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re: Panneaux...photos

Posté : ven. sept. 05, 2014 9:50 pm
par CG
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Pas d'assitance possible ou . . . pas de radar ... :diable:

re: Panneaux...photos

Posté : mar. févr. 03, 2015 8:05 pm
par jack74
Grrrrrrrrrrrrrrrrr celui là il a poussé à 500m de chez moi.
Bon légal mais j'avais un pti bout de chemin qui me permettait d'emmener mon chien à l'écart de temps en temps....
Le chemin reste quand même sur le parcours des balades de la commune c'est toujours bon...mais à pied :no:
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re: Panneaux...photos

Posté : mar. févr. 03, 2015 10:02 pm
par RV
chemin privé.jpg

:diable:

re: Panneaux...photos

Posté : mar. févr. 03, 2015 10:12 pm
par tintinmush38
jack74 a écrit :Grrrrrrrrrrrrrrrrr celui là il a poussé à 500m de chez moi.
Bon légal mais j'avais un pti bout de chemin qui me permettait d'emmener mon chien à l'écart de temps en temps....
Le chemin reste quand même sur le parcours des balades de la commune c'est toujours bon...mais à pied :no:
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si tu connais le proprio, il y a peut être moyen de parlementer?

re: Panneaux...photos

Posté : mar. févr. 03, 2015 10:16 pm
par dede83
c est legal un tel panneau :hein:

re: Panneaux...photos

Posté : mer. févr. 04, 2015 12:40 am
par M201
dede83 a écrit :c est legal un tel panneau :hein:

si le chemin est vraiment privé

oui

pour des particuliers il y a pas de normalisation , juste que le panneau doit visible et lisible ;)


par contre par chez nous des petit malins sur des chemins peut pratiqué ce le sont approprié alors qui etaient du domaine public :devil:

re: Panneaux...photos

Posté : mer. févr. 04, 2015 7:50 am
par jack74
tintinmush38 a écrit :si tu connais le proprio, il y a peut être moyen de parlementer?
Gros propriétaire terrien, vacher, etc etc.
Pour le reste M201 a tout dit.
En plus le panneau est solidement fixé et a 4 m de haut :roll:
Mais je vais vérifier quand même sur le cadastre ;)

re: Panneaux...photos

Posté : mer. févr. 04, 2015 8:19 am
par louvax
le problème c'est que certain proprietaires oublient que sur leur acte de proprietée ils ont des servitudes pour leurs chemins et pondent des panneaux illégaux,aux meme titre que les paysant qui labourent les chemins en péripherie de leurs champs qui se transforme en terre cultivable

:diable: :diable:

re: Panneaux...photos

Posté : mer. févr. 04, 2015 8:30 am
par christian.styling
si le chemin est privé SOUS CONDITION QUE tous ses propriétaires riverains soient d'accord pour interdire l'accès et si il n'y a pas de servitude de passage...

parfois l'interdiction, c'est juste pour dégager la responsabilité du propriétaire en cas de plantage ou d'accident par manque d'entretien de la voie

parfois c'est à cause des voleurs de champignons, d'escargots, de myrtilles etc... ! ! ! !

parfois c'est parce qu'il y en a qui sont venus dévaster les fossés en faisant du franchissement... ... ...

re: Panneaux...photos

Posté : mer. févr. 04, 2015 9:21 am
par AuverAuverland
christian.styling a écrit :si le chemin est privé SOUS CONDITION QUE tous ses propriétaires riverains soient d'accord pour interdire l'accès et si il n'y a pas de servitude de passage...

parfois l'interdiction, c'est juste pour dégager la responsabilité du propriétaire en cas de plantage ou d'accident par manque d'entretien de la voie

parfois c'est à cause des voleurs de champignons, d'escargots, de myrtilles etc... ! ! ! !

parfois c'est parce qu'il y en a qui sont venus dévaster les fossés en faisant du franchissement... ... ...
Oui, mais tout ça, c'est les zautres............................... :diable: :diable: :diable: