Page 4 sur 4
Re: Malus rétroactif lors de l’achat d’un 4x4 d’occasion post 2015...
Posté : jeu. oct. 23, 2025 6:44 am
par lebjac
Moi je lis cela! Mais peut-être que je ne sais pas lire?......
"Les voitures d'occasion qui seront soumises au malus écologique lors du changement de propriétaire de carte grise
sont celles qui n'ont pas été soumises à malus lors de leur première immatriculation".
https://www.lunil.com/tous-les-malus-ec ... par-annee/
Re: Malus rétroactif lors de l’achat d’un 4x4 d’occasion post 2015...
Posté : jeu. oct. 23, 2025 8:19 am
par HJ61alex
Mais pourquoi elle n aurait pas été soumise a l époque ?
Donc en 2017 pour immaticuler un l200 c etait 10000 de malus?
Re: Malus rétroactif lors de l’achat d’un 4x4 d’occasion post 2015...
Posté : jeu. oct. 23, 2025 10:44 am
par snow lover
certains étaient exonérés comme les véhicules aménagés pour les handicapés , et ceux ayant une famille nombreuses car ils achètent souvent des gros monospaces ou suv .
après pour les véhicules importés je ne comprends pas trop leur système , je n'ai acheté que des véhicules de plus de 10 ans donc pas payé de malus
Re: Malus rétroactif lors de l’achat d’un 4x4 d’occasion post 2015...
Posté : mar. janv. 06, 2026 11:18 pm
par HJ61alex
https://www.espaceprovpn.com/news/malus ... -2026-2027
Il y a de bonnes précisions dans cet article...
Pour un 4x4 d apres 1/1/2015 :
En gros on regarde le champ Y3 de la CG, si c est 0 alors on aura le malus a payer...
et ca peut douiller...pour le calculer : Émissions de CO₂ (V.7) et poids (G.1)
Re: Malus rétroactif lors de l’achat d’un 4x4 d’occasion post 2015...
Posté : mer. janv. 14, 2026 11:23 am
par HJ61alex
On commence a avoir l info du malus a payer sur certaines annonces pour des 4x4 post 2015
Exemple vu :
2971 euros pour un l200 ou fiat fullback
4200 euros pour un pajero
Ca donne une idée...
Re: Malus rétroactif lors de l’achat d’un 4x4 d’occasion post 2015...
Posté : jeu. janv. 15, 2026 12:37 am
par snow lover
Re: Malus rétroactif lors de l’achat d’un 4x4 d’occasion post 2015...
Posté : ven. janv. 16, 2026 7:48 am
par Oldcruiser
HJ61alex a écrit : jeu. oct. 23, 2025 8:19 am
Mais pourquoi elle n aurait pas été soumise a l époque ?
Donc en 2017 pour immaticuler un l200 c etait 10000 de malus?
Les utilitaires légers, dont les pick up, qui étaient exemptés de cette taxe ne sont pas concernés par ce projet de loi apparemment repoussé à 2027 ?
Jusqu'à quand ?
Re: Malus rétroactif lors de l’achat d’un 4x4 d’occasion post 2015...
Posté : lun. janv. 19, 2026 10:02 pm
par HJ61alex
T es sur pour le report 2027?
Un vehicule importé d occasion n ayant pas payé le malus est concerné par exemple...
Re: Malus rétroactif lors de l’achat d’un 4x4 d’occasion post 2015...
Posté : mar. janv. 20, 2026 8:31 am
par Oldcruiser
Le report probable en 2027 est évoqué dans le lien que tu as indiqué plus haut.
Re: Malus rétroactif lors de l’achat d’un 4x4 d’occasion post 2015...
Posté : mar. janv. 20, 2026 8:49 am
par lebjac
HJ61alex a écrit : lun. janv. 19, 2026 10:02 pm
T es sur pour le report 2027?
Un vehicule importé d occasion n ayant pas payé le malus est concerné par exemple...
Ce type de véhicule a toujours été concerné puisque c'est sa première immatriculation en France.
Le texte objet de ce sujet ne concerne à mon sens que les véhicules ayant eu leur première immatriculation en France, qui étaient concernés par le malus, mais pour une raison ou une autre avaient été exonérés du malus au moment de sa première immatriculation. Donc très peu de véhicules spécifiques.
