Page 8 sur 11

re: urgent gros renseignements!!

Posté : dim. nov. 22, 2009 10:16 am
par gaston26
funquad a écrit :Exact, j'avais oublié ça ;)

On faisait signer ceux qui étaient présents, et on l'envoyait aux autres.
aucune personne du voisinage ete au courant,convoqué ou recu un tel document!!!! je suis sure a 200%

re: urgent gros renseignements!!

Posté : dim. nov. 22, 2009 10:23 am
par Runner
Mon avis? cherches pas à discuter malheureusement mais entamme tout de suite les procedures judiciaires que Allaland et d'autres t'ont données. Sinon c'est toi qui sera dans la merde!
Un seul mot d'ordre : Attaque!!!

C'est les joies de proprio.... :mad:

re: urgent gros renseignements!!

Posté : dim. nov. 22, 2009 10:27 am
par gaston26
funquad a écrit :Bonjour, j'ai travaillé 3 ans chez un géomètre-expert DPLG, qui m'a délivré un certificat d'opérateur géomètre, mais ça fait 30 ans que je n'exerce plus ce métier, j'ai pris un autre tournant (commerce, puis transport).

Des conflits de bornage suivis de conflits de voisinage, j'en ai vu quelques uns ...

Je n'ai pas les connaissances juridiques nécessaires pour être catégorique (c'est la différence entre un opérateur géomètre, celui qui bosse) et l'expert (généralement le patron), qui lui, a les compétences requises pour le juridique en plus.

Pour ton affaire, il y a plusieurs choses qui m'interpellent :

1/ Je ne sais pas si c'est la règle, mais, dans le cabinet où je travaillais, pour un bornage, on donnait toujours rendez-vous aux voisins concernés, par convocation. Ils venaient ou ils ne venaient pas, mais très souvent, ils se débrouillaient pour être là. Il arrivait parfois qu'on change un rendez-vous, pour la pose des bornes, parce que le voisin l'avait demandé.

2/ Faire des travaux de cette nature, en plus sur une limite de propriété, surtout au vu du contexte, sans avertir le voisin, cela me semble impensable, ton voisin s'est résolument positionné dans la confrontation ...

3/ Pour info : le bornage n'est quasiment jamais fait par un expert géomètre, c'est un opérateur qui fait le boulot (au cadastre et sur le terrain), s'il a un doute pour le cadastre, il demande à son patron. Pour dire : un opérateur, c'est comme un mécano ou un plombier, il peut se planter.

4/ Je ne connais pas la nature du terrain, dans les bois, c'est parfois délicat de retrouver les limites. Ce qui compte, pour le bornage d'une parcelle, c'est la superficie. En clair, quand on a un doute et qu'il n'y a plus de limite fiable (bornes ou autres), on va chercher une limite fiable la plus proche de l'endroit, et on va calculer la superficie de la parcelle, la superficie inscrite sur la matrice cadastrale. C'est ça qui compte. Ce qui veut dire que l'opérateur fixe la limite pour donner à chacun une bonne superficie, il faut que ça colle, on vérifie toujours la cohérence avec les superficies des parcelles voisines.

En conclusion : si ce que tu relates est exact (faut se méfier, parfois, on "interprête" les choses à sa façon, même inconsciemment), je pense que toute explication avec ton voisin est déjà vouée à l'échec, mais je te conseille de demander un RV avec le géomètre-expert qui a entériné le bornage, et de lui demander des explications, de justifier son travail. En principe, ça fait partie de son boulot, il "rattrape" l'erreur de son opérateur qui a peut-être oublié de convoquer les voisins ...

Bon courage ...


ce mat j'ai pris des mesures de ma parcelle vu que j'avais deja longueur qui sont les memes que mes voisins d'a coté,ma surface n'est pas parfaite donc j'ai pris plusieurs cotes:

voilà ce que je trouve j'ai acheté une superficie de 1206 m²
je trouve en faisant les calculs avec mes cotes differentes j'ai 3 superficies a l'arrivé 1203.37m²,1204.55 m² et 1207.1 m² donc je suis loin des 68 m²(une bande 34 m sur 2 m) environ qui me reclame :hein: :hein:
bon je sais que c'est pas valable mais c'etait pour me faire une idée 70 m² sur une surface deja existante ca se verrai quand meme meme sur le tracé :hein:

re: urgent gros renseignements!!

Posté : dim. nov. 22, 2009 10:30 am
par gaston26
Runner a écrit :Mon avis? cherches pas à discuter malheureusement mais entamme tout de suite les procedures judiciaires que Allaland et d'autres t'ont données. Sinon c'est toi qui sera dans la merde!
Un seul mot d'ordre : Attaque!!!

C'est les joies de proprio.... :mad:
oui maintenant j'ai plus le choix,hier j'ai laisser un mot a ce voisin pour qu'il prenne contact avec moi,il a trouver mon mot mais il a pas cherché a venir me voir il m'a vu et reparti :hein:
j'ai plus le choix j'entame les demarches dans les plus bref delai :malade: :malade:

re: urgent gros renseignements!!

Posté : dim. nov. 22, 2009 10:37 am
par ailbert
gaston26 a écrit :ce mat j'ai pris des mesures de ma parcelle vu que j'avais deja longueur qui sont les memes que mes voisins d'a coté,ma surface n'est pas parfaite donc j'ai pris plusieurs cotes:

voilà ce que je trouve j'ai acheté une superficie de 1206 m²
je trouve en faisant les calculs avec mes cotes differentes j'ai 3 superficies a l'arrivé 1203.37m²,1204.55 m² et 1207.1 m² donc je suis loin des 68 m²(une bande 34 m sur 2 m) environ qui me reclame :hein: :hein:
bon je sais que c'est pas valable mais c'etait pour me faire une idée 70 m² sur une surface deja existante ca se verrai quand meme meme sur le tracé :hein:

re

les supercificies du terrain ne sont données qu'à titre indicatif ;)

une savante régle de calcul spécifique aux géomètres pourra te donner la superficie exacte ;)


si t'as pas eu de convocation de la part du cabinet de géomètre, tu peux être sur qu'il n'y a pas eu de bornage ;)

bonne relation tu garderas avec ton voisin :D

bises lili

re: urgent gros renseignements!!

Posté : dim. nov. 22, 2009 10:51 am
par funquad
ailbert a écrit :
une savante régle de calcul spécifique aux géomètres pourra te donner la superficie exacte ;)

:D :D :D

re: urgent gros renseignements!!

Posté : dim. nov. 22, 2009 10:55 am
par M201
bonjour
je n'est pas de competence
mais fait quelque implantation d immeubles et de maisons individuelle

le voisin pretend que ca été reborné , donc les bornes doivent etre LA et visibles
dans ton acte de vente tu a 1206 m² dans le cas d'un rebornage si tu ne les retrouve pas tu peut te retourner contre le notaire et l'ancien proprio

une anecdote , pres de chez moi pour une ereure d'implantation pour une maison en limite de proprieté de 10 cm , apres 2 ans de procedure a ete demolie et reconstruite . et pourtant les assurances et constructeur on proposé de racheter les 10 cm sur la longeur du terrain au prix fort plus une prime de dedommagement et rien a y fait le type en a pas demordu

re: urgent gros renseignements!!

Posté : dim. nov. 22, 2009 11:06 am
par ailbert
funquad a écrit : :D :D :D
ben j'ai dit une bêtise ??????

que je sache les distances horizontales que l'on mesure sur un papier ne sont pas les vrai sur le terrain ;) si jamais celui-ci est en pente ;) :D

bises lili

re: urgent gros renseignements!!

Posté : dim. nov. 22, 2009 11:12 am
par funquad
ailbert a écrit :ben j'ai dit une bêtise ??????

que je sache les distances horizontales que l'on mesure sur un papier ne sont pas les vrai sur le terrain ;) si jamais celui-ci est en pente ;) :D

bises lili
Non, c'est la façon dont tu l'as dit qui m'a fait sourire ;)

re: urgent gros renseignements!!

Posté : dim. nov. 22, 2009 11:15 am
par ailbert
funquad a écrit :Non, c'est la façon dont tu l'as dit qui m'a fait sourire ;)

:D

au fait sur ton plan cadastral sur le trait de ta limite de propriété est ce qu'il y a le long de ce trait un petit tiret d'accolait ???

logiquement ce tiret n'existe que si il y a un mur en limite de propriété ;) et dans ce cas là le mur est mitoyen ;)
il se pourrait qu'il en soit pareil pour une haie :hein:

bises lili