beurk a écrit :Allaland, tu poses mal, la question
Je te rappelle que j'ai pas l'habitude !!!!
Si je suis en tord et que j'utilise la non homologation du véhicule de la partie adverse, un juge saura faire la différence..... et ce sera 50/50.... ou alors les tords sont identifiés et le ministère public se retourne contre le contrevenant.....
Donc, si je suis ton raisonnement, si je suis en tord à 100% et que j'utilise le fait que le gars d'en face n'est "pas conforme", les tords passent à 50/50 ????
Voire même que je pourrais être blanchi ????
Alland reprend tes cours de droit..
J'étais plus adepte des cours de travers !!!!
J'ai jamais fait de droit, mais il me plait d'étudier, ou du moins d'essayer de comprendre, l'importance des jurisprudences et la faculté qu'elles ont de modifier le texte de Loi original, dans son interprétation
xavier13 a écrit :Sans dec Lolo, tu te poses vraiment la question ou c'est juste pour voir un peu les fréquentations du forum???
Cette question là, ça fait lurette que je ne me la pose plus, parce que depuis quelques années, avec la mode d'une justice à l'américaine qui a envahie nos tribunaux, il est fréquent qu'un mis en cause se serve d'une "non conformité" de la partie adverse pour moins raquer ....
alors qu'avant .....
xavier13 a écrit :Dans la vie on assume ses actes, ou au pire on se fait tout petit.
C'était juste pour savoir, ou du moins, avoir une idée, comme dit le patrolleux à la semelle de plomb

, du comportement des gens du forum, qui pour la plupart, ont légèrement ou complètement modifié leur 4x4, lors d'un cas de conscience comme celui là
Parce que, dans la vrai vie, ma réponse, je l'ai déjà
