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re: ABCD de l'enfumage.................
Posté : dim. mars 30, 2014 5:54 pm
par ejeepsien
platplat a écrit : elle se permet des attaques en regles contre d'autres, qui eux aussi roulent en voitures homologuées. Et, de plus, elle se permet de mentir, tout comme un autre collegue vert (je ne vous fait pas de dessin
J'ai regardé sur le site de son ministère, il y a écrit :
"
Le gazole non routier qui a les mêmes caractéristiques que le gazole routier est parfaitement adapté à l’alimentation des moteurs Diesel" Une vérité qui fait pardonner bien des mensonges
re: ABCD de l'enfumage.................
Posté : dim. mars 30, 2014 6:44 pm
par platplat
ejeepsien a écrit :J'ai regardé sur le site de son ministère, il y a écrit :
"
Le gazole non routier qui a les mêmes caractéristiques que le gazole routier est parfaitement adapté à l’alimentation des moteurs Diesel" Une vérité qui fait pardonner bien des mensonges
Sauf que c'est un truc a finir ruiné.
re: ABCD de l'enfumage.................
Posté : dim. mars 30, 2014 7:30 pm
par christian.styling
c'est clair
la qualité première d'un carburant moteur est d'avoir acquitté toutes les taxes et accises exigées par le fisc.
sinon on risque une sorte de "redressement fiscal" calculé d'après la consommation du véhicule et le kilométrage qu'il semble avoir à son compte
=> 85% de taxes sur dix litres au 100. pendant un demi-million de km ça fait combien ???
re: ABCD de l'enfumage.................
Posté : dim. mars 30, 2014 7:39 pm
par platplat
Beaucoup, vraiment beaucoup...
re: ABCD de l'enfumage.................
Posté : dim. mars 30, 2014 9:45 pm
par ejeepsien
platplat a écrit :Beaucoup, vraiment beaucoup...
Dans les faits, les amendes seraient jusqu'ici restées raisonnables si c'était "pour une fois".
Quelqu'un a entendu parler d'un méchant redressement ?
re: ABCD de l'enfumage.................
Posté : dim. mars 30, 2014 9:47 pm
par beurk
ejeepsien a écrit :Dans les faits, les amendes seraient jusqu'ici restées raisonnables si c'était "pour une fois".
Quelqu'un a entendu parler d'un méchant redressement ?
Faudrait deja avoir entendu parler d'un méchant controle!
re: ABCD de l'enfumage.................
Posté : lun. mars 31, 2014 9:43 am
par ejeepsien
beurk a écrit :Faudrait deja avoir entendu parler d'un méchant controle!
Entendu sur Radio Labour :
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Les distributeurs de gazole non routier (GNR) auraient été contactés par les Douanes afin d'obtenir les fichiers des acheteurs dudit carburant. Le but ? Organiser une vaste opération de contrôle chez les utilisateurs pour s'assurer du respect de la législation sur le GNR.
Contactée, la Fédération française des combustibles, carburants & chauffage (FF3C) qui représente les professionnels de la distribution hors réseaux, confirme de tels faits de la part de la Direction régionale des douanes du Midi-Pyrénées. Et le syndicat de préciser qu'une telle initiative régionale est souvent suivie d'une opération du même type au niveau national.
Attention donc aux personnes tentées de rouler « au rouge » ou de mettre du fioul domestique dans leurs tracteurs. Pour rappel, le non-respect des règles d'utilisation du GNR est considéré comme une fraude fiscale punie par une peine d'emprisonnement allant jusqu'à trois ans, la confiscation du véhicule et une amende dont le montant peut être compris entre une et deux fois la valeur de l'objet de la fraude."
re: ABCD de l'enfumage.................
Posté : lun. mars 31, 2014 9:55 am
par christian.styling
« Nous avons eu un contrôle au mois d'octobre, témoigne la propriétaire d'une autre station-service installée dans la Marne (51). Comme nous n'avions pas tous les justificatifs exigés, on nous réclame un rattrapage de 23000 € sur les trois dernières années. Plus une amende qui pourrait aller jusqu'à 60000 €. On risque le dépôt de bilan! »
La Direction nationale des enquêtes douanières (DNED), chargée de mener ces contrôles, n'a pas souhaité s'exprimer sur le sujet.
source
http://www.leparisien.fr/espace-premium ... 412333.php
re: ABCD de l'enfumage.................
Posté : lun. mars 31, 2014 11:26 am
par phil13
ejeepsien a écrit :Dans les faits, les amendes seraient jusqu'ici restées raisonnables si c'était "pour une fois".
Quelqu'un a entendu parler d'un méchant redressement ?
si il y a des traces de rouge dans un reservoir de Poids lourd, on peut toujours plaider la bonne foi, genre le" depannage au bord de la route".
Mes gars ont mis 20 litres de rouge une fois pour se dépanner, On peut prouver l'achat de plusieurs centaines de litres de blanc tous les mois, je suis raisonnablement confiant.
Par contre tu te fais gauler avec un reservoir plein de GNR,ou pire , un réservoir "parallèle" là ça doit faire mal
re: ABCD de l'enfumage.................
Posté : lun. mars 31, 2014 1:24 pm
par AuverAuverland
A ce propos ("Par contre tu te fais gauler avec un reservoir plein de GNR,ou pire , un réservoir "parallèle" là ça doit faire mal "), avoir un deuxième réservoir remplis d'huile de friture serait-il considéré de la même manière qu'un réservoir de GNR frauduleux?