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Question sur légalité des protos
Posté : ven. sept. 05, 2008 12:48 pm
par Fabrice21
Salut les amis,
Je suis en train de préparer la fabrication d'un proto tubulaire pour faire du rock crawling et autre franchissement de ce type extreme. (pour faire overock Challenge par exemple). Donc, ca sera un véhicule qui n'aura pas de carrosserie et dont les éléments de mécanique que je n'aurais pas fabriqué moi même viendront de différents modéles/marques.
Je me tourne alors vers les pros de la compet...
Car je me pose bien des questions sur comment je dois faire pour que mon véhicule soit assuré !!!! Et comment l'assurer...
Clairement, il est évident que ce véhicule ne circulera que sur terrain privé ou sur route/chemin fermé a la circulation, mais il n'empêche qu'il faut une assurance non ?
Alors je fais comment ? J'achete un 4x4 a la casse pour recuperer la CG et je dis a mon assureur : tiens, voila mon 4x4 ?
Ou il existe des procédures particulière ?
Je ne me vois pas non plus dans le trip passeport FFSA qui de toute façon je crois, ne t'abstiend pas d'une CG ????
Merci de vos précieuses lumieres !!!! Je voudrais avoir tous les dés en main avant de me lancer la dedans.
re: Question sur légalité des protos
Posté : ven. sept. 05, 2008 12:52 pm
par christian.styling
Fabrice21 a écrit :[...]J'achete un 4x4 a la casse pour recuperer la CG et je dis a mon assureur : tiens, voila mon 4x4 ?[...]
ça c'est pas LA solution puisqu'un assureur n'assure qu'un véhicule "homologué" c'est-à-dire correspondant au fameux "type MINE" et que toutes les modifs faites dessus doivent avoir été signalées par LAR à la préfecture pour une réception à titre individuel par les services de la DRIRE (autant dire que c'est pas possible) : pour ce qu'on appelle un proto il faut trouver une autre solution
de plus l'assurance auto classique cesse dès lors qu'on sort des voies classiques ouvertes à la circulation : pour un usage sur terrain privé et/ou pour de la compet' il faut trouver une autre solution
re: Question sur légalité des protos
Posté : ven. sept. 05, 2008 12:59 pm
par lionnel89
christian.styling a écrit :
de plus l'assurance auto classique cesse dès lors qu'on sort des voies classiques ouvertes à la circulation : pour un usage sur terrain privé
ça ça ne se peut pas ,a mon humble avis....
donc d'après toi,si je me gare dans le jardin (qui est un terrain privé) d'un copain je ne suis pas assuré....
re: Question sur légalité des protos
Posté : ven. sept. 05, 2008 1:01 pm
par Tanguy
je ne vois pas bien comment l' assurer en dehors d' une voie légale qui passe par une fédération
de plus ce sera le moyen de pouvoir t' en servir sur des compétitions officielles
sinon tu restes a tourner dans ton jardin ..

non ?
les terrains privés d' évolution n' acceptent , bien souvent , que des 4x4 immatriculés , donc assurés ... donc CG et CT
tout le bazar en fait !

re: Question sur légalité des protos
Posté : ven. sept. 05, 2008 1:01 pm
par christian.styling
je parlais d'un "usage" pas d'un stationnement : circulation dans un terrain pas prévu pour la circulation, exemple terrain privé dédié au 4x4 avec entrée payante ou circulation sur une voie non prévue pour ça => en cas de sinistre l'assureur déclare que le risque n'est pas prévu au contrat
re: Question sur légalité des protos
Posté : ven. sept. 05, 2008 1:02 pm
par pat 25
CG=> type ORIGINAL

re: Question sur légalité des protos
Posté : ven. sept. 05, 2008 1:04 pm
par Tanguy
christian.styling a écrit :
de plus l'assurance auto classique cesse dès lors qu'on sort des voies classiques ouvertes à la circulation : pour un usage sur terrain privé et/ou pour de la compet' il faut trouver une autre solution
op-op-op ! ...

oui et non ...
sur un terrain privé sans esprit de classement , course , etc... c' est un
loisir couvert par ton ( en tout cas MON ..) assurance
si compèt , c' est fini je ne suis pas couvert
re: Question sur légalité des protos
Posté : ven. sept. 05, 2008 1:07 pm
par christian.styling
? certain ?
mon assureur auto m'a "assuré" qu'il ne couvrait que ce qui était homologué et pour un usage prévu dans le cadre d'une utilisation de père de famille
re: Question sur légalité des protos
Posté : ven. sept. 05, 2008 1:08 pm
par Grain.de.Sable
oui mais selon le genre de proto (ou de véhicule préparés, ça ne change pas le pb au fond), il est difficile voire impossible de ne pas emprunter de route.
Ils restent officiellement des véhicules normaux du point de vue administratifs. Les proto de rallye sont construit de A à Z à partir d'une carte grise normale. La rigueur de la loi française quant à l'immat à titre isolé fait que l'on est obligé de "jouer" avec cette limite-là.
Nos protos ont des CG et ass normales. Même un usage urbain ponctuel.
Oui c'est border line ... mais on aurait du mal à fonctionner autrement.
un 6 roues qui rentre à la maison ...
re: Question sur légalité des protos
Posté : ven. sept. 05, 2008 1:09 pm
par christian.styling
une licence de sport ne comporte pas une assurance ?