Forum 4x4

j'ai entendu dire qu'il était possible de rouler à l'huile de colza de 100% à 30%,et ce sans aucune modif du moteur ,surtout pour un ratio de 30% d'huile.
est ce que quelqu'un est courant de ceci

1/ http://www.forum4x4.com/forum/search.php
2/ tapes colza

tu crois qu'on peut rouler à 30% par ex sans problèmes?

Sigh.

Cette fiscalite concerne les produits utilisés comme carburant. Hors il se trouve que dans cette acception, la notion de carburant s'applique à l'huile de colza, mais aussi à l'huile de friture (voir l'allemagne où des flottes entières de véhicules de société roulent avec de l'huile MacDo 8-) ) et que le terme Taxe Intérieure sur les Produits Pétroliers est un abus de language.

Il est clair que la Direction Générale des Douanes et Droits Indirects entend bien faire payer aux personnes qui commercialisent et/ou utilisent de tels produits la fiscalité des carburants
Le fait est que des procès sont en cours, par exemple avec un gars qui roule à l'huile produite par ses soins depuis des années et qui estime que ce n'est pas un produit pétrolier mais de l'huile végétale, donc devant échapper à cette TIPP... Mais tant que le jugement que d'aucuns éspèrent favorable à l'administré n'a pas force de loi, on ne peut pas se prévaloir d'autre chose que d'un espoir

Et ne nous y trompons pas: si ce devait être bon pour lui, un texte de loi passerait très vite pour taxer tout carburant nomément

Je pense que l'on peut disserter des qualités explosives d'une huile de friture, mais pas dire que l'on peut/doit s'en servir parceque c'est pas du pétrole
C'est fiscalement répréhensible

bipbip a écrit :C'est fiscalement répréhensible

Et la directive européenne de début janvier ?

Plus d'infos sur ce point précis ici : http://www.oliomobile.org/forum/viewtopic.php?t=277

bipbip a écrit :Cette fiscalite concerne les produits utilisés comme carburant. Hors il se trouve que dans cette acception, la notion de carburant s'applique à l'huile de colza, mais aussi à l'huile de friture (voir l'allemagne où des flottes entières de véhicules de société roulent avec de l'huile MacDo 8-) ) et que le terme Taxe Intérieure sur les Produits Pétroliers est un abus de language.

Ben tiens...

Je suis atterré par les concepts que le législateur peut manipuler / inventer / redéfinir ) son avantage quand il s'agit de tapper du pognon au contribuable...

Pourquoi ne pas assujetir les poubelles qui font tourner les incinerateurs à la TIPP ?

L'énergie électrique qui sert à recharger les batteries des véhicules électriques sera-t-elle souumise à la TIPP un jour aussi ?

Et où se place notre beau pays en terme de rapidité à transcrire en droit national les règlementation européennes :

AMHA, rester circonspect...

Mauresque a écrit : Pourquoi ne pas assujetir les poubelles qui font tourner les incinerateurs à la TIPP ?

Parceque ce n'est pas un carburant, Mau, dans cet usage...

Quant aux textes, ce sont les contribuables qui élisent ceux qui les votent :

D'ailleurs, je suis super heureux d'apprendre que Jean a obtenu un non lieu: ce pauvre malheureux a toujours été blanc comme neige, c'est connu

bipbip a écrit :

Mauresque a écrit : Pourquoi ne pas assujetir les poubelles qui font tourner les incinerateurs à la TIPP ?

Parceque ce n'est pas un carburant, Mau, dans cet usage...

Ce n'est pas un " mélange d'hydrocarbures utilisé pour l'alimentation des moteurs thermiques " (définition de carburant selon le dictionnaire de l'Acadamie Française). Donc tu as raison, ce n'est pas un carburant même si leur combustion permet de faire tourner des turbines. Tout comme l'HVB qui n'est pas une hydrocarbure non plus, me trompe-je ?

bipbip a écrit : Quant aux textes, ce sont les contribuables qui élisent ceux qui les votent :

Les lois sont élaborées par des groupes de travail largement infiltrés par des lobbys de tous bord, ceux qui les votent n'en envisagent pas toutes les subtilités AMHA...