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re: modifications et carte grise modifiée
Posté : mar. août 02, 2016 9:07 am
par christian.styling
re: modifications et carte grise modifiée
Posté : mar. août 02, 2016 1:24 pm
par Oldcruiser
christian.styling a écrit :il faut que le juge déclare que d'après l'expertise judiciaire contradictoire la modification est la cause réelle et principale de l'accident
C'est possible, à condition de confier sa défense à un avocat compétent.
Je connais un cas d'accident mortel avec un 4x4 dont les pneus n'étaient pas conformes. Le 4x4 était à l'arrêt et il a été facile de démontrer que cette non conformité n'avait aucune incidence sur les circonstances de l'accident...
re: modifications et carte grise modifiée
Posté : mar. août 02, 2016 4:00 pm
par loufennec
Oldcruiser a écrit :C'est possible, à condition de confier sa défense à un avocat compétent.
Je connais un cas d'accident mortel avec un 4x4 dont les pneus n'étaient pas conformes. Le 4x4 était à l'arrêt et il a été facile de démontrer que cette non conformité n'avait aucune incidence sur les circonstances de l'accident...
Bonjour,
Pouvez vous nous transmettre la jurisprudence correspondante ?
Y a-t-il eu appel ?
Cassation ?
Je suis très curieux de voir tout cela, car ce serait un cas de jurisprudence à faire valoir devant les tribunaux...cela pourrait rendre service à beaucoup au cas où !!!!!!!!!
Merci
Cordialement
re: modifications et carte grise modifiée
Posté : mar. août 02, 2016 7:14 pm
par JMTT
romainletu a écrit :'tain christian il est pas street legal!
Les bras m'en tombent
re: modifications et carte grise modifiée
Posté : mar. août 02, 2016 7:53 pm
par maman94
christian.styling a écrit :le Prince Scipion Borghese, sur Itala 4 cylindres de 7 433 cm3, en 44 jours ; Charles Godard sur 4X4 Spyjker en 64 jours ; Georges Cormier sur De Dion-Bouton ; Victor Collignon, sur De Dion-Bouton étaient les quatre réels participants du premier raid automobile de l'histoire de l'humanité ! le PARIS-PEKIN
En effet, bel exploit.
Citroën en organisant 3 raids consécutifs, traversée du Sahara, Croisière Noire puis Jaune, aura le mérite la faisabilité régulière de ce genre d'aventure.
re: modifications et carte grise modifiée
Posté : mer. août 03, 2016 10:17 am
par waldix
Punaise il fait froid dans le dos ce topic
re: modifications et carte grise modifiée
Posté : mer. août 03, 2016 10:23 am
par Tooffy
waldix a écrit :Punaise il fait froid dans le dos ce topic
enfile un gilet.
re: modifications et carte grise modifiée
Posté : jeu. août 04, 2016 8:02 am
par znoliv
JMTT a écrit :Les bras m'en tombent
Ben voilà.. ! Tu vas en avoir des vacances........
re: modifications et carte grise modifiée
Posté : jeu. août 04, 2016 8:06 am
par romainletu
JMTT a écrit :Les bras m'en tombent
et en plus, il essaie de faire diversion en lançant un nouveau sujet de discussion!