Forum 4x4

Salut,

Oui, par contre c'est CT tous les 2 ans et pollution tous les ans.

Eric L a écrit :Salut,

Oui, par contre c'est CT tous les 2 ans et pollution tous les ans.

C'est pas un problème ça, ce n'est qu'une formalité, ça pollue pas un def

me suis fait verbaliser avec mon "van" hyundai H1
pour contrôle de pollution manquant sur le pare brise

et le flic m'a dit que du coup... contrôle technique incomplet !
je roulais sans assurance...
faut le savoir...

merci pour le renseignement, donc hard-top = fourgon utilitaire

christian.styling a écrit :me suis fait verbaliser avec mon "van" hyundai H1
pour contrôle de pollution manquant sur le pare brise

et le flic m'a dit que du coup... contrôle technique incomplet !
je roulais sans assurance...
faut le savoir...

A ta place, je poserais la question à ton assureur, parce que les bleus sont gentils, mais ce qu'ils disent est parfois sujet à caution.

celui là était particulièrement bleu...

christian.styling a écrit :celui là était particulièrement bleu...

Raison de plus.

platplat a écrit :Raison de plus.

c'est clair ...



petite question pour ma culture générale :


acheter un véhicule en le faisant passer "véhicule de société" permet de récupérer la TVA ? donc 20% !

mais ça oblige à payer la TVS et passer un CT tous les ans ! (CT classique tous les 2ans et anti-pollution tous les ans) l'assurance doit être spécifique également, sans doute pas moins chère qu'un véhicule particulier ...

alors au final, est-ce vraiment intéressant ? ou est-ce que ça permet juste de soulager un peu la facture à l'achat et de répartir la dépense ?

ATTENTION :

Acheter un def 110 5 places VU par une entreprise est risqué. Des controles sur ce type de vehicule se font de plus en plus souvent.... Il vous faudra alors prouver que ce type de voiture 5 places est utile a votre metier ( et faudra pas les prendre pour des imbeciles non plus ! )

La TVS n'est pas donnée sur un def ... Je voulais prendre le miens sur ma boite, mais j'ai finalement renoncé pour ne pas avoir de prob ( expérience vecu )

Voici quelques reponces que j'ai reçu de LR ( ils ont vraiment envie de vendre .... ) ils connaisent les risques mais ne vous en parelent pas ..



Bonsoir M.
Pour faire suite à votre demande sur un Defender 110 5places, il n’y a pas de TVS sur cette catégorie de véhicule.
Quant à la TVA, elle n’est pas récupérable sur véhicule équipé 5 places.
Je reste à votre disposition pour toute autre information.
Bonne réception.

Responsable Commercial

JAGUAR – LAND ROVER

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Bonjour M.
Il s’agit bien de la gamme N1, comme les Pick Up double cabine, donc exonéré de malus et de TVS mais pas de TVA récupérable.
La gamme N1 est née début d’année dernière suite à une faille dans le texte de loi européen où certains SUV comme les Audi Q7 et Porsche Cayenne étaient assujettis à ses exonérations. Suite à des abus, la gamme N1 a été abolie en fin d’année dernière en laissant place uniquement à des véhicules 5 places réellement utilitaires comme les Pick Up double cabine et les Defender.

J’espère avoir répondu à vos questions et reste à votre disposition pour toute question.

Bonne réception.
Responsable Commercial

JAGUAR – LAND ROVER

A lire :

http://www.fastlease.fr/documentation-f ... metriques/

Oulà tu melanges pas mal de chose

Véhicule de Société, ca veut dire propriété d'une Société, mais ca peut être de type VU/CTTE, ou VP
En gros :
Sur les CTTE, tu 'récupéres' la TVA si deux places ou quelques autres critères des fois fumeux sur les Pickup..., mais pas de TVTS
Sur les VP tu ne récuperes rien , paye la TVTS mais peut avoir des exonérations selon le département ou le taux de CO2

Mais un particulier, aussi, peut acheter un VU (ou une CTTE), bien évidement il n'est pas assujeti à la TVA, il ne recevra pas de chèque du trésor public et paiera se sa poche, sauf... ....pour les bonus/malus (soit 3700 € +X00 € /an pendant 10 ans quand même :no , qu'il devrait s'acquitter si la cg mentionnait VP...