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re: Panneaux...photos
Posté : ven. sept. 05, 2014 9:50 pm
par CG
Pas d'assitance possible ou . . . pas de radar ...

re: Panneaux...photos
Posté : mar. févr. 03, 2015 8:05 pm
par jack74
Grrrrrrrrrrrrrrrrr celui là il a poussé à 500m de chez moi.
Bon légal mais j'avais un pti bout de chemin qui me permettait d'emmener mon chien à l'écart de temps en temps....
Le chemin reste quand même sur le parcours des balades de la commune c'est toujours bon...mais à pied

re: Panneaux...photos
Posté : mar. févr. 03, 2015 10:02 pm
par RV
chemin privé.jpg

re: Panneaux...photos
Posté : mar. févr. 03, 2015 10:12 pm
par tintinmush38
jack74 a écrit :Grrrrrrrrrrrrrrrrr celui là il a poussé à 500m de chez moi.
Bon légal mais j'avais un pti bout de chemin qui me permettait d'emmener mon chien à l'écart de temps en temps....
Le chemin reste quand même sur le parcours des balades de la commune c'est toujours bon...mais à pied

si tu connais le proprio, il y a peut être moyen de parlementer?
re: Panneaux...photos
Posté : mar. févr. 03, 2015 10:16 pm
par dede83
c est legal un tel panneau

re: Panneaux...photos
Posté : mer. févr. 04, 2015 12:40 am
par M201
dede83 a écrit :c est legal un tel panneau
si le chemin est vraiment privé
oui
pour des particuliers il y a pas de normalisation , juste que le panneau doit visible et lisible
par contre par chez nous des petit malins sur des chemins peut pratiqué ce le sont approprié alors qui etaient du domaine public

re: Panneaux...photos
Posté : mer. févr. 04, 2015 7:50 am
par jack74
tintinmush38 a écrit :si tu connais le proprio, il y a peut être moyen de parlementer?
Gros propriétaire terrien, vacher, etc etc.
Pour le reste M201 a tout dit.
En plus le panneau est solidement fixé et a 4 m de haut

Mais je vais vérifier quand même sur le cadastre

re: Panneaux...photos
Posté : mer. févr. 04, 2015 8:19 am
par louvax
le problème c'est que certain proprietaires oublient que sur leur acte de proprietée ils ont des servitudes pour leurs chemins et pondent des panneaux illégaux,aux meme titre que les paysant qui labourent les chemins en péripherie de leurs champs qui se transforme en terre cultivable

re: Panneaux...photos
Posté : mer. févr. 04, 2015 8:30 am
par christian.styling
si le chemin est privé SOUS CONDITION QUE tous ses propriétaires riverains soient d'accord pour interdire l'accès et si il n'y a pas de servitude de passage...
parfois l'interdiction, c'est juste pour dégager la responsabilité du propriétaire en cas de plantage ou d'accident par manque d'entretien de la voie
parfois c'est à cause des voleurs de champignons, d'escargots, de myrtilles etc... ! ! ! !
parfois c'est parce qu'il y en a qui sont venus dévaster les fossés en faisant du franchissement... ... ...
re: Panneaux...photos
Posté : mer. févr. 04, 2015 9:21 am
par AuverAuverland
christian.styling a écrit :si le chemin est privé SOUS CONDITION QUE tous ses propriétaires riverains soient d'accord pour interdire l'accès et si il n'y a pas de servitude de passage...
parfois l'interdiction, c'est juste pour dégager la responsabilité du propriétaire en cas de plantage ou d'accident par manque d'entretien de la voie
parfois c'est à cause des voleurs de champignons, d'escargots, de myrtilles etc... ! ! ! !
parfois c'est parce qu'il y en a qui sont venus dévaster les fossés en faisant du franchissement... ... ...
Oui, mais tout ça, c'est les zautres...............................
