Forum 4x4

christian.styling a écrit :si le chemin est privé SOUS CONDITION QUE tous ses propriétaires riverains soient d'accord pour interdire l'accès et si il n'y a pas de servitude de passage...

parfois l'interdiction, c'est juste pour dégager la responsabilité du propriétaire en cas de plantage ou d'accident par manque d'entretien de la voie

parfois c'est à cause des voleurs de champignons, d'escargots, de myrtilles etc... ! ! ! !

parfois c'est parce qu'il y en a qui sont venus dévaster les fossés en faisant du franchissement... ... ...

jack74 a écrit :Bon j'ai retrouvé sur le plan.
Maintenant il faut que j'aille à la Maire

RV a écrit :Visiblement le chemin dessert plusieurs parcelles !

Même si il ne sagit pas d'un chemin communal ou vicinal :

Les parcelles appartiennent toutes au même propriétaire ?

Sinon, tous les propriétaires ont marqué noir sur blanc leur accord pour en interdire l'entrée ?

Y a-t-il le même panneau à l'autre (aux autres) entrée (s) du chemin ?

beurk a écrit :Le chemin est cadastré, en l’occurrence, il n'est pas du domaine public, mais du domaine privé.
Les propriétaires font ce qu'ils veulent avec leurs biens.
Si droit de passage, c'est pour desservir 1 tiers, en aucun cas toute la planète.

jack74 a écrit :Surtout que le chemin est cité dans le guide des ballades touristique de l'office du tourisme...