Forum 4x4

C est l histoire d un mec.....
oui, tjrs le même....

Qui a un RR, mais sans CG....
le dernier proprio avant lui, n avait déjà pas la CG, et il ne retrouve pas le proprio d avant.....


Une solution?????

pourquoi2b a écrit :....Une solution?????

Dédé

si tu as tous les actes de vente oui

sinon ça risque d etre compliqué

allanland a écrit :Dédé

c était une option que j ai envisagé.....

dede83 a écrit :si tu as tous les actes de vente oui

sinon ça risque d etre compliqué

ce n est pas moi....
et je ne sais pas s ils ont les actes....

sinon

http://www.explic.com/6265-carte.htm



en clair

Vous pouvez cependant ré-immatriculer en préfecture un véhicule démuni de certificat d'immatriculation. Vous devez alors fournir les pièces suivantes :
les pièces justificatives d'identité et de domicile
une demande de certificat d'immatriculation formulaire Cerfa n°13750*01
La preuve d'un contrôle technique en cours de validité
Un procès verbal de réception à titre isolé délivré par la DRIRE
Une pièce prouvant l'origine de propriété du véhicule (certificat de cession, la facture...).

S'il a encore une immatriculation, le certificat de vente et plus de 30 ans, tu peux poser la question à la FFVE pour essayer une CG de collection
http://www.ffve.org

Sinon retrouver le proprio, ses héritiers ou le notaire de la succession pour qu'ils fassent une attestation à présenter à la prefecture, avec un peu de chance si le véhicule figure dans l'actif de la succession, y'a que çà comme moyen légal

Une demande d'attestation auprès de la FFVE ?

A voir sur leur site si l'engin est admissible en tant que pièce de collection....

Je viens de le faire pour une bécane, ils ne sont pas pénible, pourtant, il n'y avait plus une seule trace d'immatriculation... juste des "on dit" que j'ai ajouté au dossier.

PS : A 1mn... de PAT !

ça avance, je transmets.....

merci...

Moi aussi ça m'intérèsse, y'a un RD 125 sans CG qui traine par chez moi. J'me tate, de voir si je peux l'imatriculer. Par contre il faut à tout prix que j'aies l'imat vélomoteur, comme les toutes premieres.

j ai transmis l info...