Remise en état de chemin

[adjustlight]

J'ai découvert plusieurs chemins communaux à l'abandon (ornière profondes dues au ruisellement, arbres sur le passage, brousailles ...). Je dispose du matériel nécessaire pour les rendre à nouveau praticable, ai je le droit de les rouvrir sans rien demander à personne. Est ce que je risque une amende et quelles sont les démarches à faire pour obtenir les autorisations nécessaires (si il y en a besoin)?

Autre question :
Imaginez un chemin principal que l'on peut rejoindre par trois chemins de traverse, seuls deux des chemins d'accés sont indiqués comme interdits aux 4x4 par un panneau (apparemment posé par la commune).

Le chemin principal est il interdit?
Est on en tort si l'on y accéde par le chemin sans indication (et que l'on ressort par un chemin interdit, car dans ce cas on ne voit le panneau d'interdiction qu'en le quittant ???)

[Koyl]

pour les chemin comuneaux non il faut pas d'autorisation, ca reste du domaine public et le public si il le desire le rendre praticable par tous
( enfin en belgique c comme ca )



puis bon dans le cas ou je serais mal informé reste tjs le gd principe du pas vu pas pris

[Kacé 88]

Bonjour ,
Pour les chemins communaux , il te faut l'autorisation du maire . Généralement elle est accordée car il est rare de voir arriver en mairie un courageux volontaire pour faire ce genre de travail ( sauf si tu as une arrière pensée mercantile derrière la tête )

[christian.styling]

il nous arrive fréquement de dégager des arbres tombés en travers des chemins (encore trois hier) sans rien demander à personne car loin de tout village
nous faison attention de ne pas les repousser sur une propriété riveraine ce qui pourrait entraîner des complications avec le propriétaire du terrain
nous nous contentons de les aligner au bord de la piste.

on ne risque guère de se voir reprocher la dégradation volontaire du bien d'autrui (c'est l'expression) en rendant sa viabilité à une voie de communication carrossable ouverte à la circulation

combler les ornières ? quel dommage...

[Kacé 88]

OK quand il ne faut que déplacer des obstacles mais pour faire par ex. du remblayage , du débroussaillage etc ... il vaut mieux avoir l'autorisation du maire , simple démarche , aller à la mairie et dans un village , généralement , une seule autorisation verbale suffit .( ecrite c'est le mieux parceque traces )

Vaut mieux tjrs se couvrir .

Pour le reste , su tu accédes à un chemin sans interdit à l'aller mais seulement dans l'autre sens , pas de problème mais ..... ne repars pas par le même ..

Recherche, le sujet a déjà été débattu il n'y a pas si longtemps .

[Landy]

A mon avis il te faudras d'abord réunir un groupe de personnes, et demander RDV auprès du maire de la commune.

le maire peut prendre "peur" 4x4= destruction = bourrins, donc il peut convoquer les groupes de pédestres ou même engager des travaux immédiats sous ton nez pour éviter d'avoir "l'image" d'ami des 4x4....

C'est évidemment la version pessimiste que je donne, mais en ces temps ci elle deviendrais plutôt optimiste

[christian.styling]

le risque étant de faire bézéroter préventivement le chemin ou même de voir interdire les 4x4 sur l'ensemble des chemins communaux... ça se voit de plus en plus et c'est le cas dans mon village

[Landy]

le risque étant de faire bézéroter préventivement le chemin ou même de voir interdire les 4x4 sur l'ensemble des chemins communaux... ça se voit de plus en plus et c'est le cas dans mon village

Oui, les cadeaux de remise en état :

"merci d'avoir refait le chemin, mais on vous emmerde"

Et hop un B Zéro...

Mais je vois qu'il est de la manche ce monsieur, une région un tio peu plus civique, enfin j'espère pour lui.......

[Landy]

Au fait....dans 3 mois il y auras la journée des chemins, autant organiser aujourd'hui de g"igantesques" travaux qui se feront à cette date là... (si il y a autant de chemins à réouvrir que ça dans votre coin...)

En parlant de dates, elles ont été diffusées mais je ne sais plus où....mais c'est mi avril en général !

[maya01]

bonjour a vous

cette volonté de rendre service vous honore, la solidarité, de nos jours, n'est plus qu'une denrée rare ....

cependant, je vous invite à prendre quelques précautions légales :

1/ o.n.f
Il faut demander à cette vénérable institution si la zone concernée entre dans son domaine de compétence, en effet il s'agit d'un espace forestier ou boisé, donc risque de conflit avec eux.

2/ mairie
il convient d'entrer en contact avec soit le maire directement soit avec le directeur des services techniques pour exposer la demande et obtenir une autorisation écrite.

3/ force de police ou de gendarmerie
muni de l'autorisation contacter les services de police ou gendarmerie et leur donner les lieux et dates d'intervention.

une fois ces petits problèmes administratifs réglés et un premiere intervention effectuée, vous deviendrez un "partenaire" fiable de ces organismes.
vous n'aurez ensuite aucun mal à solliciter d'autres autorisations d'intervention, et même ils feront directement appel a vous en cas de besoin

dernier point : n'oubliez pas votre assurance responsabilite civile

a+