Circulation dans les chemins en Italie - décret du 16 décembre 2021
Posté : jeu. déc. 16, 2021 9:50 am
J'ai rien vu passer au bar/débats concernant cette nouvelle, mais çà l'air d'être un sacré bordel niveau offroad au pays des pizzas : https://www.sicurauto.it/news/codice-de ... l-decreto/
Traducteur automatique DeepL a écrit : Interdiction de la conduite hors route sur tout le territoire italien pour les voitures, les motos et les vélos : ce que dit réellement le décret du ministère de l'agriculture en vigueur à partir du 16 décembre 2021.
15 décembre 2021 - 12:00
Les amateurs italiens de tout-terrain sont inquiets après la publication au Journal officiel d'un décret du ministère des politiques agricoles, alimentaires et forestières qui, à la lecture attentive, semble interdire les routes forestières à la circulation ordinaire des voitures, des motos, des quads et des bicyclettes, en la limitant uniquement à la circulation des véhicules d'urgence ou d'entretien ou à ceux qui ont un permis spécial. Ce serait un véritable coup dur, s'il était confirmé, pour les amateurs de tout-terrain qui aiment rouler sur les chemins et les sentiers muletiers, car ils deviendraient hors la loi et risqueraient de se voir infliger de lourdes amendes. Depuis quand ? A partir du 16 décembre 2021, le jour où le décret publié au Journal officiel entre en vigueur. Essayons, dans les prochaines lignes, de comprendre un peu mieux la question de l'interdiction de circuler sur tout le territoire italien pour les voitures, les motos et les vélos.
INTERDICTION DE LA CONDUITE HORS ROUTE SUR TOUT LE TERRITOIRE ITALIEN : LE DÉCRET EN VIGUEUR À PARTIR DU 16 DÉCEMBRE 2021
L'arrêté du 28 octobre 2021 du ministère de l'Agriculture en accord avec le ministère de la Culture et le ministère de la Transition écologique, publié au Journal officiel le 1er décembre 2021 et en vigueur depuis le 16 décembre 2021, définit les critères nationaux minimaux relatifs aux finalités, types et caractéristiques technico-constructives des routes forestières et sylvicoles, des ouvrages liés à la gestion forestière et de l'hydraulique forestière. Le passage " à charge " du décret est contenu dans l'article 2, alinéa 3, selon lequel " quel que soit le titre de propriété, les chemins forestiers et les travaux connexes sont interdits au transit ordinaire et ne sont pas soumis aux dispositions des articles 1 et 2 du code de la route ".
L'article 3 du décret, quant à lui, classe les routes forestières et sylvicoles en trois macro-catégories (routes principales, secondaires et routes d'utilisation et de développement temporaires), en énumérant leurs caractéristiques et en établissant quels véhicules peuvent les utiliser (pour un résumé, cliquez sur le tableau ci-dessous). Il s'agit, par exemple, de camions, de tracteurs, de remorques, de petites et moyennes machines d'exploitation et de véhicules à quatre roues motrices utilisés pour l'entretien et la réparation des routes susmentionnées.
En résumé : même si aucune référence explicite n'est faite aux voitures, aux motos et aux vélos, le point crucial du décret est que les chemins forestiers ne sont plus considérés comme soumis au Code de la route, puisqu'ils sont uniquement et exclusivement accordés aux véhicules de travail et à ceux destinés à l'entretien des sections et des liaisons routières. En principe, les chemins forestiers ne sont plus ouverts à la circulation ordinaire, ce qui inclut en théorie les VTT qui, par rapport aux véhicules à moteur, ont au moins l'avantage d'être non polluants. C'est un non-sens total pour un décret qui a été créé avant tout pour protéger les forêts en tant que "garnison fondamentale de la qualité de vie".
INTERDICTION DES VÉHICULES TOUT-TERRAIN À PARTIR DU 16 DÉCEMBRE 2021 : SOLUTIONS POSSIBLES
Alors, à partir du 16 décembre 2021, adieu les sorties tout-terrain en quads, enduros et VTT ? Cela ne fait aucun doute, mais il semble que les associations représentant le secteur (en particulier la Fédération italienne de motocyclisme et l'ANCMA) travaillent déjà pour mieux comprendre la situation (par exemple : les chemins de forêt et de montagne et les sentiers muletiers sont-ils encore inclus dans les routes forestières ou "silvo-pastorales" ?) et éventuellement trouver un compromis qui ne pénalise pas trop les off-roaders, tout en respectant les règles bien sûr. Une circulaire du ministère de l'agriculture pourrait peut-être mieux préciser quels véhicules sont effectivement interdits de circulation et sur quelles routes. Bien entendu, nous ne manquerons pas de vous tenir au courant en cas de nouvelles.
Peu de temps après la rédaction de cet article, nous avons reçu une déclaration commune de l'IGF et de l'ANCMA, qui critiquait vivement l'interdiction des véhicules tout-terrain.
Confindustria ANCMA et FMI, lit-on dans le communiqué, prennent position contre le contenu du décret qui interdirait aux routes forestières et sylvicoles le transit ordinaire : il s'agit d'une règle à courte vue, poursuit la note, qui peut potentiellement créer de graves dommages économiques au marché, à toute la chaîne d'approvisionnement, aux activités récréatives et sportives et à celles liées à l'hospitalité et au tourisme. L'ANCMA et l'IGF préfigurent alors de possibles profils d'inconstitutionnalité, car il n'y aurait pas d'équilibre entre les intérêts en jeu et les droits constitutionnels tels que la libre circulation, le droit à la libre initiative économique et le droit d'exercer des activités sportives et récréatives. Ces dernières heures, les deux associations, dans l'attente de nouvelles initiatives, ont entamé une interlocution avec le Gouvernement afin d'obtenir des clarifications (comme nous venons de le mentionner) et une correction des dispositions contenues dans le décret.
