platplat a écrit :Voilà. C'est ce que je dis depuis le début. Et combien ici, roulent tous les jours avec un véhicule équipées comme un porte avion ??
Je pense qu'il faut bien distinguer :
le cas 'accessoires' : qui devrais faire l'objet d'une déclaration préalable à l'assureur et éventuellement d'une surprime, pour pouvoir être remboursé au moins partiellement (et encore faut pas rever avec la décote...)
Le cas 'véhicule non conforme à son PV d'homologation' où là y'a rien à faire.
Dans le premier y'a pas de soucis, dans le second, il peut n'y avoir pas de soucis, en tout cas les dommages causés aux tiers par le véhicule assuré seront remboursés quoiqu'il arrive, c'est le code des assurance, c'est ça qu'il faut que tu lise

,
Par contre les dommages au conducteur ou les assurances complémentaires qui peuvent être rendues caduques et ne pas s'appliquer. L'assureur a par contre la possibilité un recours en justice pour se faire rembourser si l'état de la chose assuré modifie les conditions de garantie du risque, ou si est la cause ou un motif agrravant de l'accident (barre de direction scié par un mari jaloux

), mais c'est à l'appréciation de la justice et pas de l'assureur, donc ca doit être expertisé en principe et pas par celui de l'assurance, trop facile, mais celui nommé par le tribunal...
Après le cas des alcolo faut faire attention, en principe, c'est pareil seulement beaucoup n'avouent pas qu'en plus, c'est pas la premiere fois et ils n'ont plus de permis et plus d'assurance, donc ils sont 'condamné' par la société à rouler comme cela, c'est pas leur faute..., le FDG se substitute pour les dommages aux tiers mais se peut se retourner contre eux. Pareil pour les délits de fuite, tu te fais retrouver mais tintin car hors délais de déclaration donc c'est pour ta pomme pour les annexes.
Pour le coût de la barriere, c'est pas 'elle qui est à rembourser' par le conducteur fautif c'est l'assurance qui doit être remboursée de son préjudice...