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Procédure de verbalisation ONCFS

Posté : dim. févr. 22, 2009 8:33 pm
par beurk
Un petit retour d'expérience de ceux qui ont déjà croisé les agents ONCFS:
Procédure judiciaire, double du PV, nature de l'amende, nature de l'infraction, agent de constatation ou de verbalisation? Avec ou sans gendarme?

Une piqure de rappel de la loi Lalonde.......... chemin interdits à la circulation de véhicule à moteur de loisir en dehors d'une foret domanial, espace classé (natura 3000, snief, agenda 21..........) :grr:

re: Procédure de verbalisation ONF

Posté : lun. févr. 23, 2009 10:13 am
par pat 25
Tu te trompes, c'était, l'ONCFS (office national de la chasse et de la faune sauvage.
Véhicule couleur sable pour eux et vert pour l'ONF.
Mais c'est vrai que je voudrais bien savoir le principe de verbalisation. :hein:

re: Procédure de verbalisation ONF

Posté : lun. févr. 23, 2009 10:13 am
par jack74
Ben apparement personne se fait chopper ici :D
On est des bons on respecte la loi :)

re: Procédure de verbalisation ONF

Posté : lun. févr. 23, 2009 1:17 pm
par beurk
jack74 a écrit :Ben apparement personne se fait chopper ici :D
On est des bons on respecte la loi :)
Nan, déconnes. Si ton avatar correspond à ce que tu conduits, les bleus doivent avoir du travail pour relever toutes les infractions :diable:

re: Procédure de verbalisation ONF

Posté : lun. févr. 23, 2009 1:19 pm
par nico68
:diable: :diable: :diable:
set dit

re: Procédure de verbalisation ONF

Posté : lun. févr. 23, 2009 1:22 pm
par beurk
pat 25 a écrit :Tu te trompes, c'était, l'ONCFS (office national de la chasse et de la faune sauvage.
Véhicule couleur sable pour eux et vert pour l'ONF.
Mais c'est vrai que je voudrais bien savoir le principe de verbalisation. :hein:
Trop fort. Il sont 1639 agents, nous en avons eu 5 un samedi :diable:
Encore une administration au contour floue, capable de verbaliser ''ce pourquoi elle est missionnée'' Sans déconner!! La prochaine fois on prend le porte gibier, hein?

re: Procédure de verbalisation ONF

Posté : lun. févr. 23, 2009 1:26 pm
par nico68
tous les loi sur le sujet sont flou donc va savoir :hein: :hein:
qui peut éclairé le sujet??? :hein:

re: Procédure de verbalisation ONF

Posté : lun. févr. 23, 2009 1:29 pm
par nico68
beurk a écrit :Trop fort. Il sont 1639 agents, nous en avons eu 5 un samedi :diable:
Encore une administration au contour floue, capable de verbaliser ''ce pourquoi elle est missionnée'' Sans déconner!! La prochaine fois on prend le porte gibier, hein?
et la tronçonneuse :)

re: Procédure de verbalisation ONF

Posté : lun. févr. 23, 2009 2:41 pm
par jack74
nico68 a écrit :et la tronçonneuse :)
ou la clef de 18......faudrait demander a ceux qui ont déboulonné quelques panneaux B0 dansl'est de la France il y a quelques semaines :no:


quand a mon avatar.hé non j'aimerais bien en avoir un comme cela......mais je crois pas que j'habiterai en France...mais plutot dans un pays comme l'Arentine, les US....

re: Procédure de verbalisation ONF

Posté : lun. févr. 23, 2009 9:18 pm
par Gilbert30
il faudrait plus de détails, :hein: explique ce qu'il t'est arrivé, chemin libre, avec panneau, avec barrière, hord piste, forêt domaines..........