Forum 4x4

Les véhicules lourds immatriculés en carte grise de collection sont non soumis à cet arrêté car l’Arrêté du 5 novembre 1984 (article 23 bis) spécifique aux véhicules de plus de 3,5T immatriculés en carte grise collection leur interdit expressément tout transport de marchandises. Ces véhicules n’effectuant plus de transport commercial et lucratif, ont perdu leur destination de véhicule de transport.

La notion de « marchandises » étant à prendre au sens marchand du terme ; rien n’empêchant, à priori, le collectionneur de transporter des effets personnels ou du matériel nécessaire à la tenue de la manifestation à laquelle il se rend ou dont il revient.

Pour les mêmes raisons et par assimilation, les véhicules immatriculés en carte grise collection dont le poids à vide n’excède pas 7,5T ne devraient de toute manière pas être concernés par cette interdiction.


Cas des véhicules poids lourds en charge de véhicules ou de matériel

Ces véhicules poids lourds en charge du transport des véhicules et du matériel en carte grise de collection sont également non soumis à cet arrêté, car ne transportant pas de « marchandises » telles que définies précédemment, mais affectés à un transport non commercial de biens privés au sens de l’article 4 ,alinéa 12 du Règlement CEE 3820/85 qui les exclut, notamment, de son champ d’application (temps de conduite, obligation d’utilisation du contrôlographe, etc).

Landy a écrit :J ai plus la laguna elle est partie à la casse en juillet.

Pis le gaz a un moteur 6l MB

platplat a écrit : sa femme me dit, vous comprenez il voit plus tres bien, (tain, je suis content de savoir qu'il est sur la route celui là), du coup, je lui parle de son radar de recul qui couinait comme une truie, et qui aurait du l'alerter, et là, elle me dit qu'il est sourd comme un pot.:

Gilbert30 a écrit : Puisqu'on parle aussi de permis dans ce post, une mesure dont on n'a pas trop parlé depuis Juin 2016 la visite médicale pour les permis remorque "E" n'est plus de mise donc ceux qui avaient le permis "E" ancienne formule avec visite médicale tous les 5 ans sont peinard

ttmavie a écrit : J'en ai les larme aux yeux ........ s'cuser moi même si ont est pas au bar

platplat a écrit :6L, ou 6 cylindres ?

Landy a écrit :Le monsieur Lituanien m'as dit 6.0l MB engine.

Le mec a à la vente un RRP38. Plaques françaises. Normal

platplat a écrit :Raconte comme ca, ca fait rire, mais c'est pas drole. Le mec roule, en laissant le loisir aux autres de l'eviter.

Je comprends ceux qui pensent qu'on pourrait leur enlever le droit de rouler, c'est certain, mais normalement on devrait etre capable de s'arreter tout seul.