Forum 4x4

Bonjour a tous!

J'ai cherché un peu partout, et pas trouvé de réponses claires

Le seul endroit plein de chemins par chez moi est une forêt domaniale de 5400ha, à 3km de chez moi...

Seulement tout le monde dit qu'il y ai strictement interdit de rouler avec un engin motorisé dans la zone de forêt domaniale (matérialisée par un trait vert sur les cartes IGN)

Mais entre les "ont dit" et la réalité je pense qu'il y a une marge:

Pourquoi certains chemins sont interdit a la circulation (barrière et panneaux) alors que d'autre aucune interdiction ni aucune barrière D'après le garde de l'ONF que mon père a croisé un jour, interdiction a tout véhicule motorisé de sortir des routes gouderonnées...


Sauf que sur le site de l'ONF: http://www.onf.fr/gestion_durable/sommaire/action_onf/accueillir/principes/20080215-162114-916944/@@index.html

C'est précisé ça:

"Les routes ouvertes sont les routes publiques, départementales, voies communales et les chemins ruraux carrossables. Certaines routes forestières (routes privées construites et utilisées pour la gestion de la forêt), revêtues ou empierrées, sont également parfois accessibles, en tout ou partie, aux véhicules à moteur. Dans tous les cas, le Code de la route s'y applique et une vigilance accrue est de mise. Les maires peuvent aussi réglementer la circulation sur certaines voies pour préserver des espaces naturels remarquables.
L'interdiction de circuler sur une route forestière carrossable est matérialisée par une barrière ou un panneau. Un parking positionné avant la partie fermée permet souvent aux promeneurs de profiter en toute sécurité d'un cheminement facile dans un environnement forestier préservé.
Dans les grands massifs forestiers, les plans de circulation ont pour objectif de définir ou redéfinir la place de la voiture. Ils sont approuvés par la très grande majorité des riverains et du public car ils sont conçus pour préserver la tranquillité de la forêt et de ses visiteurs en limitant la pénétration automobile au cœur des massifs. Proposés par l'ONF en concertation avec les collectivités riveraines, ils sont matérialisés par une signalétique claire sur le terrain."


Bref, Les chemins bien définis au sol (2 traces de roue, je ne parle pas bien sur des petits sentiers), ceux qui sont ouverts (pas de panneaux ni barrières) j'ai le droit ou pas



M'énerve cette réglementation pas claire

la réglementation est claire :

• les pistes qui ne sont pas des vraies voies de circulation automobiles (chemins de débardage, bandes pare-feu, passages répétés en hors-piste, sentiers piétons etc...) sont interdites.
• les voies de circulation automobiles clairement signalées comme interdites (panneau ou barrière ou les deux) sont interdites.

en dehors de ces cas on a le droit de rouler sur des voies publiques, des chemins ruraux, des voies privées quel que soit leur aspect physique (pas de notion de carrossabilité).

il existe des pistes forestières qui traversent des forêts domaniales, ou des zones natura 2000 ou des parcs naturels protégés !

si il n'y a ni barrière ni panneau et si il n'y a aucun doute sur le fait que ce soit une voie manifestement destinée à la circulation automobile on a le droit d'y rouler !

Ok, mais comment me justifier si le garde que je croise m'affirme que le chemin que j'emprunte est un chemin de débardage ou un chemin formé par "des passages répété en hors-piste"

Parce que vu les propos des gardes, ça donne pas envie de se prendre une prune

on peut vérifier le statut d'une voie auprès du cadastre de la commune...

le "hors piste" est interdit. on peut rouler sur les pistes forestières et des chemins ruraux sans condition de leur état sauf si c'est interdit. si c'est interdit ça doit être signalé (barrière et / ou panneau ). on peut se faire verbaliser si on circule sur une voie clairement signalée comme interdite [ 135 € ]. on peut se faire verbaliser en "hors-piste" [ 1 500 € et + ].
quand on se demande si la piste qu'on va prendre est du hors-piste c'est plus prudent de rester sur la piste principale dont il est évident qu'elle est destinée à la circulation...

La forêt s'étend sur au moins 6 communes, si il faut aller a chaque mairie pour vérifier les chemins 1 par 1 j'ai pas finit

ça s'éclaircie tout de même

La plupart des chemins ou je n'ose pas passer sont pour la plupart a peu près entretenus (rare sont les branches qui viennent toucher la carrosserie ! )
Par contre les traces au sol elles se distinguent, mais à l'automne quand les feuilles sont tombées, c'est discutable, surtout aux yeux d'un garde je pense

Mais Jamais je ne prend de chemins interdit ou de chemins créés par les engins forestiers. Ce qui me fait le plus peur c'est cette possible amende pour du hors-piste alors que je roule sur un chemin ...



Autre question:
certains chemins n'ont pas de grande barrière ni de panneaux, mais:
-certains ont à leur entrée, des piquets de 50cm de haut planté à env 1m d'intervalle sur toute la largeur du chemin: pour moi c'est clair > interdit de passer.
-Par contre d'autres ont simplement un léger fossé de creusé à son entrée (creux de 20cm suivis d'une bosse de 20cm) là c'est considéré comme une barrière ou moyen d'interdiction? en voiture ça passe pas mais en 4x4 ça passe tranquille...

Une foret domaniale est un terrain privé. Les chemins qui la parcours sont privés et toujours cadastrés.

beurk a écrit :Une foret domaniale est un terrain privé. Les chemins qui la parcours sont privés et toujours cadastrés.

Donc j'ai le droit de passer uniquement sur les chemins qui apparaissent sur le cadastre et qui ne sont pas interdit par un panneau ou une barrière ....

Et tout les autres chemins c'est interdit ? il y en a un paquet qui n'ont pas d'interdiction sur le terrain, qui n'apparaissent pas sur le cadastre et qui pourtant sont utilisés plus ou moins régulièrement !