'un comptable]

il n'y a aucune TVA à payer en France quand on achète un véhicule d'occasion à un particulier dans l'union européenne
si le véhicule a moins de 6 mois et moins de 6.000 kms, l'administration considère qu'il n'est pas encore d'occasion quand il est acheté hors de France
en 2001 j'ai acheté via un intermédiaire un 4x4 d'occasion tout neuf jamais servi (encore les plastiques enrobant les sièges) avec très très peu de kms au compteur qui avait, six mois auparavant, été mis en circulation en Espagne au nom d'un particulier => la TVA + une remise commerciale de 15% ça m'a fait quasiment -35% par rapport au tarif concession Nissan

christian.styling a écrit :[INFO sujette à caution et donc impérativement à vérifier auprès d'un comptable]

il n'y a aucune TVA à payer en France quand on achète un véhicule d'occasion à un particulier dans l'union européenne
si le véhicule a moins de 6 mois et moins de 6.000 kms, l'administration considère qu'il n'est pas encore d'occasion quand il est acheté hors de France
en 2001 j'ai acheté via un intermédiaire un 4x4 d'occasion tout neuf jamais servi (encore les plastiques enrobant les sièges) avec très très peu de kms au compteur qui avait, six mois auparavant, été mis en circulation en Espagne au nom d'un particulier => la TVA + une remise commerciale de 15% ça m'a fait quasiment -35% par rapport au tarif concession Nissan

c est ce qu on m a dis il faut que le vehicule ai plus de 6 mois et au moins 6000 KM, et on gagne environ 30 à 40 %.

à vérifier...
c'est ce qu'on m'a proposé en 2001 et j'ai sauté le pas

Tu veux dire qu'il y a un gars qui a acheté un patrol juste pour le plaisir de payer la TVA, qui l'a remisé dans son garage et attendu 6 mois pour te le revendre en t'offrant en plus une remise ???

Attention à ne pas tomber dans une arnaque quand même, faut bien que les taxes soient payées quelque part , j'en connais un qui ont acheté à P. MINGUEZ sur Lyon un véhicule espagnol exactement dans ce cas, super affaire mais deux ans après, il a été réveillé en pyjama par des enquêteurs , voiture volée, ,plus un autre qui a mis 6 mois à immatriculer son véhicule car les quitus sont de plus en plus vérifiés entre administrations, et encore il a eu de la chance car le 'mandataire' a finalement payé la TVA en se faisant tirer l'oreille...

http://www.lyon-online.tm.fr/spip.php?article9448

en 2009 j'ai toujours ce 4x4 acheté en 2001 sur facture TTC... mais j'ai le nom l'adresse du premier propriétaire qui s'en est pas servi et qui l'a conservé six mois...

christian.styling a écrit :[INFO sujette à caution et donc impérativement à vérifier auprès d'un comptable]

il n'y a aucune TVA à payer en France quand on achète un véhicule d'occasion à un particulier dans l'union européenne
si le véhicule a moins de 6 mois et moins de 6.000 kms, l'administration considère qu'il n'est pas encore d'occasion quand il est acheté hors de France
en 2001 j'ai acheté via un intermédiaire un 4x4 d'occasion tout neuf jamais servi (encore les plastiques enrobant les sièges) avec très très peu de kms au compteur qui avait, six mois auparavant, été mis en circulation en Espagne au nom d'un particulier => la TVA + une remise commerciale de 15% ça m'a fait quasiment -35% par rapport au tarif concession Nissan

c'est pluto le contraire ,c'est entre professionnel ( n° TVA intracommunautaire ) qu'on paye HT

un particulier vend a un prix tout comprix il ne detaille pas le HT , la TVA et le TTC

en 2001 ou peut etre 2002, je me souviens plus trop, mais bon c'etait la derniere année ou il fallait encore faire une reception a titre isolée au mines, j'ai acheté en espagne chez un concessionnaire un vehicule neuf, mais immatriculé en concession depuis plus de 6 mois. acheté HT et inutile donc de payer la tva puisqu'il avait deja plus de 6 mois.
je pense que ca n'a pas changé. il suffit de le verifier sur le site des impots.
Didier