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re: Création Association et reprise d'un terrain

Posté : sam. nov. 22, 2014 12:40 pm
par pat95
et voila les emmerde commencent ca me met dix ans en arriere

public ou prive
autorisation prefectorale pour porte ouverte

assaurance responsabilité civile
les statuts si assoc 1901 en pref
le voisin va raler a cause de la terre sur la route,si une voiture glisse c est pour ta pomme
ca a fini pour nous en privé de chez privé
et en prime des controles gendarmeries aux voies d acces alcolemie et ca tu peut pas maitriser les ecxes de convivialité :no:
bon courage et avoir l aval du maire bof!!!! c est peu

re: Création Association et reprise d'un terrain

Posté : sam. nov. 22, 2014 12:47 pm
par M201
pat95 a écrit :et voila les emmerde commencent ca me met dix ans en arriere

public ou prive
autorisation prefectorale pour porte ouverte

assaurance responsabilité civile
les statuts si assoc 1901 en pref
le voisin va raler a cause de la terre sur la route,si une voiture glisse c est pour ta pomme
ca a fini pour nous en privé de chez privé
et en prime des controles gendarmeries aux voies d acces alcolemie et ca tu peut pas maitriser les ecxes de convivialité :no:
bon courage et avoir l aval du maire bof!!!! c est peu

déjas avoir le maire avec , c'est un plus

nous on l'avaient contre couleur verdatre

re: Création Association et reprise d'un terrain

Posté : sam. nov. 22, 2014 1:42 pm
par Jo49
Ce n'est pas une création mais la reprise d'un gros truc qui a existé longtemps, ça devrait faciliter les choses. La zone était classée "loisir" avant l'arrivée des riverains aussi... ça va le faire ;)

re: Création Association et reprise d'un terrain

Posté : sam. nov. 22, 2014 2:05 pm
par lenaic
Et faire la partie asso pour les courses de moto cross et la partie TT 4x4 en privé?

re: Création Association et reprise d'un terrain

Posté : sam. nov. 22, 2014 3:12 pm
par Subforest72
lenaic a écrit :Et faire la partie asso pour les courses de moto cross et la partie TT 4x4 en privé?
Le soucis est la surface.. sup à 4ha c'est théoriquement étude d'impact :no: mais vu que le terrain était déjà à usage d'engins motorisé... mais sous forme de circuit pas de terrain de franchissement..

Bref personne de sait s'il y a lieu de faire une étude d'impact :no:

J'en saurais plus lundi :)

re: Création Association et reprise d'un terrain

Posté : sam. nov. 22, 2014 3:13 pm
par Subforest72
Jo49 a écrit :Ce n'est pas une création mais la reprise d'un gros truc qui a existé longtemps, ça devrait faciliter les choses. La zone était classée "loisir" avant l'arrivée des riverains aussi... ça va le faire ;)
L"asso des voisins, eux ils considèrent que le terrain de franchissement est une création puisqu'il n'y en avait pas avant, donc pour eux faut partir de zéro !

re: Création Association et reprise d'un terrain

Posté : sam. nov. 22, 2014 4:30 pm
par Jo49
Subforest72 a écrit :L"asso des voisins, eux ils considèrent que le terrain de franchissement est une création puisqu'il n'y en avait pas avant, donc pour eux faut partir de zéro !
Pour habiter à côté d'un terrain de moto-cross, les nuisances sonores sont largement plus fortes avec les deux roues que les 4x4 qui eux, sont homologués route pour la très grande majorité : ça c'est un argument en ta faveur.

re: Création Association et reprise d'un terrain

Posté : sam. nov. 22, 2014 4:37 pm
par Jo49
C'est sous le bois de la sou? :hein:

re: Création Association et reprise d'un terrain

Posté : sam. nov. 22, 2014 4:38 pm
par mimouss
Jo49 a écrit :Pour habiter à côté d'un terrain de moto-cross, les nuisances sonores sont largement plus fortes avec les deux roues que les 4x4 qui eux, sont homologués route pour la très grande majorité : ça c'est un argument en ta faveur.
j'ai donc interdiction d'y foutre mon foz tant que tout n'est pas ok...

re: Création Association et reprise d'un terrain

Posté : sam. nov. 22, 2014 4:39 pm
par Jo49
mimouss a écrit :j'ai donc interdiction d'y foutre mon foz tant que tout n'est pas ok...
:D :D :D Ton FOZ à 6000 c'est du pipeau à côté d'une brêle de cross... et d'un troupeau de brêles de cross :elan: