Forum 4x4

Bonsoir,

J'habite en France et j'ai remarqué un véhicule d'occasion (Defender) susceptible de m'intéresser mais c'est sur la principauté d'Andorre (et il est immatriculé là bas).
Cette voiture n'a pas le contrôle technique car il semblerait qu'il n'y en ait pas besoin en Andorre.

Je n'arrive pas à trouver les informations précises et à jour et/ou j'ai pas tout compris pour ce cas de figure. Pouvez m'indiquer un lien ou une explication détaillée de la façon de procéder pour l'achat et l'immatriculation ? Y'a t-il un wagon de documents administratifs à remplir/envoyer/attendre ?

Notamment pour le contrôle technique : comment faire pour ramener le véhicule jusqu'à chez moi sans la vignette du contrôle technique ? Et quid de l'assurance si pas de CT ?

Je ne sais pas dans quel sens hiérarchiser tout ce qu'il y a à faire pour éventuellement renoncer de me lancer dans un parcours du combattant (surtout administrativement parlant)

Merci de l'aide que vous pourrez m'apporter.

^^

Salut, l'import de véhicule est le même quelle que soit la provenance des véhicules à un "détail" près : si la marque (quand tu les appelles en France) reconnait que le véhicule que tu achètes, d'après sa carte grise, est homologable pour la France = délivrance d'un certificat de conformité. Le plus simple : tu prends une copie de la CG et tu appelles LR France, ils te répondent de principe instantanément normalement si tu peux avoir le certificat de conformité totale.

Si c'est pas bon / conformité seulement partielle, tu es obligé de passer par une RTI (réception à titre isolé). Je te le déconseille (plusieurs visites de trucs et de machins).

Quand tu passes la douane il te faut payer la TVA sur une valeur (je ne sais pas comment est calculée cette valeur) estimée du véhicule.
Ensuite pour faire ta CG tu dois passer un CT en France.
Tu amènes la facture de la TVA, l'ancienne CG, le CT Fr (et les autres papiers classiques genre CNI et attestation d'adresse) et c'est parti.

Ramel a écrit :si la marque (quand tu les appelles en France) reconnait que le véhicule que tu achètes, d'après sa carte grise, est homologable pour la France = délivrance d'un certificat de conformité. Le plus simple : tu prends une copie de la CG et tu appelles LR France, ils te répondent de principe instantanément normalement si tu peux avoir le certificat de conformité totale.

Quand tu passes la douane il te faut payer la TVA sur une valeur (je ne sais pas comment est calculée cette valeur) estimée du véhicule.
Ensuite pour faire ta CG tu dois passer un CT en France.
Tu amènes la facture de la TVA, l'ancienne CG, le CT Fr (et les autres papiers classiques genre CNI et attestation d'adresse) et c'est parti.

Merci de ta réponse mais qu'est-ce que c'est LR France ?
Pour la TVA j'avais cru comprendre qu'il n'y en avait pas à payer à la douane (tu fais bien d'en parler).

Bon en gros, impossible d'aller là bas, acheter le véhicule et rentrer avec par la route jusqu'à la maison pour faire les démarches, c'est ça ?

LR France = Land Rover France

Ca vaut le coup d'appeler la douane si tu veux vérifier, ça coute rien. Mais mon frère vient d'emménager en Andorre. Il a passé la douane avec son camion benne (il est charpentier) chargé de ses meubles de maison. Il a été emmerdé pour prouver qu'il redescendait avec son camion, et il a payé un droit de douane (ou autre TVA, je sais plus) en ENTRANT en Andorre sur une valeur plus ou moins estimée à vue de nez par le douanier.

Donc je suis assez sûr de moi : tu paieras la TVA en SORTANT. C'est pareil avec la Suisse.

Si tu peux tout à fait redescendre avec le véhicule, tu achètes des plaques en WW : https://www.cartegrise.com/blog/2012/01 ... ire-cpi-ww
Mais je serais toi, au-delà de l'aspect "carte grise", j'achèterais pas un véhicule, et encore moins un 4x4 qui a pu faire du chemin, rouiller car terrain neigeux, etc sans un CT (fait en France ou ailleurs) pour au moins avoir un avis professionnel sur l'état du véhicule.

Quand j'ai achete mon premier Land en Suisse , c'est un pote Suisse quî â passe la,frontière avec le Land

Ensuite je suis rentré en plaques Suisse et j'ai dédouané , passé aux mines ( a l'epoque)
Land Rover France m'avait vendu un certificat de conformité partiel


Le second , on l' â dédouané à la frontière , sur la base de la facture d'achat , la vendeuse m'avait accompagné.
Pour l'immatriculation , un contrôle technique et le certificat partiel de Land Rover France ont suffit

Dans les deux cas j'avais achetê des modèles pas importés en France