que dit la loi ? (sujet : pare buffles)

[lionnel89]

Oui ,des types mine modifiés qui circulent il y en a des milliers je suis bien d'accord,transformation VP/VU,cabine approfondie,cellule frigo,magasin etc....des grands classique,fait par des carrossiers,GRUAU,DURISOTI, etc...

Pour des transfos spécifiques,à ma connaissance ce qui ce sont renseigné se sont fait refoulé gentillement,il disent au début,"oui c'est possible faut faire un dossier" et en fait ça se complique après,il faudrait être très très pro pour qu'il accepte de dire oui

Par exemple,passer un bj en 5 places,ils m'ont répondu qu'il n'accepterai pas de toute façon,car il n'y a jamais eut de version 5 places France homologué par le constructeur,si il y avait eut,faut voir,mais il faut racheter l'équipement en neuf sur facture sinon refuser de toute façon et encore c'est pas sûre d'aller

Pour ce qui est des pare buffles,taille des pneus rehausse etc...c'est interdit et ce sera refuser en DRIRE,mais tu peut toujours essayer

Ne croit tu pas que vut l'intérêt financier que cela représente pour les accessoiristes,si c'était si simple,il se serait occuper de cette démarche et serait du coup sûre d'en vendre 100 fois plus

pour l'instant tu a le droit d'acheter,pas forcement de monter


Toi qui laisse entendre que c'est possible c'est bien gentil,tu a un type mine modifier pour quel modif ?

[Ulrik]

Oui ,des types mine modifiés qui circulent il y en a des milliers je suis bien d'accord,transformation VP/VU,cabine approfondie,cellule frigo,magasin etc....des grands classique,fait par des carrossiers,GRUAU,DURISOTI, etc...

Pour des transfos spécifiques,à ma connaissance ce qui ce sont renseigné se sont fait refoulé gentillement,il disent au début,"oui c'est possible faut faire un dossier" et en fait ça se complique après,il faudrait être très très pro pour qu'il accepte de dire oui

Par exemple,passer un bj en 5 places,ils m'ont répondu qu'il n'accepterai pas de toute façon,car il n'y a jamais eut de version 5 places France homologué par le constructeur,si il y avait eut,faut voir,mais il faut racheter l'équipement en neuf sur facture sinon refuser de toute façon et encore c'est pas sûre d'aller

Pour ce qui est des pare buffles,taille des pneus rehausse etc...c'est interdit et ce sera refuser en DRIRE,mais tu peut toujours essayer

Ne croit tu pas que vut l'intérêt financier que cela représente pour les accessoiristes,si c'était si simple,il se serait occuper de cette démarche et serait du coup sûre d'en vendre 100 fois plus

pour l'instant tu a le droit d'acheter,pas forcement de monter


Toi qui laisse entendre que c'est possible c'est bien gentil,tu a un type mine modifier pour quel modif ?

A quoi bon que je te dise les modifs de mon type mine puisque pour toi la réhausse et les roues qui vont avec sont refusés systématiquement par la DRIRE. Chacun est libre de croire en ce qu'il veut.

Les modifs c'est pas moi qui les ai faites, en faite je l'ai acheté comme ça à un forestier qui se servait de ce 4X4 pour sa profession.

[lionnel89]

comme tu ne veut pas répondre et c'est domage car interssant,je supose qu'il avait fait passer son véhicule de 5 places en 2 places pour recuperé la TVA en Vehicule utilitaire(type mine VU),le type mine finit alors par la lettre T (pour transformé) et je suppose que tu a une CG 2 places

Sur un 4x4 il s'agit en général d'une demande à titre isolé, et quand on a fait une demande à titre isoler il est quazi impossible à ma connaissance le repasser en 5 places par la suite

je pense que tu n'a aucun élément pour dire qu'il s'agit d'une transformation concernant la réhausse ,la taille des roues etc... ce qui ne te permet pas d'affirmé ce que tu dit ,a part la parole du gars qui te l'a vendue..... et transformé en VU pour des raisons fiscales

sinon,c'est bien domage de ne pas en faire profiter tout le monde et inutile de laisser un espoir non démontré aux autres

[ningus]

c'est tres vrai ce que tu dit lionel89
mais sur d'autre posts tu a avance des truc et on attend toujours les photos pour valider tes dire
alors comme tu as dit precedenment :faites comme je dit pas comme je fait
dommage on aurai pu faire avancer le schimblick

[Ulrik]

comme tu ne veut pas répondre et c'est domage car interssant,je supose qu'il avait fait passer son véhicule de 5 places en 2 places pour recuperé la TVA en Vehicule utilitaire(type mine VU),le type mine finit alors par la lettre T (pour transformé) et je suppose que tu a une CG 2 places

Sur un 4x4 il s'agit en général d'une demande à titre isolé, et quand on a fait une demande à titre isoler il est quazi impossible à ma connaissance le repasser en 5 places par la suite

je pense que tu n'a aucun élément pour dire qu'il s'agit d'une transformation concernant la réhausse ,la taille des roues etc... ce qui ne te permet pas d'affirmé ce que tu dit ,a part la parole du gars qui te l'a vendue..... et transformé en VU pour des raisons fiscales

sinon,c'est bien domage de ne pas en faire profiter tout le monde et inutile de laisser un espoir non démontré aux autres

Tu fais les questions et les réponses tout seul, t'as raison c'est plus facile et ça ne me dérange pas

voilà:

En principe,la moindre modification te rends hors-la-loi (article R 322-8 du code de la route qui oblige à déclarer toute modification).

