Forum 4x4

Grüezi les amis Französische !

J'ai cherché mais n'ai pas trouvé ici de discussion abordant ce sujet, alors je me permets d'en ouvrir une, des fois que quelqu'un soit intéressé pour importer un 4x4 ou toute autre voiture particulière de la Suisse.
Je l'ai fait la semaine dernière, je connais maintenant par coeur les formalités ! Ce n'est pas très dur, mais il vaut mieux éviter quelques erreurs...

Je passe la recherche du véhicule, il y a plein de façons de voir les voitures vendues en Suisse.

Une fois l'objet de vos rêves trouvé, payé, la facture en main, il faut se rendre à la douane. Et là, il y a le choix :
- ou vous l'y amener vous-même sur un plateau : mais dans ce cas, il faut avoir rempli avec le propriétaire (particulier ou garagiste) les formulaires exigés par la douane suisse (notamment l'EUR1, qui est gratuit contrairement à ce que j'ai pu lire ou entendre, et permet de ne pas payer 10% de taxe supplémentaire à la douane française pour les véhicules fabriqués en UE), car la signature du propriétaire suisse y est indispensable ;
- ou le propriétaire vous l'amène sur un plateau, et vous faites ensemble les démarches à la douane suisse (comptez 10 mn) ;
- ou il l'amène avec ses plaques, mais là il vous faudra retourner plus tard (le lendemain au mieux) à la douane et laisser le véhicule en zone transit, car le permis de circulation (équivalent de la carte grise) doit être annulé pour faire les formalités à la douane française (et seule la juridiction cantonale où est immatriculé le véhicule peut annuler ce permis, ni la douane suisse ni le poste de police le plus proche ne peuvent le faire). Et donc il doit le faire annuler et vous le retourner.
- avant, il existait une solution plus simple : les plaques d'exportation. On pouvait rouler en France avec, et elles coûtaient 300 CHF environ. Mais maintenant, c'est plus dur de les obtenir, car, si j'ai bien compris, mon deutschlandais n'étant pas parfait, le véhicule doit subir une sorte de contrôle technique.


Arrive le plus chiant : la douane française. Comptez 10 fois plus longtemps qu'à la douane suisse (en tout cas à celle de Saint Louis, où les employés sont particulièrement impolis... des Alsaciens, quoi ).
Il vous faut donc l'EUR1 et d'autres documents remis par la douane suisse, la facture, une pièce d'identité, et le permis de circulation annulé. S'il vous manque un seul de ces papiers, auf wiedersehen !
Les douaniers français font le tour du véhicule (moteur tournant) : ils regardent notamment le kilométrage.
Car la facture, ils s'en foutent un peu : la TVA (19.6%) ne sera pas calculée sur elle, mais sur l'argus français, et donc en fonction du kilométrage du véhicule. Si vous tentez de faire passer une Porsche à 100 CHF, c'est loupé !

La TVA payée, la douane française vous remet un document nommé 846A, qui vous servira à faire immatriculer provisoirement le véhicule.
Donc si celui-ci est sur votre plateau, pas de problème, vous rentrez chez vous avec.
S'il a été amené par le propriétaire, il décorera le parking de la zone transit le temps que vous vous rendiez à la préfecture de votre domicile. Seulement lorsque vous aurez une carte grise provisoire et des plaques françaises, vous pourrez repartir avec.

J'espère que j'ai été clair ! Démarches fastidieuses, mais elles valent le coup !
Si vous avez des questions, ich bin da !

Merci pour ces informations. Très interressant pour savoir comment faire.

bien joué, content pour toi

Intéressant d'avoir ces informations quelque part, surtout quand cela a été vécu.
Merci beaucoup.

Est-ce qu'il y a un grand intérêt à acheter un véhicule en Suisse ?

Dans l'autre sens, je crois savoir que oui, d'abord pour le taux de change, puis sur la différence de la TVA : 7,6 % en Suisse.
Mais il me semble avoir lu qu'il va y avoir des modifications bientôt.

ToyoDzo a écrit :TVA : 7,6 % en Suisse.

8%

dayer1313 a écrit :8%

Ah, voilà. Merci.
Et pour l'augmentation.

OUi, et puis il y a le fait qu'en Suisse on trouve plus facilement des perles rares de provenanle, par rapport à la france. C'est le cas, par exemple pour un pinzgauer.

Et puis, il faut dire aussi, qu'en général, les 4x4 qui roulent en suisse, sont dans un état irréprochable, ce sont donc en général des bases saines

Bonjour,
J'avais lu et entendu pas mal de choses sur l'importation, eh ben je peux vous dire que la moitié était fausse.
C'est vrai que certaines lois sont en train de changer, comme celle concernant les plaques d'exportation. Le taux de TVA suisse aussi, mais pour un véhicule d'occasion, on s'en moque un peu (à moins qu'il ne s'élève à celui de la France, mais on a encore 11.6% de marge ).

Le taux de change est toujours intéressant, même si l'on est loin des 1.60 CHF/1 euro.
Par contre, si l'on peut économiser 25% sur un véhicule similaire français, c'est uniquement pour des voitures fabriquées en UE (sinon 10% de taxes en plus), et antérieures à 2004 car apparemment on est obligé de payer la surtaxe carbone lorsque c'est la première immatriculation française. Et là, j'ai vu le coût, ça chiffre vite !

Donc voiture made in Europe d'avant 2004, ça vaut le coup !
Voiture japonaise ou américaine, ou européenne depuis 2004, calculer et recalculer avec un fonctionnaire français !

Merci à tous pour les infos.

taxe carbone sur pinzgauer
j'espere qu'ils en sont exempte sinon tu dois vendre un rein et un oeil