Page 1 sur 1

taxe de piece auto au retour des usa

Posté : mar. févr. 17, 2004 7:29 pm
par damslecopo
bonjour j'envisage de partir avec un pote au usa pour acheter de la pieces neuve pour 1000 kilo et j'aimerais savoir ce qu'il faut savoir?
merci :idée:

re: taxe de piece auto au retour des usa

Posté : mer. févr. 18, 2004 9:41 am
par le cabri
bon courage tu va avoir TVA a payer une belle déclaration aux douanes pour la taxe de douane.
j'ai voulu commander aux states un kit calimini et j'ai dit stop, déjà 1000 kg tu va payer un pris de transport interessant et une belle taxe de douane, va voir le site des douanes tout est expliqué et tu peus même leur poser des questions : ils répondent dans les 2/3 jours c'est pas mal pour une adm francaise ..
sinon bon courage

re: taxe de piece auto au retour des usa

Posté : mer. févr. 18, 2004 10:44 am
par Runner
salut,

bien donc tu vas payer du transport et ensuite à l'arrivéé tu vas payer des droits de douane et TVA sur le montant de ta facture plus une partie du transport suivant le materiel :

87.08 Parties et accessoires des véhicules automobiles des n° 8701 à 8705
Pare-chocs et leurs parties


Destinés à l'industrie du montage : des véhicules automobiles du n o 8703, des véhicules automobiles du n o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm³ ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm³, des véhicules automobiles du n o 8705 (4111)
8708.10.10.00 0.0 J


Autres
8708.10.90.00 0.0 K


Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines)


Ceintures de sécurité


Destinées à l'industrie du montage : des véhicules automobiles du n o 8703, des véhicules automobiles du n o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm³ ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm³, des véhicules automobiles du n o 8705 (4111)
8708.21.10.00 0.0 B


Autres
8708.21.90.00 0.0 T


Autres


Destinés à l'industrie du montage : des motoculteurs du n o 8701 10, des véhicules automobiles du n o 8703, des véhicules automobiles du n o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm³ ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm³, des véhicules automobiles du n o 8705 (4111)
8708.29.10.00 0.0 G


Autres


Soufflets destinés à la fabrication d'autobus articulés (4151)
8708.29.90.10 0.0 X


Autres
8708.29.90.90 0.0 B


Freins et servo-freins, et leurs parties


Garnitures de freins montées


Destinées à l'industrie du montage : des motoculteurs du n o 8701 10, des véhicules automobiles du n o 8703, des véhicules automobiles du n o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm³ ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm³, des véhicules automobiles du n o 8705 (4111)
8708.31.10.00 0.0 T


Autres


Pour freins à disques
8708.31.91.00 0.0 B


Autres


Neufs dont la valeur en douane est inferieure ou egale à 10f au kg et usages (9094)
8708.31.99.00 0.1 W


Autres
8708.31.99.00 0.9 F


Autres


Destinés à l'industrie du montage : des motoculteurs du n o 8701 10, des véhicules automobiles du n o 8703, des véhicules automobiles du n o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm³ ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm³, des véhicules automobiles du n o 8705 (4111)
8708.39.10.00 0.0 Q


Autres


Neufs dont la valeur en douane est inferieure ou egale à 10f au kg et usages (9094)
8708.39.90.00 0.1 E


Autres
8708.39.90.00 0.9 Q


Boites de vitesses


Destinées à l'industrie du montage: des motoculteurs du n o 8701 10, des véhicules automobiles du n o 8703, des véhicules automobiles du n o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm³ ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm³, des véhicules automobiles du n o 8705 (4111)
8708.40.10.00 0.0 L


Autres


Neufs dont la valeur en douane est inferieure ou egale à 10f au kg et usages (9094)
8708.40.90.00 0.1 T


Autres
8708.40.90.00 0.9 L


Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission


Destinés à l'industrie du montage : des véhicules automobiles du n o 8703, des véhicules automobiles du n o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm³ ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm³, des véhicules automobiles du n o 8705 (4111)
8708.50.10.00 0.0 M


Autres


Neufs dont la valeur en douane est inferieure ou egale à 10f au kg et usages (9094)
8708.50.90.00 0.1 C


Autres
8708.50.90.00 0.9 M


Essieux porteurs et leurs parties


Destinés à l'industrie du montage : des véhicules automobiles du n o 8703, des véhicules automobiles du n o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm³ ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm³, des véhicules automobiles du n o 8705 (4111)
8708.60.10.00 0.0 X


Autres


En aciers estampés


Neufs dont la valeur en douane est inferieure ou egale à 10f au kg et usages (9094)
8708.60.91.00 0.1 T


Autres
8708.60.91.00 0.9 L


Autres


Neufs dont la valeur en douane est inferieure ou egale à 10f au kg et usages (9094)
8708.60.99.00 0.1 P


Autres
8708.60.99.00 0.9 C


Roues, leurs parties et accessoires


Destinés à l'industrie du montage : des motoculteurs du n o 8701 10, des véhicules automobiles du n o 8703, des véhicules automobiles du n o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm³ ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm³, des véhicules automobiles du n o 8705 (4111)
8708.70.10.00 0.0 Z


Autres


Roues en aluminium; parties et accessoires de roues, en aluminium
8708.70.50.00 0.0 G


