Forum 4x4

christian.styling a écrit :j'ai des copains qui ont fait des photos au moment de leur interpellation, quand ils ont pris une prune dans le 06 dans la vallée de la roya

des copains à moi ont osé faire leur picnic à cinq mètres de la piste

ils ont été verbalisés pour pratique de "hors-piste"

le garde du parc du mercantour
et les gendarmes qui l'accompagnaient
avaient une commission rogatoire d'un juge Niçois

christian.styling a écrit :une conversation en rapport avec le sujet
les fameuses fiches remises aux agents chargés de nous verbaliser ne citent pas la LOI :
=> viewtopic.php?t=19466-question-pointue- ... verbaliser

christian.styling a écrit :une vieille histoire en rapport :

dayer1313 a écrit :Je n'ai pas la permission d'accéder au lien

christian.styling a écrit :Bonjour, j'ai une question
Voilà l'histoire :
Samedi un berger dont nous empruntions la piste nous a fait faire demi-tour en nous expliquant qu'il voulait bien qu'on vienne camper trois mois gratos sur sa montagne mais qu'il ne voulait pas de 4x4 chez lui.

On lui a dit qu'il était chez lui et qu'il faisait comme il voulait donc qu'on allait partir sans faire d'histoire.
Mais on lui a courtoisement fait noter qu'on n'avait vu aucun panneau ni chaîne ni rien du tout au départ de sa piste et donc que c'était en toute bonne foi qu'on avait pénétré sur ses terres. En plus on était deux alors... ça n'avait rien d'une sortie commerciale... On s'est quitté bons amis et on est allés ailleurs (vous verrez les photos demain ;o))

Le berger, en contact avec les gardes du parc national du mercantour nous a déclaré que maintenant le 4x4 était interdit partout en France.
L'explication de cette déclaration la voilà, c'est un quiproquo de l'administration * :

Code Forestier « article R.331-3 1° alinéa » :
<< Est puni d'une amende prévue pour les contraventions de 4° classe, tout détenteur de véhicules, bestiaux, animaux de charge ou de monture, trouvés dans les forêts sur des routes et chemins interdits à la circulation de ces véhicules et animaux >>

ça veut dire clairement qu'on conserve le droit de rouler en 4x4 sur les pistes qui ne sont pas bézérotées et/ou barriérrées !!!

FICHE « NE 19801 » :
<< est puni d'une amende prévue pour les contraventions de 4° classe, tout véhicule circulant sur une route ou sur un chemin forestier >>

Ce qui change tout le sens de l’article R.331…

Il semblerait que la fiche NE 19801 soit une de ces fameuses fiches d’interprétation remises par l’administration aux fonctionnaires chargés de nous verbaliser lorsque nous sommes en infraction. C’est donc en toute bonne foi que les gendarmes ou les agents de l’ONF colleraient maintenant des prunes à des 4x4 qui ne font rien de mal sauf se promener.


* source codever

christian.styling a écrit :quelles photos ?

christian.styling a écrit :c'est en Italie
les italiens sont pratiquants des pistes même en fiat punto ! et ils campent où ça leur semble indiqué pour passer le WE dans la nature.
pour eux c'est tout à fait normal d'installer un campement à dix mètres de la piste... par contre tout se fait dans le respect de la nature : pas de traces restantes après passage