Forum 4x4

Salut

EST CE QUE QQN PEUT M'EXPLIQUER

De nos jours l'Europe s'haronise au niveau de la CG, le servide de la drire va disparaître si j'ai bien compris....

DONC

Par exemple une auto est immatriculée en italie, je peux l'acheter et l'immatriculer en france sans problèmes ?

Quelles en sont les modalités ?

Je crois que beaucoup d'éclaircissements à ce niveau (achat à l'étranger ss une Europe "harmonisée") serait souhaitables, car de plus en plus de gens achètent dans des pays de L'ue....

Landy a écrit :Par exemple une auto est immatriculée en italie, je peux l'acheter et l'immatriculer en france sans problèmes ?

Quelles en sont les modalités ?

Demander au constructeur un certificat d'homologuation du modèle s'il date d'avant 1998.
Sinon, depuis, le modèle fait l'objet d'une homologuation CE.

Carte grise du vendeur barrée revêtue de sa signature + date de vente.

Certificat de vente.

Certificat délivré par le trésor concernant l'exonération de TVA (véhicule de + de six mois )

Demande de carte grise duement remplie par l'acheteur + règlement de la taxe d'immatriculation.

Et valah

Je crois n'avoir riuen oublié En cas de doute, je demanderais à Archibal de préciser: son Reureu vient du Luxembourg