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chemin labouré
Posté : dim. mars 31, 2019 9:42 am
par floflo68
Vu ce matin en faisant un tour en vtt à qqs km de chez moi
j'ai regardé sur google maps il y a un trait blanc et sur la vue satelite on voit le chemin entre les maïs
j'ai marché avec le vélo il n'y avais que 500 m je ne l'aurais pas fait avec un vehicule et non plus si le terrain était semé
Qu'est ce qu'il faut faire pour qu'il re existe ou qu'il disparaisse des cartes
re: chemin labouré
Posté : dim. mars 31, 2019 10:37 am
par skyfish
pour qu'il existe matériellement, faut passer dessus, l'utiliser en chemin

je crains qu'hélas il ne s'agisse d'une "pratique" fréquente sur des chemins peu voire jamais utilisés: l'agriculteur qui dispose des parcelles adjacentes, "s'approprie' le chemin pour augmenter gratos la taille de la parcelle, y'a jamais personne pour lui reprocher, sauf peut-être toi quand tu voudras passer sur le chemin, ou alors c'est lui qui te gueulera dessus

vive la journée des chemins du codever!!

après, reste à savoir si le chemin existe bien officiellement (service des hypothèques local, si t'as du temps à consacrer), l'exploitant agricole serait hors de son droit, ou alors le chemin a été supprimé, acquis, vendu (autre) et alors tout est à sa place

re: chemin labouré
Posté : dim. mars 31, 2019 11:06 am
par platplat
Et verifier que le chemin n'est pas privé histoire d'éviter de prendre un bourre pif en insistant auprès de l'agriculteur.

re: chemin labouré
Posté : dim. mars 31, 2019 12:17 pm
par jeje_66
Commencer par vérifier sur le cadastre ?
re: chemin labouré
Posté : dim. mars 31, 2019 12:45 pm
par Ouitara
il n'est pas rare que les agriculteurs, s'approprient un chemin peu utilisé, pour gagné un peu de surface de culture

re: chemin labouré
Posté : dim. mars 31, 2019 1:11 pm
par jibus
jeje_66 a écrit :Commencer par vérifier sur le cadastre ?
tu peux aussi le voir sur geoportail , tu peux coupler les cartes avec les plans cadastraux

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re: chemin labouré
Posté : dim. mars 31, 2019 1:22 pm
par prado74
floflo68 a écrit :Vu ce matin en faisant un tour en vtt à qqs km de chez moi
j'ai regardé sur google maps il y a un trait blanc et sur la vue satelite on voit le chemin entre les maïs
j'ai marché avec le vélo il n'y avais que 500 m je ne l'aurais pas fait avec un vehicule et non plus si le terrain était semé
Qu'est ce qu'il faut faire pour qu'il re existe ou qu'il disparaisse des cartes
https://www.rtl.fr/actu/conso/terrain-e ... 7770927678
re: chemin labouré
Posté : dim. mars 31, 2019 5:50 pm
par floflo68
jeje_66 a écrit :Commencer par vérifier sur le cadastre ?
Vu mes horaires et ceux de la mairie ça va pas être simple

re: chemin labouré
Posté : dim. mars 31, 2019 5:59 pm
par floflo68
Il y a 30/40 ans avec mon père on cherchais un verger arrivé en héritage ... il se souvenait que ,gamin, la colline était couverte de vergers et sa parcelle consistaient en une rangée de mirabelliers env 100 m de long
Arrivé sur place tout était en herbe parfaitement entretenu par les vaches
On a mis quelques piquets et une ficelle pour matérialiser la parcelle" l'utilisateur" n'a pas mis longtemps a téléphoner il savait très bien a qui était le terrain
re: chemin labouré
Posté : dim. mars 31, 2019 6:24 pm
par prado74
floflo68 a écrit :Vu mes horaires et ceux de la mairie ça va pas être simple
https://www.cadastre.gouv.fr/scpc/accueil.do