[INFO] revue technique, manuel d'atelier et toussi toussa
Posté : sam. mars 01, 2014 10:15 pm
merci de votre compréhension
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Toute diffusion, sans l’accord explicite de son auteur, d’un texte ou d’une photo sur le forum est un délit susceptible d'engager la responsabilité civile et/ou pénale de webmaster, de son hébergeur, des administrateurs, des modérateurs et de celui qui envoie le sujet…
> Relèvent de la contrefaçon de droits d'auteur et/ou de droits voisins :
(sauf autorisation des titulaires des droits ou de leurs représentants)
- la représentation d'une œuvre de l'esprit, sa reproduction intégrale ou partielle, ou sa diffusion par quelque moyen que ce soit (article L.335-3 du Code de la propriété intellectuelle - site http://www.inpi.fr) ;
- sa traduction, son adaptation ou sa transformation, son arrangement ou sa reproduction par un art ou un procédé quelconque (article L.335-3 du Code de la propriété intellectuelle - site http://www.inpi.fr) ;
- sa vente, son exportation, son importation (article L.335-3 du Code de la propriété intellectuelle - site http://www.inpi.fr).
Les liens directs ou indirects vers des fichiers, programmes ou images sous copyright sont formellement interdits à n'importe quel endroit du forum. Les liens vers des sites proposant de tels fichiers sont aussi strictement interdits sauf si le téléchargement de ces fichiers n'est pas le but premier du site en question, que les liens conduisant à ces fichiers ne sont pas visibles sur la première page et qu'enfin le texte explicatif accompagnant le lien ne fasse pas mention de ces fichiers. Cela est valable aussi dans les liens accompagnant les profils.
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