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Je ne sais pas Pat.
Y'a des chances, qu'il y ait un délai de carence, en attendant que le chèque soit bien encaissé.

Honnêtement, je ne saurais pas dire.

platplat a écrit :Je ne sais pas Pat.
Y'a des chances, qu'il y ait un délai de carence, en attendant que le chèque soit bien encaissé.

Honnêtement, je ne saurais pas dire.

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Compte 5 jours
sauf si c'est un cheque de banque et que le tresor public verifie de suite

Plus le circuit administratif de l'agent d'encaissement qui une fois les sous transféré qui va prévenir le comptable du tresor qui va prévenir le prefet qui va faire suivre au service adéquat , en plein mois de juillet

Amha il faut y aller avec un cheque certifié pour obtenir une attestation mainlevée au guichet , si le véhicule est gagé, bien sûr

Sinon c'est prendre un risque, car c'est plus facile de devoir du pognon à un particulier qu'au tresor public, le 'pendu' doit bien le savoir

Cheque de banque au nom du TP, et certificat de suite, et je vais avec lui au TP.
C'est repoussé en début de semaine, il devait changé le pare brise hier AM, et celui livré n'était pas le bon. Donc, c'est repoussé a Mercredi.

Pour vérifier si le véhicule est gagé il y a le site du ministère de l’intérieur http://www.interieur.gouv.fr/sections/a ... s-vehicule tu sais dans la minute si le véhicule est gagé tu a juste besoin du numéro d’immatriculation du numéro châssis (ou série) et non et prenons du propriétaire du véhicule

Le véhicule est gagé, je lui ai demandé, et c'est pour celà que mon chéque de banque est au nom du Trésor Public, la lévé, se fait de suite.
Si je n'ai pas un écrit du gars des impots que le gage sera lévé, je laisse tomber.

Bon, ben demain, je vais a la capitale chercher le 100, j'espère que tout sera limpide et qu'il n'y aura pas de lézards.

Si le motif du gage est bien un blocage des impots, je pense qu'il faudrait que tu te présentes aux centre des impots dont dépend le vendeur, avec lui, pour qu'il paye ce qu'il doit et que les impots lui fournisse, après le délai d'encaissement du chèque, une attestation de remboursement, qu'il te fournira pour pouvoir engager les démarches auprès de la Préfecture pour libérer la carte grise.

Tu connais le montant à payer pour que le gage soit levé ?

S'il n'est pas trop important, n'y aurait-il pas une possibilité de le régler en liquide, pour éviter le délai d'encaissement d'un chèque ?

Quoique, si le chèque que tu fais va aux impots, c'est que la note qu'à le vendeur auprès de ce service doit être salée et s'il a plusieurs douloureuses, il faut bien veiller à ce que la somme que tu vas donner soit bien affectée au remboursement du gage du Toy, car les impots peuvent, il me semble, rediriger ce remboursement à une créance qui est plus importante, à leurs yeux

Dans tous les cas, c'est au vendeur de faire les démarches et vaudrait mieux que tu soit avec lui pour être sûr que cela se fasse correctement.....

il est gagé, le pare-choc et le pare-brise ont pris un pet, le mec est pris à la gorge par le fisc... ça fait beaucoup... tu devrais te faire accompagner par quelqu'un qui te retiendra de conclure si il a une mauvaise impression. toi t'as trop envie de revenir avec ton vaisseau du désert...

christian.styling a écrit :il est gagé, le pare-choc et le pare-brise ont pris un pet, le mec est pris à la gorge par le fisc... ça fait beaucoup... tu devrais te faire accompagner par quelqu'un qui te retiendra de conclure si il a une mauvaise impression. toi t'as trop envie de revenir avec ton vaisseau du désert...

J'aime bien cette vision de la chose.