Page 1 sur 2
Ramener un véhicule de suisse.
Posté : mer. mars 26, 2008 9:29 pm
par Antho
Je doit aller chercher un véhicule en suisse avec une carte grise suisse.
Faut il obligatoirement que je passe a la doine en revenant ou et ce que je peu le faire plus tard. Car les horaire d'ouverture de la doine ne corresponde pas avec les disponibilité du vendeur.
Y'a t il des difficulté pour faire immatriculer un véhicule suisse ?
Merci de me répondre assait rapidement car il faut que je donne une réponse au vendeur.
re: Ramener un véhicule de suisse.
Posté : mer. mars 26, 2008 9:33 pm
par superzuk
pour l'immatriculer, il va falloir le contrôle technique, la facture, le quitus fiscal et le certificat de conformité
il faut aussi des documents suisses, mais je ne suis pas trop au courant
évidement, il est théoriquement possible de les faire plus tard, mais...
Je crois que quelqu'un sur le site a déjà fait ca avec un Range, il pourra peut être te renseigner...
re: Ramener un véhicule de suisse.
Posté : mer. mars 26, 2008 9:51 pm
par Antho
Le certificat de conformité il faut que je le demande a qui ? Au concessionnaire ?
et pour le quitus fiscal ou se le procurer ?
Merci pour vos réponse j'y connait rien dans l'administratif.
re: Ramener un véhicule de suisse.
Posté : mer. mars 26, 2008 10:48 pm
par superzuk
alors, pour le quitus fiscal, à demander au centre des impots... si la voiture est d'occasion pas de problème, c'est gratos.
POur le certificat de conformité, à demander au distributeur du véhicule en question ( land rover france, suzuk' france, j'en passe et des meilleurs..)
après, y'a tous les papiers spécifiques au fait d'importer un véhicule de suisse. Là je pense que la préfecture pourra donner de plus amples infos...
re: Ramener un véhicule de suisse.
Posté : jeu. mars 27, 2008 12:33 am
par Grain.de.Sable
superzuk a écrit :alors, pour le quitus fiscal, à demander au centre des impots... si la voiture est d'occasion pas de problème, c'est gratos.
POur le certificat de conformité, à demander au distributeur du véhicule en question ( land rover france, suzuk' france, j'en passe et des meilleurs..)
après, y'a tous les papiers spécifiques au fait d'importer un véhicule de suisse. Là je pense que la préfecture pourra donner de plus amples infos...
le quitus est gratos si le véhicule a plus de 6 mois ET plus de 6000 km. (de mémoire ...
)
depuis la suisse tu dois aussi repayer la TVA : ce n'est pas un pays de la CE !!
(à vérifier ... :mad
ne pas oublier la nouvelle taxe sur les véhicules polluants qui est applicable sur les véhicules achetés à l'étranger avec un tarif disgressif fonction de l'année de production ...
donc faut tout calculer ...
re: Ramener un véhicule de suisse.
Posté : jeu. mars 27, 2008 6:12 am
par chelele
Dans une partie du forum meconnue, il y a toutes les explications, à toi de jouer.
http://www.forum4x4.com/Importation-en-France-d-un.html
re: Ramener un véhicule de suisse.
Posté : jeu. mars 27, 2008 8:33 am
par pol 4x4
A noter que le passage à la Drire n'est plus obligatoire depuis 2 où 3 ans (suite d'un accord UE) si tu as le certificat de conformité européen
pour info:
http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=30
re: Ramener un véhicule de suisse.
Posté : jeu. mars 27, 2008 10:07 am
par commando ricard
pol 4x4 a écrit :A noter que le passage à la Drire n'est plus obligatoire depuis 2 où 3 ans (suite d'un accord UE) si tu as le certificat de conformité européen
pour info:
http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=30
Oui, d'accord avec toi, mais dans son cas, le véhicule ne vient pas de l'UE, il vientr de suisse, donc passage à la DRIRE.
re: Ramener un véhicule de suisse.
Posté : jeu. mars 27, 2008 1:16 pm
par pol 4x4
commando ricard a écrit :Oui, d'accord avec toi, mais dans son cas, le véhicule ne vient pas de l'UE, il vientr de suisse, donc passage à la DRIRE.
Non plus depuis 2 où 3 ans. l'UE a conclu un accord avec la Suisse
Si tu as un certificat de conformité européen plus besoin de DRIRE:
DRIRE a écrit :
B) VEHICULES USAGES
Est considéré "usagé" au sens du Code de la Route un véhicule qui a été immatriculé dans une série définitive, et ce, quelle que soit la date de l'immatriculation.
B1) Le véhicule est d'un modèle ayant fait l'objet d'une réception par type (cas des véhicules commercialisés en grand nombre dans le pays de provenance ou en France).
Pour immatriculer votre véhicule, vous devez disposer :
* soit du certificat de conformité européen original ou d'un duplicata, délivré par le constructeur ou son représentant, ou du certificat d'immatriculation européen. Ces documents permettent une immatriculation directe en préfecture.
* soit d'une attestation d'identification si vous ne possédez pas le document cité ci-dessus.Vous pouvez obtenir cette attestation:
o auprés du constructeur ou de son représentant (accès aux coordonnées des constructeurs).Si le constructeur vous adresse en réponse une attestation technique et non une attestation d'identification(certificat de conformité ou d'immatriculation), le véhicule doit faire l'objet d'une réception à titre isolé. Vous devez prendre contact avec la DRIRE de votre département de résidence.
o ou auprés de la DRIRE en remplissant un dossier de demande d'identification
Dans le cas particulier où le véhicule a déjà été immatriculé en France, et qu'il n'a pas subi de transformation, son immatriculation est possible directement. Il convient de s'adresser à la préfecture avec une copie de l'ancien certificat d'immatriculation français.
B2) Le véhicule ne correspond pas à un modéle ayant fait l'objet d'une réception par type
Le véhicule doit faire l'objet d'une réception à titre isolé. Vous devez prendre contact avec la DRIRE
re: Ramener un véhicule de suisse.
Posté : jeu. mars 27, 2008 1:39 pm
par Antho
Se que je veut surtout savoir ces si ont peut faire dédouaner le véhicule par la suite ou si y faut le faire en passant la frontiére ?
Merci