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re: a méditer (vente véhicule "modifié non homologué" => accident fatal)
Posté : dim. oct. 12, 2014 10:10 pm
par M201
alors l'article est vraiment pas claire
le premier modifie
le deuxieme roule 3 mois et la revend
et le troisiéme l'accident le jours de l'achat
et qui est mort ???
et deux CT en théorie entre temps
re: a méditer (vente véhicule "modifié non homologué" => accident fatal)
Posté : dim. oct. 12, 2014 10:30 pm
par pseudo
ce sont souvent les mêmes, dans ces cas la, qui disent que le ct aurait du ...bla bla bla.........mais qui changent de ct quand le gars fait son bouleau correctement en le traitant de tout sur les forums...
à méditer...

re: a méditer (vente véhicule "modifié non homologué" => accident fatal)
Posté : dim. oct. 12, 2014 11:45 pm
par lemartien
pat95 a écrit :il est d usage de vendre un vehicule avec le controle technique effectué , mais peut tres bien vendre sans celui ci , le ct n est obligatoire que au moment du changement de carte grise en pref
Sauf erreur, le ct est OBLIGATOIRE pour faire la nouvelle carte grise. Donc s'il y a eu nouvelle carte grise, y'a eu ct.

.
D'après l'article, 2 proprios avant le dernier, soit 3 en tout donc au moins 2 ct.
Pour rappel, la voiture a roulée 7 ans avec le 1er proprio qui l'a modifié => il a du faire quelques ct en plus de ceux de la vente
Par contre, j'adore la remarque de Mme LA présidente (j'veux pas d'histoire) :
« Pourquoi alors ne pas l’avoir fait », le questionne la présidente, Josiane Magnan.
Qui apporte elle-même la réponse : « Parce que vous saviez qu’elle était dangereuse et qu’on l’aurait envoyée à la casse, que vous n’auriez pas pu rouler avec. »
Pour un juge, je trouve ce manque de réserve inquiétant

On ne conclu pas en pleine séance, un peu comme s'ils étaient condamnés avant la fin du procès.
re: a méditer (vente véhicule "modifié non homologué" => accident fatal)
Posté : lun. oct. 13, 2014 7:42 am
par tristanlcf
on ne peut jugé sur tout et rien nous avons pas toutes les info .
mais un truc qui est sur c'est que on as tous moyen de se faire mettre en boite avec nos engin .
maintnenant il dise a cause des modification sur le vehicule ok
mais une personne qui ni connait rien en meca ou tous simplement en bagnole ne fait pas l entretien .
c'est plaquettes de frein sont a la corde et continu a roulé comme ca c'est aussi dangereux que le mec qui fait des modif
pourtant on ait bien sur un vehicule d origine mais avec un mauvais entretien .
alors le coup c'est la faute au modif

re: a méditer (vente véhicule "modifié non homologué" => accident fatal)
Posté : lun. oct. 13, 2014 7:44 am
par tristanlcf
pseudo a écrit :ce sont souvent les mêmes, dans ces cas la, qui disent que le ct aurait du ...bla bla bla.........mais qui changent de ct quand le gars fait son bouleau correctement en le traitant de tout sur les forums...
à méditer...
+1
beaucoup rale parce que sa passe pas mais sont bien content de trouvé un ct qui dit rien

re: a méditer (vente véhicule "modifié non homologué" => accident fatal)
Posté : lun. oct. 13, 2014 7:47 am
par platplat
phil13 a écrit :Si la famille ne le fait pas ca ne change pas grand chose,l'assurance du defunt le fera quand meme
Le resultat sera different.
La, l'article parle de civil, donc de prendre du pognon pour la famille, en plus de faire regler les degats..
re: a méditer (vente véhicule "modifié non homologué" => accident fatal)
Posté : lun. oct. 13, 2014 8:04 am
par tampis
ok : dites moi si je me trompe mais .... le ct a etait imposer par l'état pour suprimer les véhicules dangereux ou non conforme .
je vend un véhicule ( 4x4 par ex ) modifier légèrement ( treuil , pare choc et p'tite réhausse ) .... ok il n'est plus conforme mais accepté au ct .
le professionnel du ct ( former et payer pour ça ) n'est responsable de rien ?
je suis une grosse quiche et n'y connait rien en 4x4 , j'en achète un ( plus conforme , mais avec le ct ) donc pour moi en règle . je me tue avec ... pourquoi le vendeur serait incriminer et pas le controleur qui lui a donner son accord pour la vente et donc la cg ?
re: a méditer (vente véhicule "modifié non homologué" => accident fatal)
Posté : lun. oct. 13, 2014 8:12 am
par platplat
Ca peut.
Mais, y'a un p'tit truc qui me chagrine..
Tu es content de trouver un gars qui va accepter de donner son CT a ton tromblon, par contre, t'es d'accord pour lui eclater la tete ensuite si il t'arrive un probleme...
Reflechis, et dis moi si tu ne vois pas comme un petit souci..
re: a méditer (vente véhicule "modifié non homologué" => accident fatal)
Posté : lun. oct. 13, 2014 8:28 am
par tampis
platplat a écrit :Ca peut.
Mais, y'a un p'tit truc qui me chagrine..
Tu es content de trouver un gars qui va accepter de donner son CT a ton tromblon, par contre, t'es d'accord pour lui eclater la tete ensuite si il t'arrive un probleme...
Reflechis, et dis moi si tu ne vois pas comme un petit souci..
je suis d'accord avec toi , mais la le soucis d'apres ce que j'ai lu , les seuls responsable sont les vendeurs ( ou alors j'ai louper un truc

) . le pro il aurait pas comme p'tite part de responsabilité dans l'histoire ?
re: a méditer (vente véhicule "modifié non homologué" => accident fatal)
Posté : lun. oct. 13, 2014 9:24 am
par lemartien
platplat a écrit :Ca peut.
Mais, y'a un p'tit truc qui me chagrine..
Tu es content de trouver un gars qui va accepter de donner son CT a ton tromblon, par contre, t'es d'accord pour lui eclater la tete ensuite si il t'arrive un probleme...
Reflechis, et dis moi si tu ne vois pas comme un petit souci..
Normal, je paie pour lui éclater la gueule et en plus la loi m'y oblige.

loi sur lauelle il s'appuie pour prendre mes sous
Que je ne paie rien et ne n'éclaterais rien. S'il prend l'oseille pour dire c'est ok, il en assume la responsabilité
