Attention , sentiers interdits ??

[Thierry 88]

Bonjour,
Dans mon journal local ,un article m'as parru sujet à discution .

http://www.nissanpickup.org/forum/viewt ... =7644#7644

Votre avis sur la question?

[taz]

Bonjour,
Dans mon journal local ,un article m'as parru sujet à discution .

http://www.nissanpickup.org/forum/viewt ... =7644#7644

Votre avis sur la question?

bin, c'est clair ... un sentier est par définition une voie non carrossable (une seule trace), donc non ouvert à circulation des vehicules à moteurs (à 4 roues... comme les 4x4 ... le statut du quad étant AMHA avis batard mais pour très peu de temps ...)

[Kacé 88]

Bonjour,
Dans mon journal local ,un article m'as parru sujet à discution .

http://www.nissanpickup.org/forum/viewt ... =7644#7644

Votre avis sur la question?

Salut pays

Lu le même article dans l'Est R. en effet il parlait de quad mais tous les véhicules étaient visés ...
L'ONF avait déjà frappée un grand coup il y a quelques semaines en sermonant ( je ne peux pas affirmer verbalisant ) les véhicules circulant sur leur domaine ..
Dans les vosges il y a déjà pas mal de barrière ... c'est vrai que dans l'Est , la loi c'est la loi ...
Il faut reconna^tre que les quelques uns qui font n'importe quoi .... quads , 4x4 , motos , contribuent à cet état de fait .
Mais je crois que les clubs vosgiens de rando pedestre devraient un peu plus tolérants ( c'est eux qui se plaignent !!! )
Il y a de la place pour tous surtout dans les Vosges .

Bon dimanche , il va faire chaud mais chez nous on peut très bien rallumer la chaudière demain ..

[azimut_tt]

ne cependant pas prendre leurs dires pour parole d'évangile !

"même en l'absence de panneau d'interdiction ou de barrière"

ils se touchent la nuit !

[ZaZou]

... un sentier est par définition une voie non carrossable (une seule trace), donc non ouvert à circulation des vehicules à moteurs (à 4 roues... comme les 4x4 ... le statut du quad étant AMHA avis batard mais pour très peu de temps ...)

Voie non carrosable interdit aux quads et de surcoit homologués

AMHA je sais pas exactement ce que cela signifie mais je peux te dire que la réglementation des chemins en foret, zone protégée et plus généralement tous chemins, s'applique aux quads, moto, comme aux 4X4

[Youps]

pour info pour zazou ne remet pas ca

http://www.forum4x4.com/forum/viewtopic.php?t=32290

[taz]

mauvaise exemple .....

http://www.journalduquad.com/artl131-4-1.htm

un grand pas vers l'interdiction complète des chemins !!

[Oliv'68]

mauvaise exemple .....

http://www.journalduquad.com/artl131-4-1.htm

un grand pas vers l'interdiction complète des chemins !!

Vous en dites de trop...réfèrez vous au code forestier et à l'article 331.3, basta.
Oliv'

[Oliv'68]

mauvaise exemple .....

http://www.journalduquad.com/artl131-4-1.htm

un grand pas vers l'interdiction complète des chemins !!

Vous en dites de trop...réfèrez vous au code forestier et à l'article 331.3, basta.
Oliv'

Article R331-3
Est puni de la peine d'amende prévue pour les contraventions de la 4e classe tout détenteur de véhicules, bestiaux, animaux de charge ou de monture trouvés dans les forêts, sur des routes et chemins interdits à la circulation de ces véhicules et animaux.
Est puni de la peine d'amende prévue pour les contraventions de la 5e classe tout détenteur de véhicules, bestiaux, animaux de charge ou de monture trouvés dans les forêts, hors des routes et chemins.

Pour plus, voir par ici: http://admi.net/cgi-bin/adminet/article ... R&a=R331-3.

[taz]

j'ai les même refs ...
par contre il faut préciser que par definition, un sentier est interdit à la circulation ... contrairement à certains chemins ou routes forestières qui elles peuvent ne pas l'être!

la distinction se fait par la largeur de la voie (un copain garde forestier me l'avait précisé, mais je me suis empressé de l'oublier .... )
donc légalement, un sentier, un chemin de coupe (même à deux voies, on évite d'y aller ... ou alors on assume