un hzj 42

[Klug]

Aux UK, ça c'est durci ces dernières années, il y a maintenant un SVA (Single Vehicule Approval) mais ça reste très basique (ils vérifient les organes de sécurité du véhicule principalement).

Cela dit, ta proposition est très touchy.

En effet, tu n'as pas le droit, "normalement", de vivre en France (résidence principale) avec un véhicule immatriculé à l'étranger et assuré à l'étranger. En cas de pépin, l'assurance enquêtera ("Kessifé en France ce véhicule avec des plaques UK et une assurance UK ?") et se rendra vite compte qu'en fait le véhicule vit en France...
Donc non respect du code des assurances.
Donc exit.

Je m'y intéresse de très près en ce moment pour ma nouvelle lubie...
C'est pas le C303 (mais si, il aura bientôt sa CGC) mais un petit "recarrossage" de rien du tout d'une Sierra...

sincerement faut pas avoir d'accident grave avec ce type de véhicule sinon c'est 5 ans avec un bon avocat

Ca, j'attends toujours confirmation...
Cela dit, on en revient une fois de plus au nerf de la guerre du sujet : il faudrait qu'elle prouve (l'assurance), que ce sont les transformations qui sont à l'origine du sinistre...

[christian.styling]

[...] il faudrait qu'elle prouve (l'assurance), que ce sont les transformations qui sont à l'origine du sinistre...

c'est aussi ce que j'ai lu sur les forums, pour résumer : l'assureur dit qu'il a été trompé et que le contrat est caduque mais il y a une loi qui l'oblige à faire face à ses obligations ! sauf si un tribunal après expertise déclare que la modif est la cause réelle et principale de l'accident ! l'assureur peut appliquer une franchise importante en ce qui concerne les dégâts causés au véhicule lui-même (il ne couvre que ce qui est homologué) mais il est obligé d'indemniser à 100% les tiers. ensuite à lui de voir s'il vire son client ou si il le conserve en majorant les primes...

[Youps]

Ca, j'attends toujours confirmation...
Cela dit, on en revient une fois de plus au nerf de la guerre du sujet : il faudrait qu'elle prouve (l'assurance), que ce sont les transformations qui sont à l'origine du sinistre...

si tu assures une mobylette et que sous cette assurance tu roules en gros cube, il y a plus que tromperie c'est de la fraude et la ce n'est plus d'ordre de l'assurance auto ... car c'est ta propre compagnie qui te trainera devant les tribunaux et ce sera de l'ordre du pénal . A la suite d'un accident mortel, si l'expert dit a ton assurance que le véhicule assuré n'est plus dans les normes homologuables obligatoirement elle va se retourner contre toi

[Klug]

si tu assures une mobylette et que sous cette assurance tu roules en gros cube, il y a plus que tromperie c'est de la fraude et la ce n'est plus d'ordre de l'assurance auto ... car c'est ta propre compagnie qui te trainera devant les tribunaux et ce sera de l'ordre du pénal . A la suite d'un accident mortel, si l'expert dit a ton assurance que le véhicule assuré n'est plus dans les normes homologuables obligatoirement elle va se retourner contre toi

Je suis d'accord dans le principe (l'assurance qui attaque au pénal) mais je ne suis pas sûr (je n'en sais franchement rien) sur la qualification des faits : "fraude", "tromperie" ou autre chose.

Bon, sinon, en discutant un peu de ma nouvelle lubie ailleurs, je suis tombé là dessus : http://213.251.169.33/index.php?showtopic=45511
Je vais recréer un thread "RTI" au cas où...

J'ai aussi appris que si on peut prouver que le véhicule nous a appartenu plus d'un an et demi (dans le pays d'origine où il était homologué), la procédure de RTI est simplifiée. J'attends plus d'info à ce sujet.

[Satamax]

Salut les gars.


Klug, le non respect du code des assurances, y'a moyen de lui botter le cul, la comunautée européenne est en train d'essayer d'harmoniser les législations des assurances, et je pense que l'assureur sera obligé d'honorer son contrat, même si le vehicule ne rentre pas en angleterre souvent, du moment qu'il a un MOT en régle et que la prime est payée. Sinon, le gars industriel qui passe sa vie (disons 10 mois) sur les routes d'europe, par exemple, mais qui est domocilié en Angleterre, il lui font quoi?

Enfin.

Tchoaplus.

Max.

[FIFITOY]

Slt à tous
Juste un ptit cou cou d'un cyber caf (loin loin de l'hexag!!!)

Je suis vachement interréseé par le post- transfo DRIRE Assurances
D'après vous toutes les modifs faites ...le couchage - meubles - support ext latéral de plaques etc ,, du 78 (intéerieur pour l'aménagement) doivent elles passées à la DRIRE ?

Modif d'une camionnette 2 places (CG) en espace habitable - pas camping car c'est quoi d'abord les critères d'un CC ?

Vos avis éclairés m'interressent - à plus à la rentrée !!!

P... n de Qwerty (clavier)