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christian.styling a écrit :si le chemin est privé SOUS CONDITION QUE tous ses propriétaires riverains soient d'accord pour interdire l'accès et si il n'y a pas de servitude de passage...
parfois l'interdiction, c'est juste pour dégager la responsabilité du propriétaire en cas de plantage ou d'accident par manque d'entretien de la voie
parfois c'est à cause des voleurs de champignons, d'escargots, de myrtilles etc... ! ! ! !
parfois c'est parce qu'il y en a qui sont venus dévaster les fossés en faisant du franchissement... ... ...
Bon j'ai retrouvé sur le plan.
Maintenant il faut que j'aille à la Maire
Toyota vs Jeep
Mais pour l'instant il reste un vieux RAV4.2
Laisse c'est tous des cons, ils oublient qu'ils vont mourir un jour...
Le chemin est cadastré, en l’occurrence, il n'est pas du domaine public, mais du domaine privé.
Les propriétaires font ce qu'ils veulent avec leurs biens.
Si droit de passage, c'est pour desservir 1 tiers, en aucun cas toute la planète.
beurk a écrit :Le chemin est cadastré, en l’occurrence, il n'est pas du domaine public, mais du domaine privé.
Les propriétaires font ce qu'ils veulent avec leurs biens.
Si droit de passage, c'est pour desservir 1 tiers, en aucun cas toute la planète.
Surtout que le chemin est cité dans le guide des ballades touristique de l'office du tourisme...
Toyota vs Jeep
Mais pour l'instant il reste un vieux RAV4.2
Laisse c'est tous des cons, ils oublient qu'ils vont mourir un jour...
A plus de 4x4 
) Mais toujours en 4 roues motrices ! 
