Contrefaçon (définition OEB) : violation d'un droit exclusif de propriété intellectuelle. Englobe la fabrication, l'utilisation et la vente d'un produit ou d'un procédé breveté sans l'autorisation du titulaire du brevet.
Par propriété intellectuelle, on entend :
- Les brevets
- Les marques
- Le droit d’auteur
- Les dessins ou modèles
- Les secrets d’affaires.
La « contrefaçon » est donc un terme très large, et qui selon le cas, n’a pas du tout le même impacte pour nous, les clients finaux.
Par exemple, une contrefaçon sur un brevet, cela veut dire que le « produit / process » contrefait tombe dans la définition de au moins la première des revendications du brevet, et sans l’autorisation (licence … comprendre royalties) du titulaire (qui peut ne pas être le déposant si ce brevet a été racheté ou vendu). C’est donc un impact purement financier, et pas qualité.
Par exemple, la copie d’un brevet qui n’est plus actif (plus de 20 ans ou annuités impayées) n’est pas une contrefaçon.
Par exemple, la fabrication et/ou la vente de produits protégés par un brevet déposé en Europe uniquement, n’est pas une contrefaçon si c’est fabriqué / vendu en Chine. Par contre, le brevet protège la fabrication ou la vente de ces produits en Europe.
Par exemple, on peut fabriquer une pièce, être contrefacteur, et de toute bonne foi ne pas le savoir …
On peut faire le même raisonnement pour les dessins ou modèles.
MAIS , et c’est là où l’impact qualité est criminel, le fait de vendre une pièce « similaire » à l’originale, sous la marque d’origine … C’est évidemment une contrefaçon qui peut faire très mal.
La conclusion de tout cela, c’est que une pièce « pas chère » n’est pas gage de mauvaise qualité. C’est peut être juste que ce n’est pas le dernier cri technologique, ou pas fabriqué dans un pays imposant des normes environnementales couteuses, ou contrefaçon sans impact qualité. C’est potentiellement aussi sous la protection d’un brevet détenu par le fabriquant, qui fabrique pour plusieurs marques (dont la sienne) et que chaque marque a sa politique des prix ou processus de contrôle différents … ou encore un réseau commercial plus ou moins lourd. C’est, à mon avis, sur ce dernier point que Oscaro joue.
Et je rejoins une intervention précédente, pour vous confirmer que oui, les constructeurs automobiles sont de plus en plus liés à leurs équipementiers qui, de restructurations en restructurations finissent pas être aussi gros voir plus gros que les constructeurs, ou coulés, et que ces équipementiers sont bien connus, et qu’ils ont, par la force des choses, toujours un ou deux coups d’avance sur les constructeurs par rapport à la délocalisation des productions, mais aussi des recherches et développements. C’est également une source potentielle de non qualité (ou de qualité variable …) sans même parler de contrefaçon.
Il n’y a que la politique Française pour considérer qu’une voiture assemblée en France est Française… bon, j’arrête … je dérive
histoire de finir en beauté : une piéce "adaptable" peut être une piéce modifiée pour "s'adapter" à plusieurs montages de plusieurs véhicules, ce qui en soit peut être une activité inventive et faire l'objet de son propre brevet ... sachant qu'un brevet est un droit d'interdire aux autres de faire ce qui y est revendiqué, et pas une autorisation de faire pour le titulaire. Et il y a encore des tas d'autres subtilités ...
quelqu'un en a déjà utilisé où je mets à la poubelle 
