Enfin, je vous signale que cette modification (reprogrammation du td5) est équivalente à conduire sans assurance.
En effet, en cas d'accident corporel un poil grave, l'assureur recherchera systématiquement un motif pour désengager sa responsabilité si c'est possible, en mettant en particulier en avant la non conformité du véhicule, et donc la nullité du contrat d’assurance. Pas certain qu'il gagne en justice, mais les chances ne sont pas de votre coté.
Les victimes sont toujours dédommagées par le fond de garantie des assurances, mais celui-ci ce retournera ensuite contre vous. Si vous êtes solvable, vous perdrez tout, maison, entreprise, biens, et dans l'autre cas, vous devrez organiser toute votre vie votre insolvabilité, ne jamais être propriétaire de rien, toute votre vie, en résumé.
Même si vous n’êtes pas responsable de l'accident, sachez le. J'ai un cas précis et récent, jugé.
Chacun est libre (à mon opinion) de faire ce qu'il pense être le mieux, donc je ne juge pas, je suis peut-être sur la bordure moi aussi avec un ou deux protos et je ne dis pas qu'ils ne roulent jamais sur route ouverte à la circulation, cela étant, les règles de forum 4x4 expliquent que vous devez parler de ce genre de modifications exclusivement dans la rubrique compétition, sport automobile, car il ne s'agit bien que de cela exclusivement.
Aussi, vendre des objets destinés à la compétition pour un usage sur la voie publique est un délit.