A moins que tu n'utilise ton 4X4 sur un terrain privé ou en compétition, si tu fais des transformations notable (et réhausser la suspension semble en être une), il t'appartient d'être en conformité avec la législation française en vigueur. Ton véhicule doit donc être conforme aux normes applicables en France.

Réhausser la suspension d'un 4X4 entraînera vraisemblablement la modification de certaines caractéristiques techniques du véhicule ce qui constituera des transformations notables au sens de l'article R. 321-16 du code de la route.
Le véhicule ainsi équipé devra en conséquence être soumis à une réception destinée à vérifier qu'après ces modifications le véhicule satisfait aux conditions techniques de mise en circulation.
Cette nouvelle réception doit être demandée au Préfet. Tu devras adresser à la Préfecture de ton domicile, qui transmettra le dossier au service des mines, une demande de réception comportant une notice descriptive des modifications apportées au véhicule tel qu'il était lors de la précédente réception.
Tu devras en outre, et ce dans les quinze jours suivant la transformation du véhicule, adresser au Préfet du département du lieu d'immatriculation une déclaration de la transformation accompagnée de la carte grise aux fins de modification de cette dernière. Le défaut de déclaration dans le délai est puni de l'amende prévue pour les contraventions de quatrième classe .

Voilà les démarches c'est comme ça et pas autrement et en plus c'est légal, pas facile j'en conviens mais c'est pas interdit.

[bismuth]

correct !

+1

[lionnel89]

ok,tu décrit la methode de passage a la DRIRE

on est bien d'accord que dans la théorie ,il y a possibilitée comme je t'ait dit plus haut pour toutes sorte de transformations,la loi est prévue pour ça,

mais comme beaucoup de loi

après il y a l'application de la loi.....

et c'est là que je pense que ça coince,la DRIRE ne ce mouillera pas sur de telles modifs

alors pour être certains de cela la question de fond est

a tu fais cette démarche?,ou connait tu des personnes qui ont fait cette démarche? pour quelles modifs ?et quels sont les problèmes qu'ils ont rencontré? ont-ils été accepté ou refusé?

y a-t-il des personnes sur le site qui ont fait ça ?

je ne fait pas la reponse



merci

[Ulrik]

Quelque chose me chiffonne concernant les modifications où il est bien stipulé qu'il est obligé de passer par la Drire sauf compétition automobile et usage en terrain privé. Les véhicules qui font des compétitions sont bien souvent mêlé à la circulation routière entre les étapes où les routes sont ouvertes à tous. Dans ces moments là ça doit être la licence qui fait office de justificatif des modification sans compter qu'on voit bien ces véhicules homologués pourtant réhaussé qui rentrent chez eux par l'autoroute.

On pourrait croire que le faite d'être titulaire d'une licence en cours de validité permettrait certaines dérogations dans certaines conditions concernant la légalité de se déplacer sur la voie public avec un véhicule modifié mais homologué .


Et le proprio du Mistu (pas mal modifié) ci desous il a écrit au préfet pour les modifs? pourtant il est toujours immatriculé et sur la voie public et apparament en règle (sauf la plaque )

Tout véhicule modifié ne devrait plus avoir de carte grise non? .

[lionnel89]

effectivement la licence y est pour beaucoup,je pense,sous certaines conditions et utilisations et une certaine tolerance (on y revient)

mais toujours pas homologué

il pourait y avoir effectivement confiscation de la carte grise pour transformation et modifs sauvage


en tout cas pas de reponses aux questions de fond,je me renseignerais a la DRIRE sur ces points précis,en faisant bien la différence dans leurs réponses entre la loi qui laisse la soit disant possibilité et la réalité

je ferai part des reponses bien évidemment

[arroser]

comme tu ne veut pas répondre et c'est domage car interssant,je supose qu'il avait fait passer son véhicule de 5 places en 2 places pour recuperé la TVA en Vehicule utilitaire(type mine VU),le type mine finit alors par la lettre T (pour transformé) et je suppose que tu a une CG 2 places

Sur un 4x4 il s'agit en général d'une demande à titre isolé, et quand on a fait une demande à titre isoler il est quazi impossible à ma connaissance le repasser en 5 places par la suite

- mon Patrol 2 places TVA récupérable n'a pas de lettre T à la fin du type de mine (mais il est spécifié "transformé" en toutes lettres sur la C.Grise)

- Il repasse en 5 places la semaine prochaine, sans soucis, par l'intermédiaire d'un garage.
Il y a aussi des boites spécialisées pour ceci qui savent faire dans les deux sens 5 => 2 places / 2 places => 5 places (réversibilité)

en complément (mais on frole le Hors Sujet) :

http://www.kilometresentreprise.com/spip.php?article53