Parties de roues coulées d'une seule pièce en forme d'étoile, en fonte, fer ou acier
8708.70.91.00 0.0 X


Autres


Chenilles neuves dont la valeur en douane est inferieure ou egale à 10f au kg et usagees (9094)
8708.70.99.00 0.1 D


Autres
8708.70.99.00 0.9 A


Amortisseurs de suspension


Destinés à l'industrie du montage : des véhicules automobiles du n o 8703, des véhicules automobiles du n o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm³ ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm³, des véhicules automobiles du n o 8705 (4111)
8708.80.10.00 0.0 N


Autres


Neufs dont la valeur en douane est inferieure ou egale à 10f au kg et usages (9094)
8708.80.90.00 0.1 R


Autres
8708.80.90.00 0.9 N


Autres parties et accessoires


Radiateurs


Destinés à l'industrie du montage : des motoculteurs du n o 8701 10, des véhicules automobiles du n o 8703, des véhicules automobiles du n o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm³ ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm³, des véhicules automobiles du n o 8705 (4111)
8708.91.10.00 0.0 H


Autres
8708.91.90.00 0.0 P


Silencieux et tuyaux d'échappement


Destinés à l'industrie du montage : des motoculteurs du n o 8701 10, des véhicules automobiles du n o 8703, des véhicules automobiles du n o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm³ ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm³, des véhicules automobiles du n o 8705 (4111)
8708.92.10.00 0.0 Y


Autres
8708.92.90.00 0.0 J


Embrayages et leurs parties


Destinés à l'industrie du montage : des motoculteurs du n o 8701 10, des véhicules automobiles du n o 8703, des véhicules automobiles du n o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm³ ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm³, des véhicules automobiles du n o 8705 (4111)
8708.93.10.00 0.0 Z


Autres


Neufs dont la valeur en douane est inferieure ou egale à 10f au kg et usages (9094)
8708.93.90.00 0.1 V


Autres
8708.93.90.00 0.9 Z


Volants, colonnes et boitiers de direction


Destinés à l'industrie du montage : des véhicules automobiles du n o 8703, des véhicules automobiles du n o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm³ ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm³, des véhicules automobiles du n o 8705 (4111)
8708.94.10.00 0.0 R


Autres


Neufs dont la valeur en douane est inferieure ou egale à 10f au kg et usages (9094)
8708.94.90.00 0.1 Q


Autres
8708.94.90.00 0.9 R


Autres


Destinés à l'industrie du montage : des motoculteurs du n o 8701 10, des véhicules automobiles du n o 8703, des véhicules automobiles du n o 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm³ ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm³, des véhicules automobiles du n o 8705


Coussins gonflables avec système de gonflage (airbags) (4111)
8708.99.11.00 0.0 J


Autres (4111)
8708.99.19.00 0.0 N


Autres


Barres stabilisatrices
8708.99.30.00 0.0 B


Barres de torsion
8708.99.50.00 0.0 F


Autres


En aciers estampés
8708.99.92.00 0.0 Y


Autres


Récipient en aluminium, sans soudure, pour gaz naturel comprimé ou hydrogène comprimé, entièrement gainé par une couverture de composite époxy-fibres de carbone, d'une contenance de 172 l (+/- 10 %) et d'un poids à vide n'excédant pas 64 kg
8708.99.98.10 0.0 Q


Autres
8708.99.98.90 0.0 Y


voilà ceci est un extrait des nomenclatures douane avec lesquels je travaille, les droits de douane vont de 3% à 4.5% de la valeur en douane suivant le matos.

A+

re: taxe de piece auto au retour des usa

Posté : mer. févr. 18, 2004 5:39 pm
par damslecopo
merci pour l'aide en question.5% de la facture de frais de douane c'est toujours moins que cette t.v.a 19.6+5=24.6.
pour info il y aurras un moteur de hummer 6.5 neuf avec boite auto pour 3000 dollard sa c'est pour mon pote et se doit faire une bonne partie du packtage sa dois bien faire 600 kilo cette daube.?
pour des jantes bed lock les commercants en france te les vendes le triple ou quadruple du prix en magasin la bas,pour mickey thompson ou swamper en grosse taille c'est 130 dollard et ici c'est 650euros soit 700 dollard!!!

re: taxe de piece auto au retour des usa

Posté : mer. févr. 18, 2004 7:09 pm
par Runner
la valeur en douane c'est :

la valeur facture + 64% (si cote est) du fret + les frais annexes. donc le taux de droit de douane (entre 3 et 4,5%) est applique la dessus apres faut taxer la tva et l'assiette de calcul est : valeur facture + fret + droit de douane , voilà en hopant que ca help :glouglou: :glouglou:

re: taxe de piece auto au retour des usa

Posté : ven. févr. 20, 2004 6:42 pm
par damslecopo
merci brigadier ;)
une derniere,si sa marche qu'a reculons ces écrevisses pourquoi n'ont elle pas les yeux sur la queux :D

re: taxe de piece auto au retour des usa

Posté : dim. févr. 22, 2004 11:48 pm
par Runner
j'suis pas brigadier mais j'en cotoie pas mal et si elle avait les yeux sur la queue elle n'aurait pour tout horizon que son trou du cul :D :lol: :lol: :lol: