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re: MW en a fini avec les Alpes ... Au tour du Massif Central
Posté : ven. oct. 08, 2010 7:42 am
par christian.styling
sous les petites routes sans entretien on découvrira des pistes
re: MW en a fini avec les Alpes ... Au tour du Massif Central
Posté : ven. oct. 08, 2010 7:43 am
par beurk
christian.styling a écrit :sous les petites routes sans entretien on découvrira des pistes
C'est aussi ce que je pense. Ou alors les Maires, faute de moyen pour assumer leurs prérogatives fermeront...............tout simplement
re: MW en a fini avec les Alpes ... Au tour du Massif Central
Posté : ven. oct. 08, 2010 8:24 am
par crazy-hilux
beurk a écrit :Impossible.........une collectivité ne peut être déficitaire.
Maintenant que les CG ont les nationales + les départementales, ils cherchent à se détacher des départementales sur les pays, comcom......
En théorie....
Mais s'ils le veulent ou que la situation l'impose, elles ne s'en privent pas:
http://www.lepoint.fr/actualites-politi ... 7/0/442539
re: MW en a fini avec les Alpes ... Au tour du Massif Central
Posté : ven. oct. 08, 2010 8:39 am
par beurk
Lis bien l'article, les raisons du désaccord et les conséquences.
Tous les Présidents ayant eu recours à cette manœuvre se sont fait retoquer. Soit par la cours des comptes soit par le CC.
Il ne faut pas gober tout ce que dit la presse
re: MW en a fini avec les Alpes ... Au tour du Massif Central
Posté : sam. oct. 09, 2010 7:20 am
par crazy-hilux
beurk a écrit :Lis bien l'article, les raisons du désaccord et les conséquences.
Tous les Présidents ayant eu recours à cette manœuvre se sont fait retoquer. Soit par la cours des comptes soit par le CC.
Il ne faut pas gober tout ce que dit la presse
Peu importent les raisons (que personnellement je désapprouve, mais c'est un autre débat :hein
, et les conséquences, ca peut être fait, et ça l'a déjà été.
Le Conseil Constitutionnel n'a rien à faire là-dedans, c'est uniquement la Cour des Comptes qui peut intervenir, ou le Tribunal Administratif si l'en ai saisi suite à une plainte déposée.