Pare buffle
Modérateur : mimouss
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re: Pare buffle
Il est interdit de monter un pare-buffle sur tout
véhicule particulier ou utilitaire du segment M1 dans l'Union
EuropéenneMM> sur tout véhicule immatriculé depuis le 1er janvier
2002. Accord négocié entre la Commission Européenne et tous les
constructeurs vendant en Europe aussi bien sur véhicules de 1ere
monte que dans
leur réseau (cf projet de directive européenne sur la
protection des piétons). Les conducteurs en infraction
s'exposeraient à des condamnations devant les tribunaux, les
concessionnaires des
marques aussi, les assurances rejeteraient leur couverture sur
ces risques et attention s'il y a dommages corporels (Amendes très
lourdes et prison sont au menu).
Les véhicules immatriculés avant le
1er janvier 2002 ne serait pas concernés (loi non rétroactive, mais vérifier que la Commission Européenne n'a pas programmée un retrait dans le
temps sur ces véhicules des pare-buffles) mais je vais enquêter auprès de notre service Réglementation. Mais prudence pour les véhicules
immatriculés avant le 1er jan 2002, il faudra surveiller les arrêts juridiques en jurisprudence car il y en aura.
- serge
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re: Pare buffle
- Fred DUPERRAY
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re: Pare buffle
Ce texte européen précise que les angles ne doivent pas être saillant et que rien ne doit dépasser du véhicule, donc ton policier zèlé, s'il a un atellage sur sa voiture, il se pourrait qu'il se fasse verbaliser lui aussi un jour car les atellages (hormis les modèles démontables) sont plus saillants et dépassent plus que les pare buffles et le texte ne précise pas à l'avant ou à l'arrière. Demande aussi à ton policier si ses collègues du var verbalisent les defenders des sapeurs-pompiers ?
- OlivierLB
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re: Pare buffle
mais la loi c'est la loi ! on la connaît pas et on la comprend pas mais c'est la loi ! ! ![/quote"]
Incroyable c'est de l'heresie pure, il faudrait alors verbaliser tous les agris, les engins DDE, et pourqoui pas les VTT quand on descend a plus de 60KMh sur un chemin bien grave (ca ce fait aux US....) vraiment y'a du coup de PB qui se perd.....
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re: Pare buffle
Fred DUPERRAY a écrit :Effectivement il n'y a rien à l'heure actuelle concernant les véhicules immatricilés avant 2002. Si ton pare buffle a une homologation européenne, conteste lePV avec copie des textes en vigueur.
Ce texte européen précise que les angles ne doivent pas être saillant et que rien ne doit dépasser du véhicule, donc ton policier zèlé, s'il a un atellage sur sa voiture, il se pourrait qu'il se fasse verbaliser lui aussi un jour car les atellages (hormis les modèles démontables) sont plus saillants et dépassent plus que les pare buffles et le texte ne précise pas à l'avant ou à l'arrière. Demande aussi à ton policier si ses collègues du var verbalisent les defenders des sapeurs-pompiers ?
Je doutes qu'il verbalisent les Defender des sapeurs-pompiers en question... Pour le reste : une autre personne dans le forum a contesté le PV, en apportant tous les documents nécessaires quant au pare-buffle... Ils maintenaient son PV (d'ailleurs, il l'a payé ?)... Peut-être pour ne pas montrer leurs tords....
Si je devais, un jour, verbaliser toutes les personnes ayant un pare-buffle, j'aurais fait fortune à l'heure actuel !
Enfin bref, les flics, il ne faut pas chercher à comprendre : les 2/4 sont des abrutis finis ! Fonctionnariat oblige.....
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re: Pare buffle
- OlivierLB
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re: Pare buffle
Mais je te comprends... Il n'empêche qu'ils ne sont pas tous comme ça... Heureusement !
- OlivierLB
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re: Pare buffle
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re: Pare buffle
1 Tu sais à quoi ressemble les petite routes de campagnes, n'est-ce pas ? Le genre de route où le fait de rouler à 80 kms/h est le meilleur moyen de te tuer... Bref, je reste à 60 kms/h..... Et subitement, deux motards derrière moi.... 80 kms/h.... Il m'ont grillé à cette vitesse ! Les fous !!!!! Je me souvient que l'un deux essayait de me doubler pour rejoindre son collègue...... Comme la route était en zigzag, il a un peu hésité....
2 En agglo, 50... 45 puisqu'il y'avait une école.... Eux (et c'est pas des conneries) au moins 60 kms/h !!!!!! Je commence à douter, de leurs manières à maintenir la sécurité....